15. Validation de l'agenda d'accessibilité programme Ad'Ap

29 - Liste des arrêtés pris en application de l'article L 2122?22 du Code Général des Collectivités Territoriales

28 - Avis de la commune sur la proposition de périmètre des Etablissements Publics Territoriaux (EPT) de la future Métropole du Grand Paris

27. Renouvellement de l'adhésion à NATUREPARIF

26. Création du jury du fonds de recherche et d'innovation en matière d'économie sociale et solidaire

25. Convention d'adhésion à la centrale d'achats du SIFUREP ? marché d'entretien et de désherbage « zéro phyto » des espaces du cimetière

24. Modification des statuts du SIFUREP et adhésion au syndicat des communes de Bièvres, Grigny, Mériel et Rueil-Malmaison

23. Demande d'avis consultatif dans le cadre d'une dérogation préfectorale au repos dominical en faveur de la Société Corus

22. Adhésion de la ville au syndicat mixte Autolib', désignation d'un représentant pour y siéger et signature d'une convention pour l'implantation de 5 stations de 6 places

21. Réalisation des études et travaux sur les réseaux d'assainissement eaux usées dans le cadre de la charte qualité proposée par l'association scientifique et technique pour l'eau et l'environnement

20. Autorisation pour déposer le dossier de permis de construire pour la construction d'un bâtiment modulaire (deux classes, un préau et un sanitaire) rue de Joinville

19. Requalification du quartier de la Redoute - opération immobilière de 35 logements - dénomination de la voie nouvelle

18. Débat sur les orientations du règlement local de publicité

17. Convention financière pour les études et travaux d'enfouissement des réseaux de communications électroniques de la Villa du Coteau

16. Conventions relatives à l'effacement des réseaux de télécommunications dans la rue des Carrières à intervenir entre la Ville et Orange

1. Délibérations fiscales à prendre avant le 1er octobre 2015 pour application en 2016

14. Acquisition de la parcelle BH 104 - Les Epivans

13. Ensemble immobilier « les Henriettes » - cession de droits de réservation

12. Redécoupage des périmètres des conseils de quartier

11. Approbation de la convention d'objectifs et de moyens entre la ville et l'ARS

10. Financement des dispositifs assurant la mise en oeuvre des compétences sanitaires recentralisées

9. Convention tiers payant centres de santé entre la ville et la mutuelle Mercer

8. Convention de partenariat concernant la réalisation des analyses de biologie médicale

7. Approbation du Contrat Local de Santé et sa convention triennale

6. Attribution de subventions d'aides à projets aux associations locales

5. Attribution d'une subvention de fonctionnement exceptionnelle pour l'association Echanges Inter-Générations

4. Demande de subventions au Conseil régional au titre de la politique de la ville

3. Rapport sur l'utilisation des crédits alloués au titre de la Dotation de Solidarité Urbaine (DSU) pour 2014

2. Demande de subvention auprès du Fonds National de Prévention de la CNRACL dans le cadre de la démarche d'Evaluation des Risques Professionnels