Conseil municipal en différé
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DOSSIERS EN EXERGUE
URBANISME, AMENAGEMENT ET EOUIPEMENTS URBAINS
1 - Réaménagement des Places Académie et Kennedy et de leurs abords Définition des objectifs poursuivis et ouverture de la concertation préalable
Rapporteur : Roch BRANCOUR
2 - Quartier Centre-Ville Lafayette - 4 Place de l'Académie - Caserne de l'Académie - Transfert de propriété à Angers Loire Métropole
Rapporteur Caroline FEL
3 - NPNRU - Quartier Monplaisir - Groupe scolaire Voltaire - Rénovation - Marche de maitrise d'oeuvre - Approbation
Rapporteur Caroline FEL
4 - Quartier des Hauts-de-Saint-Aubin - Construction d'un Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) - Marches de travaux - Demande de subvention
Rapporteur Caroline FEL
5 - NPNRU - Quartier Monplaisir - Création d'un pôle de service public culturel, éducatif et administratif Ancien foyer des Jeunes Travailleurs (FJT) "Les Alizés" - Avenant au marché de maitrise d'oeuvre - Marches de travaux Demande de subvention
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
6 - NPNRU Quartier Belle-Beille - Construction d'une nouvelle piscine - Convention de mandat confiée a ALTER Public - Approbation
Rapporteur : Charles BIERS
AUTRES DOSSIERS
RAYONNEMENT ET COOPERATIONS
7 - Ville de Bamako - Grand Bamako - Angers Loire Métropole - Accord-cadre quadriennal 2021­2024 de coopération - Approbation
Rapporteur : Benoit FILET
8 - Coopération Angers Bamako Maison du partenariat Angers Bamako - Délégation de Service Public - Décision de Príncipe
Rapporteur : Benoit FILET
ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE
9 - Mécénat d'entreprise - Projets culturels - Convention-type - Approbation
Rapporteur : Nicolas DUFETEL
10 - Association Paï-Paï - Convention triennale - Approbation
Rapporteur : Nicolas DUFETEL
ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS
11 - Politique sportive - Associations sportives amateurs, scolaires et universitaires - Sociétés de loisirs et jeux sportifs - Année 2021 - Subventions fonctionnement, meilleur niveau, équipement - Approbation des conventions

Rapporteur : Charles DIERS
12 - Politique sportive -Ajustement de la tarification des activités municipales de natation (contexte sanitaire)
Rapporteur : Charles DIERS
ACTION SOCIALE
13 - Plan de prevention et de lutte contre l'isolement - attributions de subventions

Rapporteur : Christelle LARDEUX-COIFFARD
CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS
14 - Fonds Projets de Quartier - Attribution de subvention
Rapporteur : Francis GUITEAU
15 - Règlement du budget participatif 2021 - Approbation
Rapporteur : Karine ENGEL
URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN
16 - Quartier Doutre / St Jacques / Nazareth - Hot Place Grégoire Bordillon / Rue Gruget / Rue des Terras / Rue Tharreau - Avenant n°2 au bail a construction avec Angers Loire Habitat - Approbation
Rapporteur : Roch BRANCOUR
17 - Quartier Lac de Maine - Bretelle de sortie de la RD 523 sur la rue du Grand Launay - Acquisition aupres d'ALTER Cites
Rapporteur : Roch BRANCOUR
18 - Aide municipale au ravalement de facades - 9éme campagne - Attribution de subventions
Rapporteur : Roch BRANCOUR
19 - Aide municipale au ravalement - Hors périmétre - Attribution de subvention - 1 Place du Ralliement
Rapporteur : Roch BRANCOUR
20 - Accession sociale a la propriété - Sous-plafonds de ressources du Prét a Taux Zero (PTZ) - 2021 - Dispositif municipal d'aides 2021
Rapporteur : Roch BRANCOUR
21 - Programme local de l'habitat - Aides ñ 1'accession sociale - Attribution de Subventions
Rapporteur : Roch BRANCOUR
22 - Agence d'Urbanisme de la Region Angevine (AURA) - Convention triennale de partenariat 2021-2023 - Approbation
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
VOIRIE /BATIMENTS
23 - Occupation du domaine public - Imagine Angers - Projet "Metamorphose" - ZAC Quai Saint Serge - Exonération partielle pour les entreprises
Rapporteur .- Jacques-Olivier MARTIN
24 - Quartier Monplaisir, Quartier . Hauts-de-Saint-Aubin, Quartier Justices/Madeleine/Saint- Leonard, Quartier Saint-Serge/Ney/Chalouere, Quartier Doutre/Saint-Jacques/Nazareth, Quartier Belle-Beille - Denominations, prolongement de votes et modifications
Rapporteur .- Jacques-Olivier MARTIN
25 - Réseau de chaleur de Belle-Beille - Convention de raccordement - Approbation
Rapporteur .- Jacques-Olivier MARTIN
26 - Groupe scolaire Isoret - Travaux de mise aux normes accessibilité - Avenants aux marches de travaux - Approbation
Rapporteur .- Jacques-Olivier MARTIN
27 - Parc des Expositions d'Angers - Construction d'un batiment sur la plateforme - ALTER Public - Avenants aux marches de travaux - Approbation
Rapporteur .- Jacques-Olivier MARTIN
PARCS JARDINS ET PAYSAGES
28 - Procedure de reprise des sépultures en terrains non concedes dans les cimetiéres d'Angers - Approbation
Rapporteur : Hélène CRUYPENNINCK
PREVENTION ET SECURITE DES BIENS ET DES PERSONNES
29 - Conditions de gardiennage et d'entretien des chiens de sécurité publique mis à disposition du service de la Police municipale - Convention - Approbation

Rapporteur - Jeanne BEHRE-ROBINSON
30 - CCSPL - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Etat des travaux pour l'année 2020
Rapporteur - Jeanne BEHRE-ROBINSON
31 - Quartier les Justices - Madeleine - Saint-Leonard - Rue de la Maitre Ecole, résidence « la Halte »- Logi-Ouest - Construction de 10 logements - Garantie d'emprunt d'un montant de 902 295 C


Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
32 - Projet de pacte de gouvernance - Angers Loire Metropole - Approbation
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
33 - Politique en faveur de l'emploi, du maintien dans l'emploi et de 1'insertion des travailleurs handicapés - Conventionnement avec le Fonds d'Insertion en faveur des Personnes Handicapées de la Fonction Publique (FIPHFP) - Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville d'Angers, le Centre Communal d'Action Sociale et Angers Loire Metropole
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
34 - Courtage d'encheres pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis a la vente - Approbation
Rapporteur : Benoit PILET
35 - Travaux d'entretien, de reparations ou d'amé1iorations dans les Batiments - Période 2021/2025 - Groupement de commande avec Angers Loire Metropole et le CCAS d'Angers - Approbation
Rapporteur : Benoit PILET
LISTE DES DECISIONS prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
LISTE DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE pour information en application de l'artic1e L 2122-22, alinéa 4 du Code General des Collectivités Territoriales
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU Le procés-verbal est disponible sur la plateforme Oxyad
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