FINANCES
1°) Débat d'orientation budgétaire 2020 (DEL-2020-1)
Rapporteur : Daniel DIMICOLI
CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS
2°) Règlement du budget participatif 2020 - Approbation (DEL-2020-2)
Rapporteur : Michelle MOREAU
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
3°) Elections municipales - Commission de propagande - Convention de financement avec la Préfecture de Maine-et-Loire - Approbation (DEL-2020-3)
Rapporteur : Michelle MOREAU
POLITIQUES EDUCATIVES, ENFANCE FAMILLE, FORMATION
4°) Association Terre des Sciences - Angers Loire Métropole - Convention pluriannuelle d'objectifs 2020-2022 - Approbation - Attribution de subvention (DEL-2020-4)
Rapporteur : Ahmed EL BAHRI
4°) Association Terre des Sciences - Angers Loire Métropole - Convention pluriannuelle d'objectifs 2020-2022 - Approbation - Attribution de subvention (DEL-2020-4)
Rapporteur : Ahmed EL BAHRI
5°) Organisation des Temps d'Activités Périscolaires (TAP) - Conventions - Approbations - Attributions de subventions (DEL-2020-5)
Rapporteur : Ahmed EL BAHRI
6°) Association Petite Enfance - Union mutualiste Enfance Famille Handicap Soins Pays de Loire - Conventions d'objectifs et d'accompagnement financier - Avenants - Approbation (DEL-2020-6)
Rapporteur : Caroline FEL
ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE
7°) Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) Le Quai-Centre Dramatique National (CDN) - Convention de financement 2020 - Approbation (DEL-2020-7)
Rapporteur : Alain FOUQUET
8°) Association PAÏ -PAÏ - Convention 2019-2021 - Versement du second acompte (DEL-2020-8)
Rapporteur : Alain FOUQUET
9°) Développement de l'offre culturelle - Attribution de subventions (DEL-2020-9)
Rapporteur : Alain FOUQUET
ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS
10°) Angers Sport 2020 - Axe 2 - Orientation 4 "Un partenariat responsable avec les associations" - Fédération Française d'Athlétisme - Olympiade 2021-2024 - Protocole d'accord (DEL-2020-10)
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
11°) Angers Sport 2020 - Axe 2 - Orientation 4 "Un partenariat responsable avec les associations" - Année 2020 - Associations sportives amateurs, scolaires et universitaires - Sociétés de loisirs et jeux sportifs - Subventions de fonctionnement, meilleur niveau, d'équipement - Aide à l'adhésion "Partenaires club" - Conventions - Approbation - Attribution de subventions (DEL-2020-11)
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
12°) Angers Sport 2020 - Axe 2 - Orientation 4 "Un partenariat responsable avec les associations" - Associations sportives amateurs - Attribution de subventions (DEL-2020-12)
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
BATIMENTS / VOIRIE
13°) Complexe sportif - Le Haras - Marché de maîtrise d'oeuvre (DEL-2020-13)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
14°) Reconstruction de la Maison de quartier des Hauts-de-Saint-Aubin - Marché de maîtrise d'oeuvre - Demandes de subventions (DEL-2020-14)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
15°) NPNRU - Quartier Monplaisir - Restructuration et extension du gymnase - Approbation Avant Projet Définitif (APD) - Avenant au marché de maitrise d'oeuvre (DEL-2020-15)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
16°) Stade André Bertin - Extension et création de locaux sportifs - Marchés de travaux (DEL-2020-16)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
17°) Groupe scolaire Isoret - Travaux de mise aux normes accessibilité - Marchés de travaux (DEL-2020-17)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
18°) Réouverture du musée Pincé - Avenants aux marchés de travaux - Approbation (DEL-2020-18)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
19°) Parvis de l'Hôtel de Ville - Aménagement des extérieurs - Avenants aux marchés de travaux - Approbation (DEL-2020-19)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
20°) Mise à disposition, manipulation, transport de contenants, valorisation et élimination des déchets des membres du groupement de commande situés sur le territoire d'Angers Loire Métropole - Groupement de commandes avec Angers Loire Métropole et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la Ville d'Angers - Avenant - Approbation (DEL-2020-20)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
21°) Quartier Justices Madeleine Saint-Léonard - Rue de Charnacé - Réseau d'eaux pluviales - Travaux d'investigations - Convention - Approbation (DEL-2020-21)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
22°) Quartier Centre-ville / La Fayette / Eblé - Rue Fulton - Déversement des eaux de nappe pompées au réseau d'eaux pluviales - Convention avec SNCF Réseau - Approbation (DEL-2020-22)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
23°) Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente - Approbation (DEL-2020-23)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
FINANCES
24°) Angers Loire Habitat - Dispositif de réaménagement de la dette - Réitération de la garantie d'emprunts (DEL-2020-24)
Rapporteur : Daniel DIMICOLI
25°) Quartier les Justices - Madeleine - Saint-Léonard - Cité du Colombier, résidence « Colombier » - Podeliha - Réhabilitation de 100 logements - Garantie d'emprunts d'un montant total de 2 000 000 € (DEL-2020-25)
Rapporteur : Daniel DIMICOLI
26°) Quartier les Justices - Madeleine - Saint-Léonard - Boulevard de Lattre de Tassigny, résidence « Bruxelles » - Podeliha - Réhabilitation de 60 logements - Garantie d'emprunts d'un montant total de 2 300 000 € (DEL-2020-26)
Rapporteur : Daniel DIMICOLI
RESSOURCES HUMAINES
27°) Mutualisation des services - Direction de l'espace public - Avenant à la convention cadre - Convention annexe - Approbation (DEL-2020-27)
Rapporteur : Benoit PILET
28°) Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR) - Mise à disposition d'un agent de la Ville de Paris - Convention - Approbation (DEL-2020-28)
Rapporteur : Benoit PILET
RAYONNEMENT ET COOPERATIONS
29°) Accueils et déplacements de groupes scolaires - Attribution de subventions (DEL-2020-29)
Rapporteur : Benoit PILET
PREVENTION ET SECURITE DES BIENS ET DES PERSONNES
30°) Prévention spécialisée - Association Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence à l'Adulte (ASEA) - Convention 2020-2021 avec le Département de Maine-et-Loire, les Villes de Trélazé, Saumur, Cholet, la Communauté d'agglomération du Choletais - Approbation (DEL-2020-30)
Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
31°) Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Etat des travaux - Présentation 2019 (DEL-2020-31)
Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON
PARCS, JARDINS ET PAYSAGES
32°) Cimetières d'Angers - Concessions perpétuelles ou centenaires à l'état d'abandon - Décision de reprise (DEL-2020-32)
Rapporteur : Isabelle LE MANIO
URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN
33°) Plan de Prévention des Risques Inondation (PPRI) Val du Louet et de la Confluence de la Maine et de la Loire - Phase réglementaire - Avis (DEL-2020-33)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
34°) Angers Loire Métropole - Eclairage public - Transfert du patrimoine (DEL-2020-34)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
35°) Quartier Saint-Serge Ney Chalouère - Patinoire - Projet de panneaux photovoltaïques - Déclassement du domaine public (DEL-2020-35)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
36°) Quartier Saint-Jacques / Nazareth - Rue Marcel Cerdan - Acquisition de voirie et d'un mail paysager (DEL-2020-36)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
37°) Quartier Monplaisir - 2 Rue du Soleil Levant - Acquisition d'une parcelle en nature de voirie (DEL-2020-37)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
38°) Quartier Centre Ville - Rue de la Rame - Régularisation foncière (DEL-2020-38)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
39°) Quartier Centre Ville - 69 Rue Saint Nicolas - Régularisation foncière (DEL-2020-39)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
40°) Quartier Justices - Rue Saumuroise - Office Public de l'Habitat (OPH) Angers Loire Habitat - Bail emphytéotique (DEL-2020-40)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
41°) Quartier Lac de Maine - Abords du futur Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) - Constitution de servitude de passage d'une canalisation souterraine au profit de ENEDIS (DEL2020-41)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
42°) Ravalement de façades - 10ème campagne - Elargissement du périmètre (DEL-2020-42)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
43°) Programme local de l'habitat - Aides à l'accession sociale - Attribution de subventions (DEL-2020-43)
Rapporteur : Richard YVON
RAYONNEMENT ET COOPERATIONS
44°) Lycée Henri Bergson - Parrainage Economie, Commercial, option Scientifique (ECS) - Année 2019 - 2020 - Attribution de subvention (DEL-2020-44)
Rapporteur : Catherine GOXE
ATTRACTIVITE COMMERCIALE ET ARTISANALE
45°) Association Village Bressigny - Attribution de subvention (DEL-2020-45)
Rapporteur : Karine ENGEL
DEPLACEMENTS - PLAN VELO
46°) ALTER Services - Gestion du service d'autopartage Citiz - Contrat - Avenant n°1 - Approbation (DEL-2020-46)
Rapporteur : Bernard DUPRE
SANTE PUBLIQUE
47°) Association Le Rire Médecin - Attribution de subvention (DEL-2020-47)
Rapporteur : Gilles GROUSSARD
48°) Association Soins Santé - Convention annuelle d'objectifs - Approbation - Attribution de subvention (DEL-2020-48)
Rapporteur : Françoise LE GOFF
49°) Téléthon - Défi 24h autour de l'étang - Association Française de lutte contre les Myopathies (AFM) - Attribution de subvention (DEL-2020-49)
Rapporteur : Claudette DAGUIN
LISTE DES DECISIONS prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
LISTE DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE pour information en application de l'article L 2122-22, alinéa 4 du Code Général des Collectivités Territoriales
QUESTIONS DIVERSES