POINT POUR INFORMATION
Point 2019 sur les actions de la Direction Sécurité Prévention
Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON
PREVENTION ET SECURITE DES BIENS ET DES PERSONNES
1°) Dépénalisation du stationnement - Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) -Bilan (DEL-2019-517)
Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON
CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS
2°) Conseils des citoyens de quartier - Présentation des rapports d'activité 2018/2019(DEL-2019-518)
Rapporteur : Michelle MOREAU
3°) Association Régie de quartiers d'Angers - Avenant - Approbation - Attribution de subvention(DEL-2019-519)
Rapporteur : Michelle MOREAU
POLITIQUE DE LA VILLE
4°) Fonds de Participation des Habitants (FPH) - Projets 2020 - Attribution de subventions(DEL-2019-520)
Rapporteur : Michelle MOREAU
5°) Projet de quartier - Association Intermédiaire de Travail Adapté (AITA) - Attribution desubvention (DEL-2019-521)
Rapporteur : Michelle MOREAU
6°) Contrat de ville - Attribution de subvention (DEL-2019-522)
Rapporteur : Michelle MOREAU
ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE
7°) Structures culturelles de la Ville d'Angers - Conventions annuelles d'objectifs 2020 -Approbation - Attributions de subventions (DEL-2019-523)
Rapporteur : Alain FOUQUET
8°) Musées d'Angers - Artothèque - Fondation Mécène et Loire - Convention de partenariat et demécénat - Approbation (DEL-2019-524)
Rapporteur : Alain FOUQUET
SANTE PUBLIQUE
9°) Liv Lab Sport - Convention de partenariat - Approbation (DEL-2019-525)
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
FINANCES
10°) Budget 2020 - Budget principal et budget annexe - Section d'investissement - Autorisation demandatement des dépenses d'investissement sur l'exercice 2020 (DEL-2019-526)
Rapporteur : Daniel DIMICOLI
RESSOURCES HUMAINES
11°) Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la communed'Angers pour les exercices 2013 et suivants - Organisation du temps de travail - Régularisation(DEL-2019-527)
Rapporteur : Benoit PILET
12°) Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et del'Engagement Professionnel (RIFSEEP) - Cadres d'emplois non éligibles - Modalités demaintien ou d'abattement (DEL-2019-528)
Rapporteur : Benoit PILET
13°) Prestations de services au profit de tiers - Coûts horaires - Révision pour l'année 2020 -Approbation (DEL-2019-529)
Rapporteur : Benoit PILET
14°) Mise à disposition des services - Plateforme de service droit des sols - Avenant n°2 -Approbation (DEL-2019-530)
Rapporteur : Benoit PILET
PILOTAGE MITUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
15°) SOCLOVA - Angers Loire Habitat - Orientations stratégiques - Création d'une société decoordination - Désignation de représentants (DEL-2019-531)
Rapporteur : Christophe BÉCHU
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DU TOURISME
16°) Salon du végétal - Bureau Horticole Régional Pays-de-la-Loire - Convention - Approbation(DEL-2019-532)
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE
17°) Association Jeunesse Angevine (AJA) - Projet "tremplin musical" - Attribution de subvention(DEL-2019-533)
Rapporteur : Christine BLIN
BATIMENTS / VOIRIE
18°) Hall de l'Hôtel de Ville - Avenant au marché de maitrise d'oeuvre - Approbation(DEL-2019-534)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
19°) Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR) - Aménagement de l'auditorium de la chapelle -Avenants aux marchés de travaux - Approbation (DEL-2019-535)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
20°) Musée des Beaux-Arts - Exploitation et entretien des installations thermiques - Marché demaintenance (DEL-2019-536)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
21°) Ex-Restaurant Universitaire des Beaux-Arts - Création d'un nouveau pôle culturel - Avenantsaux marchés de travaux - Approbation (DEL-2019-537)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
22°) Hôtel des Associations - Remise de pénalités - Avenants aux marchés de travaux - Approbation(DEL-2019-538)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
23°) Angers - Compétence éclairage public - Conventions de gestion 2018-2021 - Avenant -Approbation (DEL-2019-539)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
24°) Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la Ville d'Angers - Cession d'un véhicule -Approbation (DEL-2019-540)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
25°) Pôle d'Équilibre Territorial et Rural du Segréen (PETR du Segréen) - Don de bloc d'ardoises -Approbation (DEL-2019-541)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
PARCS, JARDINS ET PAYSAGES
26°) Itinéraires de randonnées pédestres - Sentiers d'intérêt communautaire - Convention de gestion -Approbation (DEL-2019-542)
Rapporteur : Isabelle LE MANIO
URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN
27°) Angers Coeur de Maine - Centre-Ville Maine - Mandat d'études et travaux - Avenant n°2 -Approbation (DEL-2019-543)
Rapporteur : Roch BRANCOUR
28°) Agence d'Urbanisme de la Région Angevine (AURA) - Convention de partenariat - Avenantn°2 - Approbation (DEL-2019-544)
Rapporteur : Roch BRANCOUR
29°) Quartier Deux-Croix Banchais - 25 Avenue Montaigne - Salle Valentin Cailleau -Déclassement du domaine public (DEL-2019-545)
Rapporteur : Roch BRANCOUR
30°) NPNRU - Quartier Belle-Beille et Monplaisir - Démolition de logements sociaux - Relogementdes ménages impactés - Minoration des loyers - Convention - Approbation (DEL-2019-546)
Rapporteur : Richard YVON
31°) Programme Local de l'Habitat - Accession sociale à la propriété - Adhésion au dispositif d'aidemunicipale 2020 - Attribution de subventions (DEL-2019-547)
Rapporteur : Richard YVON
32°) Programme Local de l'Habitat - Aides à l'accession sociale - Attribution de subventions(DEL-2019-548)
Rapporteur : Richard YVON
ATTRACTIVITE COMMERCIALE ET ARTISANALE
33°) Association des habitants et commerçants du Grand Pigeon - Association des commerçants duVillage Lorette - Attribution de subventions (DEL-2019-549)
Rapporteur : Karine ENGEL
LISTE DES DECISIONS prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général desCollectivités Territoriales.
LISTE DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE pour information en application del'article L 2122-22, alinéa 4 du Code Général des Collectivités Territoriales
QUESTIONS DIVERSES