Conseil Municipal du 30/09/2019
URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN
Point pour information : Gestion dynamique du patrimoine
Rapporteur : Christophe BÉCHU
1°) Quartier Ney/Chalouère - 39 rue Boreau - Cession d'une maison d'habitation (DEL-2019-354)
Rapporteur : Christophe BÉCHU
2°) Quartier Lac de Maine - Rue de la Chambre aux Deniers - Villa Demazis - Cession d'un ensemble immobilier. (DEL-2019-355)
Rapporteur : Christophe BÉCHU
SOLIDARITES ACTIVES
Point pour information : Budget participatif
Rapporteur : Michelle MOREAU
Point pour information : Rentrée des solidarités
Rapporteur : Françoise LE GOFF
PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
3°) Demande de labellisation Cit'ergie - Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) - Approbation (DEL-2019-356)
Rapporteur : Isabelle LE MANIO
CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS
4°) Centre Jean Vilar - Caisse d'Allocations Familiales de Maine-et-Loire - Convention d'objectifs et de financement 2019-2020 - Contrat local d'accompagnement à la scolarité - Collèges Jean Vilar, Jean Mermoz et Immaculée Conception - Conventions - Approbation (DEL-2019-357)
Rapporteur : Michelle MOREAU
ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE
5°) Etablissement Public de Coopération Culturelle (E.P.C.C.) Anjou Théâtre - Saison 2019/2020 "Les Hivernales" du Festival d'Anjou - Convention de partenariat - Approbation (DEL-2019- 358)
Rapporteur : Alain FOUQUET
6°) Festival Tempo Rives 2019 - Société des Auteurs Compositeurs et Editeurs de Musique (SACEM) - Convention - Approbation (DEL-2019-359)
Rapporteur : Alain FOUQUET
7°) Développement de l'offre culturelle - Attribution de subventions (DEL-2019-360)
Rapporteur : Alain FOUQUET
8°) Le Chabada - Association pour le Développement du Rock et Autres Musiques (ADRAMA - Chabada) - Avenant n° 2 à la convention de Délégation de Service Public - Approbation (DEL2019-361)
Rapporteur : Alain FOUQUET
POLITIQUES EDUCATIVES, ENFANCE FAMILLE, FORMATION
9°) Programme de Réussite Educative (PRE) - Caisse des Ecoles - Remboursement des salaires des intervenants - Convention (DEL-2019-362)
Rapporteur : Ahmed EL BAHRI
10°) Association Cinéma Parlant - Avenant - Approbation - Attribution de subventions (DEL-2019- 363)
Rapporteur : Ahmed EL BAHRI
11°) Quartiers Lac de Maine - Belle Beille - Création d'un nouvel accueil de loisirs inter-quartiers - Caisse d'Allocations Familiales (CAF) - Convention d'aide financière à l'investissement - Approbation. (DEL-2019-364)
Rapporteur : Caroline FEL
12°) Fonds Local d'Accompagnement Accessibilité Loisirs Enfance (FLAALE) - Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de Maine-et-Loire - Appel à projets 2019 - Subvention - Convention. (DEL-2019-365)
Rapporteur : Caroline FEL
13°) RAM - Relais Assistants Maternels - Caisse d'Allocations Familiales (CAF) - Avenant à la convention d'objectifs et de financement - Approbation (DEL-2019-366)
Rapporteur : Caroline FEL
14°) AFOCAL (Association pour la Formation des Cadres de l'Animation et des Loisirs) Pays-de-laLoire - Fête du Jeu en centre-ville - Attribution de subvention (DEL-2019-367)
Rapporteur : Caroline FEL
15°) Fédération des Particuliers Employeurs (FEPEM) de France - Convention de partenariat - Approbation (DEL-2019-368)
Rapporteur : Caroline FEL
16°) Association Les Francas - Attribution d'une subvention. (DEL-2019-369)
Rapporteur : Caroline FEL
ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS
17°) Angers Sport 2020 - Axe 3 - Orientation 8 : Renforcer le rayonnement et l'attractivité du Parc de Loisirs du Lac de Maine - Développement des activités physiques et sportives en direction des enfants - Union Nationale Sport Scolaire (UNSS) - Convention - Approbation (DEL-2019- 370)
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
18°) Angers Sport 2020 - Axe 1 - Le sport pour toutes les Angevines et tous les Angevins - Animations sportives au profit des jeunes - Institut de Formation d'Education Physique et Sportive d'Angers (IFEPSA) - Convention 2019-2020 - Approbation - Attribution d'une subvention (DEL-2019-371)
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
19°) Angers Sport 2020 - Axe 2 - Orientation 4 : Un partenariat responsable avec les associations - Associations sportives amateurs - Attribution des subventions manifestations. (DEL-2019-372)
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
20°) Angers Sport 2020 - Axe 3 - Orientation 6 - Equipements Sportifs - Acquisition
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
21°) Angers Sport 2020 - Axe 3 - Orientation 8 : Renforcer le rayonnement et l'attractivité du Parc de Loisirs du Lac de Maine - Etablissement Public du Parc de Loisirs du Lac de Maine (EPPALM) - Composition du Conseil d'Administration - Modification. (DEL-2019-374)
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
22°) ALTER Public - Augmentation du capital social en numéraire - Modification des statuts et de la composition du Conseil d'Administration - Approbation (DEL-2019-375)
Rapporteur : Christophe BÉCHU
23°) ALTER Cités - Pacte d'actionnaires - Approbation (DEL-2019-376)
Rapporteur : Christophe BÉCHU
24°) Orientations stratégiques - Soclova - Angers Loire Habitat - Projet de rapprochement (DEL2019-377)
Rapporteur : Christophe BÉCHU
25°) Société de construction et de gestion de logements de la Ville d'Angers (SOCLOVA) - Rapport d'activité 2018. (DEL-2019-378)
Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON
26°) Société d'Economie Mixte (SEM) ALTER Cités - Rapport d'activité 2018 (DEL-2019-379)
Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON
27°) Société Publique Locale ALTER Services - Rapport d'activité 2018 (DEL-2019-380)
Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON
28°) Société Publique Locale ALTER Public - Rapport d'activité 2018 (DEL-2019-381)
Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON
RESSOURCES HUMAINES
29°) Présentation de la déclaration annuelle obligatoire d'emploi des travailleurs handicapées (DOETH) 2019 à la Ville - Effectifs au 1er janvier 2018 (DEL-2019-382)
Rapporteur : Benoit PILET
30°) Projet DEMOS (Dispositif d'Éducation Musicale et Orchestrale à vocation Sociale) - Mission de 3 ans et rémunération des intervenants - Mise à jour du tableau des emplois (DEL-2019-383)
Rapporteur : Benoit PILET
31°) Indemnité allouée à la Trésorière Principale d'Angers Municipale (DEL-2019-384)
Rapporteur : Benoit PILET
RAYONNEMENT ET COOPERATIONS
32°) Accueils et déplacements de groupes scolaires - Attribution de subventions (DEL-2019-385)
Rapporteur : Benoit PILET
33°) Association Benso - Association Paï Paï - Association Angers Jumelage - Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI) de Maine-et-Loire - Troisième édition des Journées Maliennes - Mise en place de manifestations - Attribution de subventions (DEL-2019-386)
Rapporteur : Benoit PILET
PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
34°) Programme d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) du syndicat des Basses Vallées Angevines 2020-2026 - Approbation (DEL-2019-387)
Rapporteur : Isabelle LE MANIO
PARCS, JARDINS ET PAYSAGES
35°) Schéma directeur des paysages angevins 2019-2025 - Adhésion à la Charte pour la promotion des produits horticoles des Pays-de-la-Loire - Approbation (DEL-2019-388)
Rapporteur : Isabelle LE MANIO
PROPRETE URBAINE
36°) Gestion des chats libres et errants - Associations Comité d'actions pour la stérilisation des chats libres d'Angers et de l'agglomération et Vétos d'Anjou - Convention - Approbation (DEL-2019- 389)
Rapporteur : Isabelle LE MANIO
VOIRIE ET ESPACES PUBLICS
37°) Echangeur des Trois paroisses - Requalification de l'entrée Sud - Travaux, entretien et financement - Département de Maine-et-Loire et Angers Loire Métropole - Convention - Approbation (DEL-2019-390)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
BATIMENTS
38°) Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR) - Aménagement de l'auditorium de la chapelle - Avenants aux marchés de travaux - Approbation (DEL-2019-391)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
39°) Rénovation du théâtre Chanzy - Avenants aux marchés de travaux - Approbation (DEL-2019- 392)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
40°) Ex-Restaurant Universitaire des Beaux-Arts - Création d'un nouveau pôle culturel - Avenants aux marchés de travaux - Approbation (DEL-2019-393)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
41°) Hauts-de-Saint-Aubin - Ateliers techniques de la Régie de Quartiers - Avenants aux marchés de travaux - Approbation (DEL-2019-394)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
42°) Parc des Expositions d'Angers - Construction d'une plateforme - ALTER Public - Convention de mandat - Marchés de travaux (DEL-2019-395)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
COMMANDE PUBLIQUE
43°) Construction des Halles gourmandes - Mail de la Pois
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
44°) Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente - Approbation (DEL-2019-397)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN
45°) NPRU - Quartier Monplaisir - 7 Rue de Haarlem (ancien foyer des jeunes travailleurs) - Acquisition (DEL-2019-398)
Rapporteur : Roch BRANCOUR
46°) Réserves foncières communales - Rachat d'un ensemble de parcelles auprès d'Angers Loire Métropole (DEL-2019-399)
Rapporteur : Roch BRANCOUR
47°) Quartier Saint-Jacques/Nazareth - Boulevard Foulques Nerra - ALTER Cités - Cession d'une parcelle (DEL-2019-400)
Rapporteur : Roch BRANCOUR
48°) Quartier Ney-Chalouère - Rue Ménélick/26 rue de Belfort - Acquisition d'une parcelle en nature de voirie (DEL-2019-401)
Rapporteur : Roch BRANCOUR
49°) Quartier Belle-Beille - 146 Avenue du Général Patton - Acquisition d'un bien en l'état futur d'achèvement (DEL-2019-402)
Rapporteur : Roch BRANCOUR
50°) Quartier Deux-Croix / Banchais et Centre Ville - 22/24 rue Larévellière et 35 rue Saint-Exupéry - Cession de parcelles (DEL-2019-403)
Rapporteur : Roch BRANCOUR
51°) Quartier du Lac de Maine - Projet Urbain Partenarial - Société Vinci Immobilier - Rue de Pruniers - Avenant n°1 - Approbation (DEL-2019-404)
Rapporteur : Roch BRANCOUR
52°) Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) - Arrêt de Projet - Avis (DEL-2019-405)
Rapporteur : Daniel DIMICOLI
53°) Programme local de l'habitat - Aides à l'accession sociale - Subventions (DEL-2019-406)
Rapporteur : Richard YVON
SANTE PUBLIQUE
54°) Association APF - France Handicap - Organisation d'un évènement - Attribution d'une subvention (DEL-2019-407)
Rapporteur : Claudette DAGUIN
55°) Les Noxambules - Etat - Equipe mobile de prévention et de réduction des conduites à risques en soirée dans le centre-ville - Attribution d'une subvention (DEL-2019-408)
Rapporteur : Gilles GROUSSARD
56°) Fonds National de Prévention, d'Education et d'Informations Sanitaires - CPAM-FNPEIS - Education à l'hygiène bucco-dentaire des enfants de grande section de maternelle sur Angers - Convention de financement - Approbation - Attribution de subvention (DEL-2019-409)
Rapporteur : Gilles GROUSSARD
57°) Association des pollinariums sentinelles de France - Adhésion (DEL-2019-410)
Rapporteur : Gilles GROUSSARD
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE
58°) Projet d'émission dédiée à l'orientation, à la formation et à la mobilité des jeunes de 16 à 25 ans - Association Radio G ! - Présence à l'émission de la Direction Jeunesse et Vie Etudiante - Approbation (DEL-2019-411)
Rapporteur : Christine BLIN
59°) Label jeunesse engagée - Association Ang'Eloquence - Subvention (DEL-2019-412)
Rapporteur : Alexandre VILLALONGA
ATTRACTIVITE COMMERCIALE ET ARTISANALE
60°) Association des commerçants du Village Lorette - Association des commerçants de la place Hérault - Association des commerçants de la Madeleine - Attribution de subventions (DEL2019-413)
Rapporteur : Karine ENGEL
PROPRETE URBAINE
61°) Mise à disposition et entretien de cendriers - Etablissements Recevant du Public (ERP) - Convention de partenariat - Approbation (DEL-2019-414)
Rapporteur : Stéphane PABRITZ
62°) Propreté publique - Fourniture et pose de sanitaires publics accessibles aux personnes à mobilité réduite - Attribution du marché (DEL-2019-415)
Rapporteur : Stéphane PABRITZ
VOEUX
LISTE DES DECISIONS prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
LISTE DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE pour information en application de l'article L 2122-22, alinéa 4 du Code Général des Collectivités Territoriales
APPROBATION DES PROCES VERBAUX DES CONSEILS MUNICIPAUX : 17 DECEMBRE 2018 - 28 JANVIER 2019 - 25 FEVRIER 2019