DOSSIERS EN EXERGUE
Plan Nature en Ville - Approbation (DEL-2021-187)
Rapporteur : Hélène CRUYPENNINCK
Scène de Musique Actuelle (SMAC) - Convention de mandat confiée à ALTER Public - Approbation - Demande de subventions (DEL-2021-188)
Rapporteur : Nicolas DUFETEL
Médiathèque Toussaint - Restructuration et extension - Concours et marché de maîtrise d'oeuvre - Validation du programme et de l'enveloppe financière des travaux. (DEL-2021-189)
Rapporteur : Nicolas DUFETEL
Compte de gestion 2020 - Approbation (DEL-2021-190)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
Compte administratif 2020 - Approbation (DEL-2021-191)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
Affectation des résultats 2020 (DEL-2021-192)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
Décision modificative n°1 - 2021 (DEL-2021-193)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS
Rapporteur : Charles DIERS
Politique sportive - Avenant n° 2 à la Délégation de Service Public Ville / LS Angers Glace (UCPA) - COVID 19 - Impact financier - Modification des formules d'indexation - Approbation. (DEL-2021-194)
Politique sportive - SAS Angers SCO Handball - COVID-19 - Impact financier - Exonération de la facturation des créneaux utilisés (DEL-2021-195)
Politique sportive - SAS Angers Croix Blanche Football Féminin - COVID 19 - Impact financier - Exonération de la facturation des créneaux. (DEL-2021-196)
Politique sportive - Société Angers SCO - COVID 19 - Location de patrimoine propriété de la collectivité - Exonération redevance - Année civile 2020. (DEL-2021-197)
Politique sportive - Fédération Française de Natation (FFN) - Convention de partenariat 2021/2024 pour le développement de la natation à Angers - Approbation. (DEL-2021-198)
Politique sportive - Association Angers SCO football - Saison 2021/2022 - Convention - Approbation Attribution d'une subvention (DEL-2021-199)
Politique sportive - Saison 2021/2022 - Etoile Angers Basket (EAB) - Convention - Approbation - Attribution d'une subvention. (DEL-2021-200)
Politique sportive - Saison 2021/2022 - Union Féminine Angers Basket 49 (UFAB 49) - Convention - Approbation - Attribution d'une subvention (DEL-2021-201)
Politique sportive - Les Loups - Vaillante Sport Angers Tennis de Table - Saison 2021/2022 - Convention - Approbation - Attribution d'une subvention. (DEL-2021-202)
Politique sportive - SA les Ducs d'Angers - Saison 2020/2021 - Attribution d'une subvention exceptionnelle - Saison 2021/2022 - Subvention d'Intérêt Général - Approbation de la convention d'objectifs - Autorisation de signature. (DEL-2021-203)
Politique sportive - Angers Hockey Club Amateurs - Saison 2021/2022 - Convention - Approbation - Attribution d'une subvention. (DEL-2021-204)
Politique sportive - SAS Angers SCO Handball - Saison 2021/2022 - Convention - Approbation - Attribution d'une subvention (DEL-2021-205)
Politique sportive - Association Angers SCO Handball - Saison 2021/2022 - Convention - Approbation - Attribution d'une subvention. (DEL-2021-206)
Politique sportive - SAS Angers Croix Blanche Football Féminin - Convention - Approbation - Attribution d'une subvention. (DEL-2021-207)
Politique sportive - Associations sportives amateurs - Boxing Club Angers Saint-Aubin - Subvention "manifestation" - Attribution. (DEL-2021-208)
Politique sportive - Associations sportives amateurs - Angers Boxing Club - Subvention - Attribution. (DEL-2021-209)
ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
Soutien aux autres activités culturelles - Anjou Théâtre - Angers Nantes Opéra (ANO) - Convention de partenariat - Approbation (DEL-2021-210)
Soutien aux autres activités culturelles - EPCC Anjou Théâtre - Festival d'Anjou 2021 - Convention de financement - Approbation. (DEL-2021-211)
ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE
Rapporteur : Nicolas DUFETEL
Soutien aux autres activités culturelles - Développement de l'offre culturelle - Subventions sur projets. (DEL-2021-212)
POLITIQUES EDUCATIVES, ENFANCE FAMILLE, FORMATION
Rapporteur : Caroline FEL
Projet éducatif de territoire - Plan mercredi - Organisation des activités périscolaires - Années scolaires 2021 / 2022, 2022 / 2023, 2023 / 2024 - Convention - Avenant - Approbations (DEL-2021-213)
Enseignement privé du 1er degré - Année scolaire 2020 / 2021 - Aide aux études surveillées etaux garderies - Attribution de subventions (DEL-2021-214)
Association Graine de Citoyen - Convention - Approbation - Attribution de subvention (DEL-2021-215)
CAF - Convention d'habilitation informatique - Gestion des informations sur le site monenfant.fr (DEL-2021-216)
Association "Dis, comment on dit ?" - Attribution de subvention (DEL-2021-217)
ACTION SOCIALE
Rapporteur : Christelle LARDEUX-COIFFARD
Plan de prévention et de lutte contre l'isolement - Attribution de subventions (DEL-2021-218)
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE
Rapporteur : Benjamin KIRSCHNER
Plan "Ensemble pour la jeunesse" - Subvention dans le cadre de l'appel à projet (DEL-2021-219)
Label jeunesse engagée - Subvention (DEL-2021-220)
URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN
Rapporteur : Roch BRANCOUR
Quartier Centre-Ville - La Fayette - Boulevard Carnot et 39 Rue Boreau - Cession du volume n°1 donné à bail construction pour l'édification de l'hôtel du Centre des Congrès (DEL-2021-221)
Quartier Madeleine Justices Saint-Léonard - 2ter Rue de Charnacé - Acquisition d'une emprise foncière non bâtie et constitution de servitudes (DEL-2021-222)
Quartier Madeleine Justices Saint-Léonard - Rue Jean Arp - Acquisition d'une parcelle en nature de voirie (DEL-2021-223)
Programme local de l'habitat - Aides à l'accession sociale - Subventions (DEL-2021-224)
Réserves Foncières Communales - Portage Foncier - Portefeuille au 31/12/2020 auprès d'Angers Loire Métropole et la Plateforme Anjou Portage Foncier - Approbation (DEL-2021-225)
Bilan des acquisitions et des cessions 2020 (DEL-2021-226)
PREVENTION ET SECURITE DES BIENS ET DES PERSONNES
Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON
Rodéos urbains - Mise à disposition d'un conteneur sécurisé pour stockage de véhicules deux-roues - Accord de principe (DEL-2021-227)
PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
Rapporteur : Hélène CRUYPENNINCK
Biodiversité locale - Conservatoire Botanique National de Brest - Convention-cadre 2018-2020 - Avenant - Approbation (DEL-2021-228)
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
Programme de Réussite Educative - Mise à disposition d'agents municipaux au profit de la Caisse des Ecoles - Conventions - Approbation (DEL-2021-229)
VOIRIE ET ESPACES PUBLICS
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
Plan Energie Bâtiment - Action n°2 - Programme Watty à l'école - Convention avec ECOCO2 - Approbation (DEL-2021-230)
Cimetière de l'Ouest - Travaux d'adaptation des locaux - Avenants aux marchés de travaux - Approbation (DEL-2021-231)
Complexe sportif - Le Haras - Avenants aux marchés de travaux - Approbation (DEL-2021-232)
NPNRU - Quartier Monplaisir - Restructuration et extension du gymnase - Marchés de travaux - Avenants - Approbation (DEL-2021-233)
Maison de quartier « Le Trois Mâts » - Restructuration et extension - Avenants aux marchés de travaux - Approbation (DEL-2021-234)
Stade Bertin -Travaux de construction de locaux sportifs - Avenants aux marchés de travaux - Approbation (DEL-2021-235)
Impact COVID - Location de patrimoine propriété de la collectivité - Exonérations redevances et loyers - Approbation. (DEL-2021-236)
VOIRIE ET ESPACES PUBLICS
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
Plan Proximité Voirie - Quartier Saint-Serge/Ney/Chalouère - Rue Emile Hatais - Syndicat Intercommunal d'Energies de Maine-et-Loire (SIEML) - Orange - Enfouissement des réseaux aériens de communications électroniques - Convention - Approbation (DEL-2021-237)
ATTRACTIVITE COMMERCIALE ET ARTISANALE
Rapporteur : Stéphane PABRITZ
Organisation du marché de Noël - Délégation de service public - Avenant à la convention - Approbation (DEL-2021-240)
Braderie - Association « Angers Terre d'Athlétisme » - Subvention animation - Attribution (DEL-2021-241)
Braderie - Extension des exonérations aux animations commerciales des redevances des occupations commerciales du domaine public (DEL-2021-242)
BUDGET / FINANCES
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
Fixation des taux communaux des taxes directes locales pour l'année 2021 - Rectificatif (DEL-2021-238)
Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente - Approbation (DEL-2021-239)
SANTE PUBLIQUE
Rapporteur : Claudette DAGUIN
Association APF France Handicap - Organisation d'un évènement - Attribution d'une subvention exceptionnelle (DEL-2021-243)
RAYONNEMENT ET COOPERATIONS
Rapporteur : Benoit PILET
Association Hamdallaye - Financement d'actions sur le quartier d'Hamdallaye à Bamako - Attribution de subvention (DEL-2021-244)
Association France Volontaires (FV) - Cellule Projets Angers - Bamako - Convention - Approbation (DEL-2021-245)
LISTE DES DECISIONS prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
LISTE DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE pour information en application de l'article L 2122-22, alinéa 4 du Code Général des Collectivités Territoriales
QUESTIONS DIVERSES