SANTE PUBLIQUE
17 - Les Noxambules - Equipe mobile de prévention et de réduction des conduites à risques en soirée dans le centre-ville - Subventions attribuées par l'Etat et par l'Agence Régionale de Santé (DEL-2021-262)
Rapporteur : Simon GIGAN
QUESTIONS DIVERSES
LISTE DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE pour information en application de l'article L 2122-22, alinéa 4 du Code Général des Collectivités Territoriales
LISTE DES DECISIONS prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
RAYONNEMENT ET COOPERATIONS
52 - Edition 2021 des Austin Days - Attribution de subventions (DEL-2021-297)
Rapporteur : Benoit PILET
ATTRACTIVITE COMMERCIALE ET ARTISANALE
51 - Association des commerçants et professionnels du quartier Saint-Michel - Attribution de subvention (DEL-2021-296)
Rapporteur : Stéphane PABRITZ
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
46 - Protocole d'accord transactionnel - Vente d'un véhicule - Vices cachés - Approbation (DEL-2021-291)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
47 - Quartier la Roseraie - Rue Bouché-Thomas - UDAF 49 - Financement projet immobilier de regroupement de trois antennes angevines - Garantie d'emprunt d'un montant de 3 200 000 € (DEL-2021-292)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
48 - Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente - Approbation (DEL-2021-293)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
49 - Prévention des conflits d'intérêt - Rapport et préconisations du service des Affaires Juridiques (DEL-2021-294)
Rapporteur : Christophe BÉCHU
50 - Société Publique Locale ALTER Services - Augmentation du capital social par apports en numéraire avec droit préférentiel de souscription - Approbation (DEL-2021-295)
Rapporteur : Christophe BÉCHU
VOIRIE / BATIMENTS
36 - Quartier Centre-Ville/ La Fayette /Eblé - Rue Fulton - Avenue Vauban - Rue Mirabeau - Extension du périmètre de la zone verte payante du stationnement - Approbation (DEL-2021-281)
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
37 - Quartier Centre-Ville/ La Fayette /Eblé - Avenue Montaigne - Rue Saint-Exupéry - Travaux de confortement du mur de soutènement - Conventions - Approbation (DEL-2021-282)
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
38 - Quartier Justices/Madeleine/Saint-Léonard - Secteur des Eclateries Ouest - Parcelle privée - Création d'un regard de visite sur réseau pluvial - Convention - Approbation (DEL-2021-283)
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
39 - NPNRU - Quartier Monplaisir - Restructuration et extension du gymnase - Marchés de travaux (DEL-2021-284)
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
40 - Maison de quartier des Hauts-de-Saint-Aubin - Reconstruction - Marchés de travaux (DEL-2021-285)
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
41 - Le Glacier du Mail - Travaux d'agrandissement et de rénovation - Avenants aux marchés de travaux - Approbation (DEL-2021-286)
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
42 - Evolution et remplacement des systèmes d'alarme intrusion des bâtiments publics - Approbation (DEL-2021-287)
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
43 - Quartier Hauts-de-Saint-Aubin - Quartier Doutre/Saint-Jacques/Nazareth - Quartier Madeleine/Justices/ Saint-Léonard - Prolongement et modifications de dénominations de voies (DEL-2021-288)
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
44 - COVID 19 - Exonération des redevances des occupations fluviales pour les bateaux avec activité de restauration (DEL-2021-289)
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
45 - Plan Proximité Voirie - Quartier Saint-Serge/Ney/Chalouère - Rue de Jussieu - Syndicat Intercommunal d'Energies de Maine-et-Loire (SIEML) - Orange - Enfouissement des réseaux aériens de communications électroniques - Convention - Approbation (DEL-2021-290)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
PARCS, JARDINS ET PAYSAGES
35 - Extension du cimetière de l'Ouest - Accord cadre d'études et de travaux (DEL-2021-280)
Rapporteur : Hélène CRUYPENNINCK
URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN
26 - NPNRU - Quartier Monplaisir - Place de l'Europe, centre commercial Monplaisir - Cession d'emprises issues du domaine public (DEL-2021-271)
Rapporteur : Alima TAHIRI
34°) Quartier Saint-Serge / Ney / Chalouère - Quartier Monplaisir - Projet d'Aménagement des sites J. Jugan et Fours à chaux - Lancement d'un mandat d'études pré-opérationnelles confié à ALTER Public - Approbation. (DEL-2021-279)
Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON
33 - Quartier Doutre/Saint-Jacques/Nazareth - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Front de Maine - Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) - Bilan financier au 31 décembre 2020 (DEL-2021-278)
Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON
32 - Quartier de la Roseraie - Opération de Renouvellement Urbain (ORU) - Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) - Bilan financier au 31 décembre 2020 - Avenant n°8 à la Convention Publique d'Aménagement - Approbation (DEL-2021-277)
Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON
31 - Quartier Grand Pigeon - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Grand-Pigeon - Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) au 31 décembre 2020 - Approbation (DEL-2021-276)
Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON
30 - Quartier Centre-ville - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Thiers-Boisnet - Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) - Bilan financier au 31 décembre 2020. (DEL-2021-275)
Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON
29 - Quartier Belle-Beille - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Patton/Elysée - Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) au 31 décembre 2020 - Avenant n° 15 à la Convention Publique d'Aménagement - Approbation (DEL-2021-274)
Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON
28 - Quartier St Serge / Ney / Chalouère - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Desjardins - Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) au 31 décembre 2020. (DEL-2021-273)
Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON
27 - Quartier Lac de Maine - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Lac de Maine - Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) au 31 décembre 2020 (DEL-2021-272)
Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON
18 - Quartier Saint Serge Ney Chalouère - 6 Boulevard Saint Michel - Cession d'une parcelle en nature d'espaces verts (DEL-2021-263)
Rapporteur : Roch BRANCOUR
25 - NPNRU - Quartier Monplaisir - Place de l'Europe - Plot Nord - Déclassement du domaine public (DEL-2021-270)
Rapporteur : Alima TAHIRI
24 - Quartier Centre-Ville Lafayette - Halles Gourmandes - Place de la Poissonnerie - Cession d'un terrain nu (DEL-2021-269)
Rapporteur : Stéphane PABRITZ
23 - Programme local de l'habitat - Aides à l'accession sociale - Subventions (DEL-2021-268)
Rapporteur : Roch BRANCOUR
22 - Quartier Deux-Croix / Banchais - Avenue Montaigne - Cessions de parcelles (DEL-2021-267)
Rapporteur : Roch BRANCOUR
21 - Quartier Deux-Croix/Banchais - Avenue Montaigne - Imagine Angers - Projet CLIMAX - Cession d'un ensemble immobilier (DEL-2021-266)
Rapporteur : Roch BRANCOUR
20 - Quartier Lac de Maine - Rue de Pruniers - Projet Urbain Partenarial (PUP) - Echange de parcelles (DEL-2021-265)
Rapporteur : Roch BRANCOUR
19 - Quartier Lac de Maine - 63 Avenue du Lac de Maine - Cession d'une parcelle de terrain (DEL-2021-264)
Rapporteur : Roch BRANCOUR
INFORMATION
Point sur la rénovation verte du grand Belle-Beille
Rapporteur : Sophie LEBEAUPIN
ACTION SOCIALE
16 - Plan de prévention et de lutte contre l'isolement - Report de clôture de dépôt des candidatures et attribution de subventions (DEL-2021-261)
Rapporteur : Anne-Marie POTOT
CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS
14 - Associations animatrices des Maisons de quartier - Contrat de Ville 1ère programmation 2021 - Projets de quartier - Avenants - Approbation - Attribution de subventions (DEL-2021-259)
Rapporteur : Maxence HENRY
15 - Associations d'habitants - Association Salpinte sans frontières - Fête annuelle de quartier - Attribution d'une subvention (DEL-2021-260)
Rapporteur : Maxence HENRY
POLITIQUE DE LA VILLE
13 - Contrat de ville - 2ème programmation 2021 - Avenants - Approbation - Attribution de subventions (DEL-2021-258)
Rapporteur : Francis GUITEAU
POLITIQUES EDUCATIVES, ENFANCE FAMILLE, FORMATION
11 - Trophées de la robotique 2021 - Association Les Francas - Association Planète Sciences Sarthe - Convention - Approbation (DEL-2021-256)
Rapporteur : Caroline FEL
12 - Restauration Scolaire - Allocation de la Ville d'Angers à la SPL Papillotes et Compagnies en faveur des familles (DEL-2021-257)
Rapporteur : Caroline FEL
ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE
9 - Château d'Angers - Centre des Monuments Nationaux (CMN) - Prolongation du partenariat (DEL-2021-254)
Rapporteur : Christine BLIN
10 - Développement de l'offre culturelle - Subventions. (DEL-2021-255)
Rapporteur : Christine BLIN
ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS
3 - Politique sportive - SA Angers SCO football - Saison 2021/2022 - Marché de prestations de services - Autorisation de signature (DEL-2021-248)
Rapporteur : William BOUCHER
4 - Politique sportive - Dispositif d'aide à la licence sportive "Partenaires Clubs" - Modification du dispositif de prise en charge par la Collectivité pour la saison sportive 2021/2022 (DEL-2021- 249) - 2 -
Rapporteur : William BOUCHER
5 - Politique sportive - Associations sportives amateurs - Subvention fonctionnement - Attribution (DEL-2021-250)
Rapporteur : William BOUCHER
6 - Politique sportive - Dispositif d'accès à l'offre "A'Tout Sport" - CEZAM Pays-de-la-Loire - Convention de partenariat - Approbation (DEL-2021-251)
Rapporteur : William BOUCHE
7 - Politique sportive - Association La Forme pour Tous - Reprise du matériel de musculation - Approbation (DEL-2021-252)
Rapporteur : William BOUCHE
8 - Politique sportive - Associations sportives amateurs - Subvention manifestation - Attribution (DEL-2021-253)
Rapporteur : William BOUCHE
AUTRES DOSSIERS
DOSSIERS EN EXERGUE
1 - NPNRU - Quartier Belle Beille - Construction d'une nouvelle piscine - Convention de mandat confiée à ALTER Public - Marché de maitrise d'oeuvre - Demande de subventions (DEL-2021- 246)
Rapporteur : Sophie LEBEAUPIN
2 - NPNRU - Quartier Belle Beille - Groupe scolaire Pierre et Marie Curie - Extension et restructuration - Avenants aux marchés de travaux - Approbation (DEL-2021-247)
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN