Compte rendu du Conseil municipal du 8 février 2018

1. Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes dans la collectivité.

2. Rapport sur la situation en matière de développement durable.

3. Rapport d'orientations budgétaires.

4. Demande de refinancement d'une partie de la dette PLS auprès du Crédit Agricole Ile-de-France au lieu et place de DEXIA concernant l'acquisition de logements au 62, rue Gambetta à Fontenay-sous-Bois.

5. Renouvellement de la convention à conclure avec la Mission Locale des villes du Nord du Bois.

6. Centre de vacances de Hyères - Promesse de vente entre la ville et la Compagnie Immobilière Aixoise.

7. Ilôt de la Pointe - Promesse de vente EPFIF / Ville / Sociétés La Porte de Fontenay Résidentiel et la Porte de Fontenay Tertiaire.

8. Société Publique Locale Marne au Bois Aménagement  - Comptes rendus annuels aux collectivités des opérations d'aménagement et de construction sur le territoire de la commune.

9. Mise en oeuvre du Régime indemnitaire tenant compte des fonctions des suggestions de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP).

10. Indemnité représentative de logement des instituteurs (IRL) - Fixation du taux de base pour l'année civile 2017.

11. Actualisation des frais de scolarité 2017-2018 pour la classe dite Unité localisée pour l'Inclusion scolaire ULIS  - (ancienne CLIS) à l'école Henri-Wallon.

12. Renouvellement de la convention entre la ville de Fontenay-sous-Bois et l'Association Kimia and Co.

13. Remise de récompenses et de prix dans le cadre du tremplin jeunes talents autour des cultures urbaines.

14. Désignation du directeur de la Régie du chauffage urbain.