Compte rendu du Conseil municipal du 21 mars 2019

1 - Budget VILLE - Compte de gestion 2018 - Compte administratif 2018 - Affectation des résultats 2018 - Vote des taux d'imposition 2019 - Provisions 2019 - Budget Primitif 2019

2 - Budget Restaurant Administratif « Le Guinguet »  - Compte de gestion 2018 - Compte administratif 2018 - Affectation du résultat 2018  - Budget Primitif 2019

3 - Avance de trésorerie à la Caisse des Écoles et au Centre Communal d'Action Sociale

4 - Pass Solidaire 2019 - Renouvellement de la convention entre la Ville, le CCAS, la CDE et différentes associations sportives et culturelles

5 - Répartition des subventions communales 2019 aux associations locales

6 - Autorisation de Programme pour la phase 2 de l'Agenda d'Accessibilité et mise à jour des crédits de paiement de l'autorisation de programme pour la phase 1 de l'Ad'Ap

8 - Acte d'échange de tènements fonciers en vue d'une régularisation foncière entre la Ville et la copropriété du vert parc sise 106 et 231 rue des Marais

9 - Utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties « TFPB », dans les quartiers prioritaires de la politique de la Ville - Bilan des actions 2018 et programme 2019

10 - Modification du règlement intérieur du dispositif « Appui aux initiatives des jeunes » du Service Municipal de la Jeunesse