CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS
1°) Budget Participatif 2019 - Validation des projets lauréats (DEL-2019-469)
Rapporteur : Michelle MOREAU
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
2°) Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la communed'Angers pour les exercices 2013 et suivants (DEL-2019-470)
Rapporteur : Daniel DIMICOLI
POLITIQUE DE LA VILLE
3°) Projets de quartier - Rapport d'évaluation 2018/2019 - "Revue de projet" - Dotation deSolidarité Urbaine et de Cohésion Sociale pour 2018 (DEL-2019-471)
Rapporteur : Michelle MOREAU
CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS
4°) Adoption des principes fondamentaux des budgets participatifs en France - Déclaration desrencontres nationales des budgets participatifs - Approbation (DEL-2019-472)
Rapporteur : Michelle MOREAU
5°) Maisons de quartier - Association des Habitants Monplaisir - Association Judo Club Monplaisir- Association des Capucins - Convention - Avenants - Approbation - Attribution de subventions(DEL-2019-473)
Rapporteur : Michelle MOREAU
6°) Quartier Roseraie - Hôtel des associations - Espace Frédéric Mistral - Contrat - Approbation(DEL-2019-474)
Rapporteur : Michelle MOREAU
7°) Fonds Projet de quartiers - Attribution de subventions (DEL-2019-475)
Rapporteur : Michelle MOREAU
8°) Partenariat avec plusieurs radios associatives - Radio G - Radio Campus - RCF Anjou -Convention - Approbation - Attribution de subvention (DEL-2019-476)
Rapporteur : Michelle MOREAU
9°) Contrat de Ville - Attribution de subventions (DEL-2019-477)
Rapporteur : Michelle MOREAU
POLITIQUES EDUCATIVES, ENFANCE FAMILLE, FORMATION
10°) Association Coup de Pouce - Avenant - Approbation - Attribution de subvention (DEL-2019-478)
Rapporteur : Ahmed EL BAHRI
11°) Association Européenne contre les Leucodystrophies (ELA) - Attribution de subvention (DEL-2019-479)
Rapporteur : Ahmed EL BAHRI
12°) Enseignement privé du 1er degré - Année scolaire 2019/2020 - Aide à la restauration pour lescantines scolaires privées - Conventions avec les Organismes de Gestion de l'EnseignementCatholique (OGEC) - Approbation - Attribution de subvention (DEL-2019-480)
Rapporteur : Ahmed EL BAHRI
13°) Association Proxim'Services - Attribution de subvention (DEL-2019-481)
Rapporteur : Caroline FEL
ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE
14°) Quartier Hauts de Saint-Aubin - Implantation du Théâtre en Bois - Compagnie Entrée Public -Convention de partenariat - Approbation - Attribution de subvention (DEL-2019-482)
Rapporteur : Alain FOUQUET
15°) Charte Culture et Solidarité - Saison 2019-2020 - Structures culturelles - Conventions -Approbation (DEL-2019-483)
Rapporteur : Alain FOUQUET
16°) Association Premiers plans - Convention annuelle d'objectifs 2020 - Approbation - Attributionde subvention (DEL-2019-484)
Rapporteur : Alain FOUQUET
17°) Bibliothèque municipale - Bibliothèque nationale de France - Pôle associé documentaire -Convention - Approbation (DEL-2019-485)
Rapporteur : Alain FOUQUET
18°) Parcours d'éducation artistique et culturelle - Association Centre National de Recherchepédagogique (CNRP) Galerie Sonore - Association Parole D.E.L.I.E.E - Ecole des Arts et duCirque "La Carrière" - Année scolaire 2019-2020 - Conventions annuelles d'objectifs -Avenants - Approbation (DEL-2019-486)
Rapporteur : Alain FOUQUET
19°) Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR) - Syndicat Intercommunal Henri Dutilleux -Convention 2019/2020 - Approbation (DEL-2019-487)
Rapporteur : Alain FOUQUET
20°) Développement de l'offre culturelle - Attribution de subventions (DEL-2019-488)
Rapporteur : Alain FOUQUET
CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS
21°) Club FACE Angers Loire - Parcours Mixe ton avenir - Attribution de subvention (DEL-2019-489)
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS
22°) Angers Sport 2020 - Axe 1 - Orientation 1 : Favoriser la pratique sportive en club - Dispositif"Partenaires Club" - Aide à l'adhésion à une association sportive - Attribution de subventions(DEL-2019-490)
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
23°) Angers Sport 2020 - Axe 2 - Orientation 4 : Un partenariat responsable avec les associations -Associations sportives amateurs - Convention - Approbation - Attribution de subventions (DEL-2019-491)
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
24°) Angers Sport 2020 - Axe 2 - Orientation 4 : Un partenariat responsable avec les associations -Angers Sports Lac de Maine Football, l'Institut de Formation en Education Physique et Sportive(IFEPSA), l'Office Municipal des Sports (OMS) et le District de Football de Maine-et-Loire -Convention - Approbation (DEL-2019-492)
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
25°) Angers Sport 2020 - Axe 5 - Orientation 12 : Faire rayonner la Ville à travers le haut niveausportif amateur et professionnel et les grands événements sportifs - "Made In Angers" -Convention de partenariat - Approbation (DEL-2019-493)
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
26°) Angers Sport 2020 - Axe 5 - Orientation 12 : Faire rayonner la Ville à travers le haut niveausportif amateur et professionnel et les grands événements sportifs - Jeux Olympiques etParalympiques 2024 - Dossier de candidature pour Centre de Préparation des Jeux (DEL-2019-494)
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
27°) Angers Sport 2020 - Sports et Loisirs - Acquisition de matériels sportifs - Contrats -Approbation (DEL-2019-495)
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
FINANCES
28°) Mutualisation des services - Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) d'Angers - AngersLoire Métropole - Avenant n°2 à la convention - Approbation (DEL-2019-496)
Rapporteur : Daniel DIMICOLI
29°) Quartier Les Justices - Madeleine - Saint-Léonard - Rue de Villesicard - Immobilière Podeliha -Réhabilitation de 151 logements - Garantie d'emprunt d'un montant de 190 000 € (DEL-2019-497)
Rapporteur : Daniel DIMICOLI
30°) Angers Loire Métropole - Rapport d'activités 2018 (DEL-2019-498)
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
RAYONNEMENT ET COOPERATIONS
31°) Jumelage avec Austin (Etats Unis) - Aides aux projets - Label BlackOut - Attribution desubvention (DEL-2019-499)
Rapporteur : Benoit PILET
32°) Accueils et déplacements de groupes scolaires - Attribution de subventions (DEL-2019-500)
Rapporteur : Benoit PILET
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DU TOURISME
33°) Centre des Congrès et Parc des Expositions - Convention de prestations intégrées de servicepublic avec la Société Publique locale ALTEC - Avenant n° 2 - Approbation (DEL-2019-501)
Rapporteur : Christophe BÉCHU
EMPLOI ET INSERTION
34°) NPNRU - Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine - Charte locale d'insertion -Approbation (DEL-2019-502)
Rapporteur : Jean-Pierre BERNHEIM
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE
35°) Service civique - Association Unis Cité Pays-de-la-Loire - Convention - Approbation -Attribution de subventions (DEL-2019-503)
Rapporteur : Christine BLIN
36°) Label jeunesse engagée - Association Amaterapsu - Attribution de subvention (DEL-2019-504)
Rapporteur : Alexandre VILLALONGA
BATIMENTS / VOIRIE
37°) Quartier Saint-Serge /Ney/ Chalouère - Hommage à Jacques Chirac, Président de laRépublique française - Dénomination d'une allée (DEL-2019-505)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
38°) Quartiers Justices / Madeleine / Saint-Léonard / Quartier Saint-Serge / Ney/ Chalouère, QuartierDoutre / Saint-Jacques /Nazareth, Quartiers Belle-Beille / Lac de Maine - Dénominations etprolongations de voies (DEL-2019-506)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
39°) Budget participatif 2018 - Quartier Monplaisir - Groupe scolaire Alfred de Musset - Productiond'électricité photovoltaïque - COWATT - Convention d'occupation temporaire du domainepublic - Approbation (DEL-2019-507)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
40°) Quartier la Roseraie - Piscine Jean Vilar - Désordres sur carrelage des plages et des locaux -Protocole d'accord transactionnel - Approbation (DEL-2019-508)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
41°) Gare d'Angers - Pôle d'échanges multimodal - Convention d'exploitation et de gestion -Avenant n°1 - Approbation (DEL-2019-509)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
42°) Quartier Lac de Maine - Rue des Basses Fouassières - Rénovation du réseau d'eau potable -Protocole transactionnel avec PODELIHA, l'Association Syndicale Libre des BassesFouassières (ASL), Angers Loire Métropole - Approbation (DEL-2019-510)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
43°) Angers Coeur de Maine - Commission d'indemnisation des professionnels riverains -Propositions de la commission - Conventions de transaction - Approbation (DEL-2019-511)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
44°) Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à lavente - Approbation (DEL-2019-512)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
PARCS, JARDINS ET PAYSAGES
45°) Quartier Centre-Ville - Avenue et Square Jeanne d'Arc - Travaux d'aménagement - Fourniturede végétaux - Marché de travaux - Avenant n° 2 - Approbation (DEL-2019-513)
Rapporteur : Isabelle LE MANIO
URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN
46°) Programme local de l'habitat - Aides à l'accession sociale - Attributions de subventions (DEL-2019-514)
Rapporteur : Richard YVON
ATTRACTIVITE COMMERCIALE ET ARTISANALE
47°) Association des commerçants et professionnels du quartier Saint-Michel - Association descommerçants rue des Lices - Attribution de subvention (DEL-2019-515)
Rapporteur : Karine ENGEL
SANTE PUBLIQUE
48°) Institut de Cancérologie de l'Ouest (ICO) - Site Angers Paul Papin - Association Collectif desusagers - Spectacle théâtral - Attribution de subvention (DEL-2019-516)
Rapporteur : Gilles GROUSSARD
LISTE DES DECISIONS prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général desCollectivités Territoriales.
LISTE DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE pour information en application del'article L 2122-22, alinéa 4 du Code Général des Collectivités Territoriales
QUESTIONS DIVERSES