DOSSIERS EN EXERGUE
1 - Places Académie et Kennedy - Aménagement urbain - Etudes et travaux - Groupement de commande avec Angers Loire Métropole (DEL-2020-222)
Rapporteur : Roch BRANCOUR
2 - NPNRU - Projet de renouvellement urbain - Quartiers de Monplaisir et Belle-Beille - Convention partenariale pluriannuelle - Avenant - Approbation (DEL-2020-223)
Rapporteur : Francis GUITEAU
3 - Collèges Jean Lurçat et Jean Vilar - Département de Maine-et-Loire - Convention de partenariat -Approbation (DEL-2020-224)
Rapporteur : Francis GUITEAU
4 - NPNRU - Quartier de Monplaisir - Rénovation du collège Jean Lurçat - Convention -Approbation (DEL-2020-225)
Rapporteur : Francis GUITEAU
5 - Maison de quartier "Le Trois Mâts" - Restructuration et Extension - Marchés de travaux (DEL-2020-226)
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
6 - Maison de quartier des Hauts-de-Saint-Aubin - Reconstruction - Avenant au marché de maitrise d'oeuvre - marchés de travaux - Approbation (DEL-2020-227)
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
7 - Construction du siège social de la Régie de Quartiers - Quartier Hauts-de-Saint-Aubin - Avenants aux marchés de travaux - Approbation (DEL-2020-228)
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
8 - Complexe sportif - Le Haras - Avenant au marché de maitrise d'oeuvre - Marchés de travaux -Approbation - Demande de subvention (DEL-2020-229)
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
9 - Le Glacier du Mail - Travaux d'agrandissement et de rénovation - Marchés de travaux (DEL-2020-230)
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
10 - Parc des Expositions d'Angers - Construction d'un bâtiment sur la plateforme - ALTER Public -Avenant à la convention de mandat - Approbation (DEL-2020-231)
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
AUTRES DOSSIERS
ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE
11 - Dispositif de soutien à la création artistique - Attribution de subventions (DEL-2020-232)
Rapporteur : Nicolas DUFETEL
12 - Développement de l'offre culturelle - Attribution de subventions (DEL-2020-233)
Rapporteur : Nicolas DUFETEL
ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS
13 - Dispositif d'accès à l'offre "A'Tout Sport" - CEZAM Pays-de-la-Loire - Convention de partenariat - Approbation (DEL-2020-234)
Rapporteur : Charles DIERS
14 - Patinoire Angers ICEPARC - Convention de Délégation de Service Public (DSP) avec l'Association Union nationale des Centres sportifs de Plein Air (UCPA) Sport Loisirs - Avenant n°1 - Approbation - Tarifs 2020-2021 d'Angers ICEPARC. (DEL-2020-235)
Rapporteur : Charles DIERS
15 - Politique sportive - Associations sportives - Attribution de subventions (DEL-2020-236)
Rapporteur : Charles DIERS
16 - SPA VITA - Convention de prestations intégrées avec la Société Publique Locale ALTER Services - Résiliation (DEL-2020-237)
Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON
POLITIQUES EDUCATIVES, ENFANCE FAMILLE, FORMATION
17 - Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) d'Angers - Participation sociale - Prestations d'accueils de loisirs et de stage - Convention - Approbation (DEL-2020-238)
Rapporteur : Caroline FEL
18 - Été 2020 - Opération nationale "Vacances apprenantes" - Appel à projet - Convention -Approbation (DEL-2020-239)
Rapporteur : Caroline FEL
19 - Ecoles primaires de la Ville - Dispositif de gestion des équipements mobiles (tablettes numériques) - Académie de Nantes - Avenant à la convention - Approbation (DEL-2020-240)
Rapporteur : Caroline FEL
20 - Enseignement privé du 1er degré - Année scolaire 2019 / 2020 - Aide aux études surveillées et aux garderies - Attribution de subventions (DEL-2020-241)
Rapporteur : Caroline FEL
21 - Activités périscolaires - Année scolaire 2019 / 2020 - Avenant aux conventions de partenariat -Approbation - Attribution de subventions (DEL-2020-242)
Rapporteur : Caroline FEL
22 - Groupe VYV3 - La Parentosphère - Avenant à la convention - Approbation (DEL-2020-243)
Rapporteur : Caroline FEL
23 - Aides aux Maisons d'Assistantes Maternelles (MAM) - Création d'un dispositif d'aide complémentaire - MAM Les Inventuriers - Attribution de subvention exceptionnelle (DEL-2020-244)
Rapporteur : Caroline FEL
24 - Association Les Francas 49 - La "Ludo Francas" - Attribution de subvention (DEL-2020-245)
Rapporteur : Caroline FEL
25 - Association Graine de Citoyen - Convention - Approbation - Attribution de subvention (DEL-2020-246)
Rapporteur : Caroline FEL
26 - Fédération des Œuvres Laïques (FOL) de Maine-et-Loire - Opération "Où il fait bon lire" - Les Francas 49 - Attribution de subventions (DEL-2020-247)
Rapporteur : Caroline FEL
CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS
27 - Quartier Roseraie - Hôtel des Associations - Espace Frédéric Mistral - Marché public (DEL-2020-248)
Rapporteur : Francis GUITEAU
28 - Maison de quartier du Haut des Banchais - Equipements de jeux extérieurs à l'accueil de loisirs- Avenant - Approbation - Attribution de subvention (DEL-2020-249)
Rapporteur : Francis GUITEAU
29 - Fonds Projets de Quartier - Attribution de subvention (DEL-2020-250)
Rapporteur : Francis GUITEAU
30 - Maisons de quartier - Contrat de Ville - Programmation 2020 - Projets de quartier - Avenants -Approbation - Attributions de subventions (DEL-2020-251)
Rapporteur : Francis GUITEAU
31 - Centre Jean Vilar - Tarifs (DEL-2020-252)
Rapporteur : Francis GUITEAU
32 - Contrat de ville 2020 - Première programmation - Association Les Films Hector Nestor -Attribution de subvention (DEL-2020-253)
Rapporteur : Christelle LARDEUX-COIFFARD
URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN
33 - Quartier Ney / Chalouère - 35 Rue Boreau - Acquisition d'un appartement (DEL-2020-254)
Rapporteur : Roch BRANCOUR
34 - Programme local de l'habitat - Aides à l'accession sociale - Attribution de subventions (DEL-2020-255)
Rapporteur : Roch BRANCOUR
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
35 - Finances - Créances irrécouvrables - Admissions en non valeur et remises de dette (DEL-2020-256)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
36 - Renouvellement électoral 2020 - Désignation de représentants (DEL-2020-257)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
BATIMENTS / VOIRIE
37 - Plan Proximité Voirie - Quartier Justices Madeleine Saint-Léonard - Rue Saint-Léonard -Enfouissement des réseaux aériens de télécommunication et de génie civil optique - Syndicat Intercommunal d'Energies du Maine-et-Loire (SIEML) - Orange - Convention tripartite -Approbation (DEL-2020-258)
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
38 - Quartier Deux-Croix Banchais - Avenue Montaigne - Remplacement de poutres métalliques sur ouvrages d'art - Syndic de copropriété du parking de la Résidence Jeanne d'Arc - Convention -Approbation (DEL-2020-259)
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
SANTE PUBLIQUE
39 - Association Habitat Jeunes David d'Angers - Attribution d'une subvention exceptionnelle.(DEL-2020-260)
Rapporteur : Christelle LARDEUX-COIFFARD
40 - Les Noxambules - Etat - Equipe mobile de prévention et de réduction des conduites à risques en soirée dans le centre ville - Attribution de subvention (DEL-2020-261)
Rapporteur : Christelle LARDEUX-COIFFARD
41 - Association des Sourds de Maine-et-Loire - Attribution de subvention (DEL-2020-262)
Rapporteur : Christelle LARDEUX-COIFFARD
42 - Unité Locale d'Angers de la Croix Rouge Française - Création d'un dispositif de soutien aux personnes déficientes visuelles - Attribution de subvention (DEL-2020-263)
Rapporteur : Christelle LARDEUX-COIFFARD
43 - Association Aut'ment Cap - Soutien aux activités du "Pôle 3" - Attribution de subvention (DEL-2020-264)
Rapporteur : Christelle LARDEUX-COIFFARD
COMMANDE PUBLIQUE
44 - Médiation urbaine et sociale dans les quartiers - Groupement de commande - Convention avec les bailleurs sociaux - Convention de groupement et marché public - Commission d'Appeld'Offres (CAO) du groupement (DEL-2020-265)
Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON
RAYONNEMENT ET COOPERATIONS
45 - Association A BAMA - Projet humanitaire - Attribution de subvention (DEL-2020-266)
Rapporteur : Benoit PILET
46 - Association Parcours le Monde - Aide à la mobilité internationale - Attribution d'une subvention (DEL-2020-267)
Rapporteur : Benoit PILET
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE
47 - Association Comité grand Ouest du Parlement Européen des Jeunes (PEJ) - Organisation de l'Université d'été du Parlement Européen des Jeunes en août 2020 à Angers - Attribution de subvention (DEL-2020-268)
Rapporteur : Benjamin KIRSCHNER
LISTE DES DECISIONS prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
LISTE DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE pour information en application de l'article L 2122-22, alinéa 4 du Code Général des Collectivités Territoriales