DOSSIERS EN EXERGUE
1 - Rives Vivantes - Marché de maîtrise d'oeuvre urbaine avec l'équipe GRETHER - Avenant n°7 au marché pour confier l'aménagement du secteur nommé Quais Gambetta - Félix Faure - Confluences (DEL-2021-110)
Rapporteur : Roch BRANCOUR
2 - Rives Vivantes - Aménagement urbain Rives Vivantes - Choix de la maitrise d'oeuvre pour l'aménagement du secteur de la Promenade de Reculée. (DEL-2021-111)
Rapporteur : Roch BRANCOUR
3 - Rives Vivantes - Guinguette de la Reculée - Validation du programme (DEL-2021-112)
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
4 - Restauration de l'Abbaye du Ronceray - Convention de mandat confiée à ALTER Public - Approbation - Demande de subventions (DEL-2021-113)
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
AUTRES DOSSIERS
ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE
5 - Le Chabada - Délégation de service public - Convention avec l'association l'Adrama - Approbation. (DEL-2021-114)
Rapporteur : Nicolas DUFETEL
6 - Compagnie Entrée Public - Théâtre en bois - Prolongation de l'installation - Avenant - Approbation (DEL-2021-115)
Rapporteur : Nicolas DUFETEL
7 - Association pour La Connaissance, la Sauvegarde et la Promotion des Orgues de Maine-et-Loire - Convention d'objectifs - Approbation - Attribution d'une subvention. (DEL-2021-116)
Rapporteur : Nicolas DUFETEL
8 - Développement de l'offre culturelle - Subventions. (DEL-2021-117)
Rapporteur : Nicolas DUFETEL
ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS
9 - Politique sportive - Dispositif « Partenaires Clubs » - Aide à l'adhésion à une association sportive - Attribution de subventions (DEL-2021-118)
Rapporteur : Charles DIERS
10 - Politique sportive - Etablissement Public du Parc de Loisirs du Lac de Maine (EPPALM) - Participation de la collectivité au titre des missions du service public pour l'année 2021 (DEL- 2021-119)
Rapporteur : Charles DIERS
11 - Politique sportive - Centre Sportif et Artistique de Défense d'Angers (CSAD - Ecole du Génie) - Construction d'une carrière équestre - Convention - Attribution d'une subvention. (DEL-2021- 120)
Rapporteur : Charles DIERS
12 - Politique sportive - Réfection du terrain de football synthétique sur le stade de la Grande Chaussée - Lancement du marché de travaux (DEL-2021-121)
Rapporteur : Charles DIERS
13 - Politique sportive - Achat de matériel sportif par l'IFEPSA - Attribution d'une aide financière en contrepartie de sa mise à disposition aux usagers de la salle Jean BOUIN - Approbation - Convention. (DEL-2021-122)
Rapporteur : Charles DIERS
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
14 - Politique sportive - Démolition et construction d'une tribune au stade Raymond Kopa - Garantie d'emprunt (DEL-2021-123)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
15 - Elections départementales 2021 - Propagande électorale - Convention de financement avec la Préfecture de Maine-et-Loire - Approbation (DEL-2021-124)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
16 - Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente - Approbation (DEL-2021-125)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
POLITIQUES EDUCATIVES, ENFANCE FAMILLE, FORMATION
17 - Caisse d'Allocations Familiales (CAF) - Attribution d'habilitation informatique - Convention - Approbation (DEL-2021-126)
Rapporteur : Caroline FEL
18 - Renouvellement du projet du Relais Assistants Maternels (RAM) par la CAF de Maine-et-Loire - Convention d'objectifs et de Financement 2021-2024 - Approbation (DEL-2021-127)
CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS
19 - Association France Bénévolat Maine-et-Loire - Attribution d'une subvention de fonctionnement (DEL-2021-128)
Rapporteur : Francis GUITEAU
SANTE PUBLIQUE
20 - Agence Régionale de Santé des Pays de la Loire - Centre de vaccination Covid19 - Convention de financement - Approbation (DEL-2021-129)
Rapporteur : Richard YVON
21 - Orange Platine - Soutien à l'accessibilité de la Ligue Angevine de Danse Improvisée - Attribution d'une subvention exceptionnelle (DEL-2021-130)
Rapporteur : Claudette DAGUIN
22 - Association départementale de parents et amis de personnes handicapées mentales - ADAPEI 49 - Conférence et projet d'accompagnement - Attribution d'une subvention exceptionnelle (DEL-2021-131)
Rapporteur : Claudette DAGUIN
23 - Inter association du Lac de Maine - Projet 1,2,3 Fair play - Attribution d'une subvention exceptionnelle (DEL-2021-132)
Rapporteur : Claudette DAGUIN
URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN
24 - Quartier Saint Serge - Marché d'Intérêt National (M.I.N.) - Modification du périmètre et transfert de propriété des fonciers à Angers Loire Métropole (DEL-2021-133)
Rapporteur : Roch BRANCOUR
25 - Quartier Saint Serge - Marché d'Intérêt National (M.I.N) - Régularisation foncière avec ALTER Public (DEL-2021-134)
Rapporteur : Roch BRANCOUR
26 - Quartier Roseraie - Programme de Rénovation Urbaine - Résidentialisation d'ensembles immobiliers d'Angers Loire Habitat - Déclassement du domaine public (DEL-2021-135)
Rapporteur : Roch BRANCOUR
27 - Quartier Roseraie - Programme de Rénovation Urbaine - Echange de parcelles suite à la résidentialisation d'ensembles immobiliers d'Angers Loire Habitat (DEL-2021-136)
Rapporteur : Roch BRANCOUR
28 - Quartier du Lac de Maine - Hameau de la Fontaine - Espaces privés ouverts au public - Classement d'office dans le domaine public (DEL-2021-137)
Rapporteur : Roch BRANCOUR
ATTRACTIVITE COMMERCIALE ET ARTISANALE
29 - Braderie - Exonération des redevances des occupations commerciales sédentaires et non sédentaires du domaine public - Prolongement de la durée de la braderie (DEL-2021-138)
Rapporteur : Stéphane PABRITZ
30 - Quartier Lac de Maine - Quartier Les Hauts-de-Saint Aubin - Marchés de plein air - Création (DEL-2021-139)
Rapporteur : Stéphane PABRITZ
PREVENTION ET SECURITE DES BIENS ET DES PERSONNES
31 - Equipements de la Police Municipale, déploiement de la vidéoprotection - Demande de subvention au titre du pacte régional de sécurité (DEL-2021-140)
Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON
VOIRIE / BATIMENTS
32 - Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) - demande de subvention à l'Etat (DEL- 2021-141)
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
33 - NPNRU - Quartier Belle Beille - Groupe scolaire Pierre et Marie Curie - Extension et restructuration - Avenants aux marchés de travaux - Approbation (DEL-2021-142)
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
34 - Complexe sportif - Le Haras - Avenants aux marchés de travaux - Approbation (DEL-2021- 143)
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
35 - Maison de Quartier « Le trois Mâts » - Restructuration et Extension - Avenants aux marchés de travaux - Approbation (DEL-2021-144)
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
36 - Plan proximité voirie - Quartier Les-Hauts-de-Saint-Aubin - Rue du Général Lizé - Syndicat intercommunal d'Energies de Maine-Et-Loire (SIEML) - Orange - Enfouissement de réseaux aériens - Convention - Approbation (DEL-2021-145)
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT / DEPLACEMENTS
37 - Contrat de Transition Ecologique (CTE) - Approbation (DEL-2021-146)
Rapporteur : Hélène CRUYPENNINCK
38 - Parc de stationnement - Contrat de gestion et exploitation avec ALTER Services - La Ruche à vélos - Approbation (DEL-2021-147)
Rapporteur : Hélène CRUYPENNINCK
39 - Maintenance des bennes à ordures ménagères, engins et équipements divers par le Centre de maintenance automobile - Convention avec Angers Loire Métropole - Approbation (DEL-2021- 148)
Rapporteur : Hélène CRUYPENNINCK
40 - Service d'autopartage CITIZ - Contrat in house - Avenant n°2 - Approbation (DEL-2021-149)
Rapporteur : Hélène CRUYPENNINCK
PROPRETE URBAINE
41 - Gestion des chats libres et errants - Associations Comité d'actions pour la stérilisation des chats libres d'Angers et de l'agglomération - Vétos d'Anjou - Un Coeur Sans Toit Félin - Convention - Approbation (DEL-2021-150)
Rapporteur : Anita DAUVILLON
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
42 - Création de quatre groupements de commande - Fournitures et Prestations de services - Prestations intellectuelles - Fournitures et prestations informatiques - Fournitures, services et travaux d'espaces verts et de VRD - Approbation (DEL-2021-151)
Rapporteur : Benoit PILET
RAYONNEMENT ET COOPERATIONS
43 - Angers Fête l'Europe - Edition 2021 - Présentation du programme - Attribution de subvention (DEL-2021-152)
Rapporteur : Benoit PILET
LISTE DES DECISIONS prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
LISTE DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE pour information en application de l'article L 2122-22, alinéa 4 du Code Général des Collectivités Territoriales
APPROBATION DES PROCES VERBAUX DU CONSEIL MUNICIPAL DU :
- 30 NOVEMBRE 2020
- 21 DECEMBRE 2020
QUESTIONS DIVERSES