FINANCES
Rapporteur : Christophe BECHU
1 - Compte de gestion 2019 - Approbation
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
2 - Compte administratif 2019 - Approbation
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
3 - Affectation des résultats 2019
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
4 - Décision modificative n° 1 - 2020
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
COVID 19 - IMPACT FINANCIER
5 - COVID 19 - Impact financier - Direction de la Culture
Rapporteur : Nicolas DUFETEL
6 - COVID 19 - Impact financier - Direction des Sports et Loisirs
Rapporteur : Charles DIERS
7 - COVID 19 - Impact financier - Direction Education Enfance
Rapporteur : Caroline FEL
8 - COVID 19 - Impact financier - Angers Loire Restauration
Rapporteur : Benoit PILET
9 - COVID 19 - Impact financier - Direction Jeunesse et vie étudiante
Rapporteur : Benjamin KIRSCHNER
10 - COVID 19 - Impact financier - Attractivité commerciale et artisanale - Exonération des redevances des occupations commerciales sédentaires du domaine public dans le cadre de la crise sanitaire - Taxe locale sur la Publicité Extérieure - Tarifs et exonération partielle des tarifs
Rapporteur : Stéphane PABRITZ
11 - COVID 19 - Impact Financier - Direction Développement des Associations et des Quartiers
Rapporteur : Francis GUITEAU
12 - COVID19 - Impact financier - NPNRU
Rapporteur : Francis GUITEAU
13 - COVID 19 - Impact Financier - Direction Parcs, Jardins et Paysages
Rapporteur : Hélène CRUYPENNINCK
14 - COVID 19 - Impact financier - Direction de l'Espace public
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
15 - COVID 19 - Exonérations des redevances d'occupation du domaine public - Emprise de chantiers sans ancrage - Occupations fluviales
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
16 - COVID 19 - Impact financier - Angers Loire Tourisme Expo Congrès Centre des Congrès et Parc des Expositions - Convention de prestations intégrées de service public avec la Société Publique Locale ALTEC - Avenant n° 3 - Approbation
Rapporteur : Mathilde FAVRE D'ANNE
17 - COVID 19 - Impact financier - Centre Communal d'Action Sociale
Rapporteur : Christelle LARDEUX-COIFFARD
18 - COVID 19 - Impact Financier - Direction Santé Publique (DEL-2020-152)
Rapporteur : Richard YVON
19 - COVID 19 - Continuité des services publics - Attribution d'une prime exceptionnelle aux agents mobilisés en présentiel
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
20 - COVID 19 - Impact sur le fonctionnement - Direction de la Relation aux Usagers
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
21 - Tarifications 2020 / 2021 - Approbation
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
FINANCES
22 - Quartier les Justices - Madeleine - Saint-Léonard - Rue Alexandra David-Néel - « les Éclateries » îlot D - Podeliha - Construction de 20 logements - Garantie d'emprunts d'un montant total de 2 060 000 €
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
23 - Quartier les Justices - Madeleine - Saint-Léonard - Rues des Ponts de Cé et de Villesicard, résidence « Villesicard » - Podeliha - Réhabilitation de 148 logements - Garantie d'emprunts d'un montant total de 5 200 000 €
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
24 - Quartier les Justices - Madeleine - Saint-Léonard - Rue des Viviers, résidence « les Viviers » - Podeliha - Réhabilitation de 47 logements - Garantie d'emprunts d'un montant total de 1 764 000 €
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
25 - Quartier Roseraie - Square Georges Guynemer, résidence « Létanduère » - Podeliha - Réhabilitation de 54 logements - Garantie d'emprunts d'un montant total de 2 263 000 €
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
26 - ALTER Cités - Prise de participation dans la SAS Foncière dédiée au projet de complexe oenotouristique de Parnay
Rapporteur : Christophe BÉCHU
ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE
27 - Musées d'Angers - Mise en place de la dernière heure gratuite
Rapporteur : Nicolas DUFETEL
28 - Le Chabada - Gestion et exploitation de l'équipement - Délégation de Service Public (DSP) - Décision de principe
Rapporteur : Nicolas DUFETEL
29 - Développement de l'offre culturelle - Avenants - Approbation - Attribution de subventions
Rapporteur : Nicolas DUFETEL
ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS
30 - Politique sportive - Animations socio-sportives - Mise en oeuvre d'un "sport truck" dans les quartiers
Rapporteur : Charles DIERS
31 - Politique sportive - Accompagner et soutenir le développement du sport de haut niveau - Saison 2020/2021 - SA Les Ducs d'Angers - Convention - Approbation - Attribution de subvention
Rapporteur : Charles DIERS
32 - Politique Sportive - Accompagner et soutenir le développement du sport de haut niveau - Association Angers SCO - Saison 2020/2021 - Convention d'objectifs - Approbation - Attribution de subvention
Rapporteur : Charles DIERS
33 - Politique Sportive - Accompagner et soutenir le développement du sport de haut niveau - SA Angers SCO - Saison 2020/2021 - Attribution de subvention
Rapporteur : Charles DIERS
34 - Politique Sportive - Accompagner et soutenir le développement du sport de haut niveau - Saison 2020/2021 - Association Croix Blanche Angers Football - Convention d'objectifs - Approbation - Attribution de subvention
Rapporteur : Charles DIERS
35 - Politique sportive - Accompagner et soutenir le développement du sport de haut niveau - Saison 2020/2021 - Union féminine Angers Basket 49 (UFAB 49) - Convention d'objectifs - Approbation - Attribution de subvention
Rapporteur : Charles DIERS
36 - Politique sportive - Accompagner et soutenir le sport de haut niveau - Saison 2020/2021 - Association Etoile Angers Basket (EAB) - Convention d'objectifs - Approbation - Attribution de subvention
Rapporteur : Charles DIERS
37 - Politique sportive - Accompagner et soutenir le développement du sport de haut niveau - Saison 2019/2020 - Ajustement de la subvention. Saison 2020/2021 - Association Angers SCO Handball - Convention d'objectif - Approbation - Attribution de subvention
Rapporteur : Charles DIERS
38 - Politique Sportive - Accompagner et soutenir le développement du sport de haut niveau - Saison 2019/2020 - Attribution de subvention - Saison 2020/2021 - SAS Angers SCO Handball - Convention d'objectifs - Approbation - Attribution de subvention
Rapporteur : Charles DIERS
39 - Politique Sportive - Accompagner et soutenir le développement du sport de haut niveau - Saison 2020/2021 - Angers Hockey Club Amateurs (AHCA) - Convention d'objectifs - Approbation - Attribution de subvention
Rapporteur : Charles DIERS
40 - Politique sportive - Accompagner et soutenir le développement du sport de haut niveau - Saison 2020/2021 - La Vaillante Tennis de Table, les Loups d'Angers - Convention d'objectifs - Approbation - Attribution de subvention
Rapporteur : Charles DIERS
41 - Politique sportive - Etablissement Public du Parc de Loisirs du Lac de Maine (EPPALM) - Attribution d'une participation financière de la Collectivité au titre des missions de service public pour l'année 2020.
Rapporteur : Charles DIERS
42 - Politique sportive - Dispositif Partenaires Clubs - Aide à l'adhésion à une association sportive - Attribution de subventions
Rapporteur : Charles DIERS
43 - Politique sportive - Associations sportives amateurs - Attribution de subventions
Rapporteur : Charles DIERS
44 - Piscine Aquavita - Reprise d'un bien mobilier - Approbation
Rapporteur : Charles DIERS
45 - Politique sportive - Associations sportives amateurs - Subventions manifestations - Annulation des subventions versées pour l'organisation d'évènements sportifs
Rapporteur : Charles DIERS
POLITIQUES EDUCATIVES, ENFANCE FAMILLE, FORMATION
46 - Entrée dans le dispositif 2S2C de l'Éducation Nationale - Convention - Approbation
Rapporteur : Caroline FEL
47 - Gestion de la crise sanitaire dans les établissements scolaires privés - Attribution de subventions
Rapporteur : Caroline FEL
48 - Programme "Cités éducatives" - Orientations stratégiques et plan d'action au profit du quartier Monplaisir - Convention triennale - Approbation
Rapporteur : Ahmed EL BAHRI
49 - Association Trait d'union - Convention - Approbation - Attribution de subvention
Rapporteur : Caroline FEL
50 - Relais Assistants maternels - Convention d'objectifs et de financement 2017 / 2020 - Avenant n°2020-01 - Approbation
Rapporteur : Caroline FEL
POLITIQUE DE LA VILLE
51 - Contrat de ville - 1ère programmation 2020 - Avenants - Approbation - Attribution de subventions
Rapporteur : Francis GUITEAU
CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS
52 - Fonds Projets de Quartier - Attribution de subvention
Rapporteur : Francis GUITEAU
SANTE PUBLIQUE
53 - Association Stop Aux Violences Sexuelles 49 (SVS 49) - Attribution de subvention
Rapporteur : Christelle LARDEUX-COIFFARD
URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN
54 - Quartier Saint-Jacques/Nazareth - 5 rue Vauvert / 4 et 6 rue de la Harpe / 46 rue Lionnaise - Cession d'un ensemble immobilier
Rapporteur : Roch BRANCOUR
55 - Quartier Doutre/Saint/Jacques Nazareth - 20 place du Tertre - Levée d'une condition présente à l'acte de vente par la Ville d'Angers
Rapporteur : Roch BRANCOUR
56 - Quartier Justices - Locaux situés du 255 au 259 Rue Saumuroise - Déclassement du domaine public
Rapporteur : Roch BRANCOUR
57 - Quartier Justices - Rue Saumuroise - Office Public de l'Habitat (OPH) Angers Loire Habitat - Bail emphytéotique
Rapporteur : Roch BRANCOUR
58 - Quartier Saint-Serge/Ney/Chalouère - Patinoire Ice-Parc - Projet de panneaux photovoltaïques sur le toit de la patinoire - Désaffectation et déclassement du domaine public
Rapporteur : Roch BRANCOUR
59 - Quartier Centre-Ville - 8 Rue de l'Espine - Cession d'une maison à usage d'habitation
Rapporteur : Roch BRANCOUR
RESSOURCES HUMAINES
60 - Composition du collège des représentants de la collectivité au Comité Technique et au Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
61 - Trésorerie Principale Angers Municipale - Indemnité de conseil allouée à la Trésorière - Approbation
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
62 - Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR) - Mise à disposition d'un agent de la Ville de Paris auprès de la Ville d'Angers
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
63 - Programme de Réussite Educative - Mise à disposition d'agents municipaux au profit de la Caisse des Ecoles - Conventions - Approbation
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUE PUBLIQUES
64 - Acquisition et déploiement de vidéoprojecteurs interactifs et ses matériels annexes pour les écoles publiques de la Ville d'Angers
Rapporteur : Benoit PILET
65 - Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente - Approbation
Rapporteur : Benoit PILET
66 - Syndicat Intercommunal du Village de Vacances (SIVVL) de LAMOURA - Contribution des villes membres pour l'année 2020 - Approbation
Rapporteur : Benoit PILET
RAYONNEMENT ET COOPERATIONS
67 - Maison de l'Europe - Association Angers Jumelages - Angers International Welcome - Attribution de subventions
Rapporteur : Benoit PILET
68 - Accueils et déplacements de groupes scolaires - Attribution de subventions
Rapporteur : Benoit PILET
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE
69 - Comité Régional de la Mobilité Européenne et Internationale des jeunes (COREMOB) des Pays-de-la-Loire - Pratiques interculturelles - Charte des valeurs éducatives - Approbation
Rapporteur : Benjamin KIRSCHNER
VOIRIE ET ESPACES PUBLICS
70 - Sociétés Pony Bike et Indigo Mobilités - Déploiement d'un service de location de vélos sans station - Conventions - Approbation
Rapporteur : Hélène CRUYPENNINCK
PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
71 - Fourrière animale - Animaux errants - Société Protectrice des Animaux Autonome de Maine-et- Loire (SPAA 49) - Convention - Approbation
Rapporteur : Anita DAUVILLON
72 - Quartier Belle-Beille - Association « Les Amis du Chat Libre » - Gestion des chats libres et errants - Attribution de subvention
Rapporteur : Anita DAUVILLON
BATIMENTS / VOIRIE
73 - Plan Proximité Voirie - Création d'une commission d'indemnisation amiable des professionnels riverains - Règlement de fonctionnement - Approbation - Indemnisation de la Présidence - Délimitation d'un périmètre d'indemnisation
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
74 - Ecole maternelle Parcheminerie - Ravalement de façades et remplacement de menuiseries extérieures - Marchés de travaux
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
75 - Groupe scolaire Jules Verne - Amélioration énergétique du pôle restauration - Marchés de travaux
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
76 - NPNRU - Quartier Monplaisir - Création d'un pôle culturel, éducatif et de bureaux - Ancien foyer des Jeunes Travailleurs (FJT) - Avenants aux marchés de travaux - Approbation
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
77 - Site André Moine - Réfection des couvertures - Avenants aux marchés de travaux - Approbation
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
78 - Stade Bertin - Travaux de construction de locaux sportifs - Avenants aux marchés de travaux - Approbation
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
79 - Routes Départementales 160 et 260 - Echangeur des Trois Paroisses - Transfert par le Département de Maine-et-Loire de portions devant intégrer le domaine public routier communal
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
80 - Quartier Deux Croix/Banchais/Grand Pigeon - Traverse des Banchais - PODELIHA - Transfert du trottoir à la commune - Convention - Approbation
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
81- Quartier Saint Serge/Ney/Chalouère - ZAC Quai Saint-Serge - SECHE ECO SERVICES - Déversement des eaux de fouille vers le réseau des eaux pluviales - Convention - Approbation
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
82 - Plan Proximité Voirie - Quartier Justices Madeleine Saint-Léonard - Rue Desmazières - Syndicat Intercommunal d'Energies de Maine-et-Loire (SIEML) - Orange - Enfouissement de réseaux aériens - Avenant - Convention - Approbation
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
83 - Plan Proximité Voirie - Quartier Justices Madeleine Saint-Léonard - Rue Anne Frank - Syndicat Intercommunal d'Energies de Maine-et-Loire (SIEML) - Orange - Enfouissement de réseaux aériens - Conventions - Approbation
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
84 - Plan Proximité Voirie - Quartier Belle-Beille - Rue des Basses Fouassières - Orange - Enfouissement des réseaux aériens de communications électroniques - Convention - Approbation
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
85 - Acquisition d'armoires sécurisées métalliques pour branchements provisoires sur réseau public basse tension - Marché de fournitures courantes et de services
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
86 - Vente de biens mobiliers - Société ENGIE - Société INEO ATLANTIQUE - Approbation
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
87 - Berges de Maine - Cale de la Savatte - Quai des Carmes - Département de Maine-et-Loire - Convention d'occupation du domaine public fluvial - Approbation
Rapporteur : William BOUCHER
LISTE DES DECISIONS prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
LISTE DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE pour information en application de l'article L 2122-22, alinéa 4 du Code Général des Collectivités Territoriales
QUESTIONS DIVERSES