FINANCES
1 - Budget Primitif 2020 (DEL-2020-50)
Rapporteur : Daniel DIMICOLI
2 - Fixation des taux de la taxe d'habitation et des taxes foncières pour l'exercice 2020 (DEL-2020-51)
Rapporteur : Daniel DIMICOLI
CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS
3 - Fonds Projets de Quartier - Attribution de subvention (DEL-2020-52)
Rapporteur : Michelle MOREAU
4 - Associations de quartier et d'habitants - Année 2020 - Attribution de subventions (DEL-2020-53)
Rapporteur : Michelle MOREAU
5 - Villes jumelles Osnabrück et Torun - Accueil international 2020 - Interassociation du Lac de Maine - Conventions de partenariat - Approbation (DEL-2020-54)
Rapporteur : Michelle MOREAU
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
6 - Maison de quartier "Le Trois Mâts" - Restructuration et Extension - Marchés de travaux (DEL-2020-55)
Rapporteur : Michelle MOREAU
POLITIQUES EDUCATIVES, ENFANCE FAMILLE, FORMATION
7 - Enseignement public du 1er degré - Année scolaire 2020 / 2021 - Accueil des élèves extérieurs dans les écoles publiques d'Angers - Conditions financières et modalités d'inscription - Approbation (DEL-2020-56)
8 - Enseignement privé du 1er degré - Année scolaire 2020 / 2021 - Écoles maternelles et élémentaires privées - Contrat d'association - Allocation de restauration scolaire - Attribution de subventions (DEL-2020-57)
Rapporteur : Ahmed EL BAHRI
9 - Caisse des Ecoles - Programme de Réussite Educative - Convention - Approbation - Attribution de subvention (DEL-2020-58)
Rapporteur : Ahmed EL BAHRI
10 - Caisse des Ecoles - Programme de Réussite Educative (PRE) - Remboursement des salaires des intervenants - Avenant n°1 à la convention - Approbation (DEL-2020-59)
Rapporteur : Ahmed EL BAHRI
11 - Association des Pupilles de l'Enseignement Public "Les PEP Atlantique Anjou" - Convention - Approbation - Attribution de subvention (DEL-2020-60)
Rapporteur : Ahmed EL BAHRI
12 - Trophées de la robotique 2020 - Association Les Francas - Association Planète Sciences Sarthe - Convention - Approbation (DEL-2020-61)
13 - Marché d'acquisition de jeux et jouets - Lancement de la consultation (DEL-2020-62)
Rapporteur : Caroline FEL
14 - Contrat Enfance Jeunesse 2016 / 2019 - Création du Lieu d'Accueil Enfants Parents (LAEP) Hauts-de-Saint-Aubin - Avenant - Approbation (DEL-2020-63)
Rapporteur : Caroline FEL
15 - Association Fédération des Œuvres Laïques de Maine-et-Loire (FOL 49) - Convention - Approbation - Attribution de subvention (DEL-2020-64)
Rapporteur : Caroline FEL
16 - Groupe VYV3 - La Parentosphère - Maison des Familles - Attribution de subvention (DEL-2020-65)
Rapporteur : Caroline FEL
ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE
17 - Association Adrama-Chabada - Délégation de service public - Avenant n° 3 (DEL-2020-66)
Rapporteur : Alain FOUQUET
18 - Musées d'Angers - Exposition "Au temps des Faluns" - Association Madavin - Convention de mécénat - Approbation (DEL-2020-67)
Rapporteur : Alain FOUQUET
19 - Projet du Dispositif d'Education Musicale et Orchestrale à vocation Sociale (DEMOS) - Département de Maine-et-Loire - Convention - Approbation (DEL-2020-68)
Rapporteur : Alain FOUQUET
20 - Développement de l'offre culturelle - Convention - Approbation - Attribution de subventions (DEL-2020-69)
Rapporteur : Alain FOUQUET
21 - Charte Culture et Solidarité - Tarification (DEL-2020-70)
Rapporteur : Alain FOUQUET
ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS
22 - Angers Sport 2020 - Axe 1 - Orientation 1 "Favoriser la pratique sportive en club" - Dispositif "Partenaires Clubs" - Aide à l'adhésion à une association sportive - Attribution de subventions (DEL-2020-71)
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
23 - Angers Sport 2020 - Axe 2 - Orientation 4 "Un partenariat responsable avec les associations" - Associations sportives amateurs - Attribution de subventions (DEL-2020-72)
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
24 - Angers Sport 2020 - Axe 5 - Orientation 12 - Faire rayonner la Ville à travers le haut niveau sportif amateur et professionnel et les grands évènements sportifs - Espoirs sportifs - Saison 2020 - 2021 - Attribution de subventions (DEL-2020-73)
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
25 - Angers Sport 2020 - Axe 5 - Orientation 12 - Faire rayonner la ville à travers le haut niveau sportif amateur et professionnel et les grands évènements sportifs - Championnat du Monde féminin de hockey sur glace - Convention de partenariat - Approbation (DEL-2020-74)
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
26 - Angers Sport 2020 - Sports et Loisirs - Acquisition de matériels sportifs - Contrats - Approbation (DEL-2020-75)
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
RESSOURCES HUMAINES
27 - Compte Personnel de Formation - Détermination des plafonds de prise en charge - Approbation (DEL-2020-76)
Rapporteur : Catherine GOXE
28 - Mise à jour du tableau des emplois 2020 (DEL-2020-77)
Rapporteur : Catherine GOXE
RAYONNEMENT ET COOPERATIONS
29 - Accueils et déplacements de groupes scolaires - Attribution de subventions (DEL-2020-78)
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE
30 - Accueil de jeunes en service civique - Demande de renouvellement de l'agrément triennal auprès de l'Etat (DEL-2020-79)
Rapporteur : Christine BLIN
NOUVEAU PROGRAMME NATIONAL POUR LA RENOVATION URBAINE (NPNRU)
31 - NPNRU - Quartier Belle-Beille - Construction de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) interquartiers Belle Beille/Lac de Maine - Avenants aux marchés de travaux - Approbation (DEL-2020-80)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
32 - NPNRU - Quartier Belle-Beille - Groupe scolaire Pierre et Marie Curie - Extension et restructuration - Avenants aux marchés de travaux - Approbation (DEL-2020-81)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
33 - NPNRU - Quartier Belle-Beille - Restructuration et Extension des locaux de l'association Resto Troc - Avenants aux marchés de travaux - Approbation (DEL-2020-82)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
34 - NPNRU - Quartier Monplaisir - Création d'un pôle culturel, éducatif et de bureaux - Ancien foyer des Jeunes travailleurs (FJT) - Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre - Approbation (DEL-2020-83)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
BATIMENTS / VOIRIE
44 - Quartier Deux-Croix Banchais - 25 avenue Montaigne - Déclassement (DEL-2020-93)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
52 - ZAE - Zones d'Activités Economiques - Parcs d'Activités Communautaires - Convention de prise en gestion - Fin de gestion - Approbation (DEL-2020-101)
Rapporteur : Jean-Pierre BERNHEIM
51 - Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente - Approbation (DEL-2020-100)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
50 - Illuminations de fin d'années 2019 à 2022 - Marché public de location, pose et dépose - Avenant n°1 - Approbation (DEL-2020-99)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
49 - Sociétés Pony Bike et Indigo Mobilités - Déploiement d'un service de location de vélos sans station - Conventions - Approbation (DEL-2020-98)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
48 - Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) - Fournitures d'horodateurs et services associés - Avenant n°1 - Approbation (DEL-2020-97)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
47 - Quartier Centre-Ville Lafayette - Passage Ravenel - Classement d'office dans le domaine public (DEL-2020-96)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
46 - Quartier Belle-Beille/Deux-Croix/Banchais - Placettes Ouest et Est, rue Jeanne Quémard et rue Léon Thuleau - Classements d'office dans le domaine public (DEL-2020-95)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
45 - Quartier Centre-Ville - Place de la Poissonnerie - Déclassement (DEL-2020-94)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
35 - Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) - Demande de subvention à l'Etat (DEL-2020-84)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
43 - Quartier Hauts-de-Saint-Aubin - Aménagement de la Place de la Fraternité - Opérations de travaux de voirie - Commission d'indemnisation des professionnels riverains - Délimitation du périmètre d'indemnisation (DEL-2020-92)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
42 - Quartier Hauts-de-Saint-Aubin - Restructuration et Extension du groupe scolaire Gérard Philipe - Marché de maîtrise d'oeuvre - Demande de subventions (DEL-2020-91)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
41 - Quartier Hauts-de-Saint-Aubin - Construction du siège social de la Régie de Quartiers - Avenants aux marchés de travaux - Approbation (DEL-2020-90)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
40 - Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR) - Aménagement de l'auditorium de la chapelle - Avenants aux marchés de travaux - Approbation (DEL-2020-89)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
39 - Groupe scolaire Isoret - Travaux de mise aux normes accessibilité - Marchés de travaux (DEL-2020-88)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
38 - Ecole maternelle Parcheminerie - Ravalement de façades et remplacement de menuiseries extérieures - Marchés de travaux (DEL-2020-87)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
37 - Eglise Saint-Laud - Restauration des parements extérieurs et des couvertures - Marchés de travaux (DEL-2020-86)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
36 - Parc des Expositions d'Angers - Construction d'un bâtiment sur la plateforme - ALTER Public - Convention de mandat - Approbation (DEL-2020-85)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN
53 - Quartier Doutre/Saint-Jacques/Nazareth - 5 rue Vauvert Foyer d'Ambray - 4 et 6 rue de la Harpe/46 rue Lionnaise - Déclassement du Domaine Public (DEL-2020-102)
Rapporteur : Roch BRANCOUR
54 - Quartier Deux-Croix/Banchais - Avenue Montaigne - Imagine Angers - Projet CLIMAX - Cession d'un ensemble immobilier (DEL-2020-103)
Rapporteur : Roch BRANCOUR
55 - Quartier Saint-Serge/Ney/Chalouère - Zone d'Aménagement Concerté Desjardins - Dossier de réalisation - Modification n°1 - Approbation (DEL-2020-104)
Rapporteur : Roch BRANCOUR
56 - Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) - Projet de révision générale n° 1 - Avis (DEL-2020-105)
Rapporteur : Roch BRANCOUR
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DU TOURISME
57 - Terra Botanica - Convention de financement - Approbation- Attribution de subvention (DEL2020-106)
Rapporteur : Catherine GOXE
SANTE PUBLIQUE
58 - Association Aéroclub Angers-Marcé - Organisation du tour aérien Rêves de Gosse - Attribution de subvention (DEL-2020-107)
Rapporteur : Claudette DAGUIN
59 - Journée Nationale de Prévention du Suicide 2020 - Association Centre d'information et des Droits des Femmes et des Familles (CIDFF) de Maine et Loire - Attribution de subvention (DEL-2020-108)
Rapporteur : Gilles GROUSSARD
60 - Centre de Santé Mentale Angevin (CESAME) - Maison des Adolescents - Avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs - Approbation - Attribution de subvention (DEL-2020-109)
Rapporteur : Françoise LE GOFF