Conseil municipal en différé
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BATIMENTS
1) Rénovation du Hall de l'Hôtel de Ville - Avenants aux marchés de travaux - Approbation (DEL-2019-416)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
POINT POUR INFORMATION : Direction de la Relation aux Usagers : bilan d'activités
Rapporteur : Michelle MOREAU
VOIRIE ET ESPACES PUBLICS
2) Stationnement sur Voirie - Secteur de la Baumette - Création d'une zone bleue de stationnement (DEL-2019-417)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
POINT POUR INFORMATION : Bilan sur le stationnement
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
3) Commission Communale pour l'Accessibilité - Rapport d'activité 2018 (DEL-2019-418)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS
4) Budget participatif - Achat de composteurs partagés sur le domaine public - Appel de fonds de concours - Approbation (DEL-2019-419)
Rapporteur : Michelle MOREAU
5) Contrat de Ville 2019 - Deuxième programmation - Association Les Films Hector Nestor - Attribution d'une subvention (DEL-2019-420)
Rapporteur : Michelle MOREAU
6) Fonds Projets de quartiers - Attribution de subventions (DEL-2019-421)
Rapporteur : Michelle MOREAU
7) Forum AGORA 2017 - Association Quatuor Capriccio - Remise gracieuse d'une pénalité pour non occupation d'un stand - Approbation (DEL-2019-422)
Rapporteur : Michelle MOREAU
POLITIQUES EDUCATIVES, ENFANCE FAMILLE, FORMATION
8) Organisation des activités périscolaires - Année scolaire 2019 / 2020 - Conventions de partenariat avec les différents partenaires - Approbation - Attribution de subventions (DEL-2019-423)
Rapporteur : Ahmed EL BAHRI
9) Association Judo Club Monplaisir - Action judo sur temps scolaire - Attribution d'une subvention (DEL-2019-424)
Rapporteur : Ahmed EL BAHRI
10) Association Les Petits Débrouillards - Les quartiers de la connaissance - Attribution d'une subvention. (DEL-2019-425)
Rapporteur : Caroline FEL
ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE
11) Développement de l'offre culturelle - Attribution de subventions (DEL-2019-426)
Rapporteur : Alain FOUQUET
ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS
12) Angers Sport 2020 - Axe 5 - Orientation 12 : Faire rayonner la Ville par le haut niveau sportif amateur et professionnel et les grands événements sportifs - Cross du Courrier de l'Ouest et de la Ville d'Angers - Comité d'Organisation - 11 novembre 2019 - Convention - Approbation (DEL-2019-427)
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
13) Angers Sport 2020 - Axe 2 - Orientation 4 : Un partenariat responsable avec les associations - AS Lac de Maine Football, l'Institut de Formation en Education Physique et Sportive (IFEPSA), l'Office Municipal des Sports (OMS) et le District de Football de Maine-et-Loire - Convention - Approbation (DEL-2019-428)
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
14) Angers Sport 2020 - Axe 5 - Orientation 12 : Faire rayonner la Ville à travers le haut niveau sportif amateur et professionnel et les grands événements sportifs - Filières d'excellence sportive - Espoirs sportifs - Saison 2019-2020 - Attribution de subventions (DEL-2019-429)
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
15) Angers Sport 2020 - Axe 1 - Orientation 1 : Favoriser la pratique sportive en club - Associations sportives - Aide à l'acquisition de la licence sportive - Saison 2019-2020 - Attribution de subventions (DEL-2019-430)
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
16) Angers Sport 2020 - Axe 2 - Orientation 4 : Un partenariat responsable avec les associations - Associations sportives amateurs - Subventions manifestations - Attribution (DEL-2019-431)
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
FINANCES
17) Exercice 2019 - Décision modificative n° 2 (DEL-2019-432)
Rapporteur : Daniel DIMICOLI
18) Mise à jour des modalités et durées d'amortissement des biens d'équipement des différents budgets (DEL-2019-433)
Rapporteur : Daniel DIMICOLI
19) Créances irrécouvrables - Admissions en non valeur et remises de dette (DEL-2019-434
Rapporteur : Daniel DIMICOLI
RESSOURCES HUMAINES
20) Déplacements professionnels - Indemnisation des frais de déplacements temporaires des agents (DEL-2019-435)
Rapporteur : Benoit PILET
RAYONNEMENT ET COOPERATIONS
21) Association Angers Jumelages (AAJ) - Organisation de cafés cultures, célébration de la SaintNicolas et de la Thanksgiving - Attribution de subventions (DEL-2019-436)
Rapporteur : Benoit PILET
22) Coopération Angers Bamako - Maison du Partenariat Angers Bamako - Fédération Léo Lagrange Ouest - Délégation de Service Public - Avenant N°1 à la convention - Approbation - Rapport annuel 2018 du délégataire (DEL-2019-437)
Rapporteur : Benoit PILET
23) Accueils et déplacements de groupes scolaires - Attribution de subventions (DEL-2019-438)
Rapporteur : Benoit PILET
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE
24) Association des Étudiants en Soins Infirmiers d'Angers (AESIA) - Attribution de subvention (DEL-2019-439)
Rapporteur : Christine BLIN
BATIMENTS
25) Réouverture du musée Pincé - Avenants aux marchés de travaux - Approbation (DEL-2019-440)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
26) Stade André Bertin - Extension et création de locaux sportifs - Marchés de travaux (DEL-2019-441)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
27) NPNRU - Quartier Monplaisir - Création d'un pôle culturel et éducatif - Ancien foyer des Jeunes Travailleurs (FJT) - Marchés de travaux (DEL-2019-442)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
28) Cimetière de l'Ouest - Travaux d'aménagement et extension de locaux - Marchés de travaux (DEL-2019-443)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
29) Rénovation du théâtre Chanzy - Avenants aux marchés de travaux - Approbation (DEL-2019-444)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
VOIRIE ET ESPACES PUBLICS
30) ZAC Cours Saint-Laud - SNCF Réseau - Passerelle piétonne de la gare - Convention - Approbation (DEL-2019-445)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
31) Plan Urgence Voirie - Quartier des Hauts-de-Saint-Aubin - Rue Valentin Haüy et rue des Capucins - Syndicat Intercommunal d'Energies de Maine-et-Loire (SIEML) - Enfouissement de réseaux aériens - Avenant n°1 - Approbation (DEL-2019-446)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
32) Quartier Saint-Serge - Ney - Chalouère - ZAC Quai Saint-Serge - Déclassements de parcelles (DEL-2019-447)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
PARCS, JARDINS ET PAYSAGES
33) Schéma directeur des paysages angevins 2019-2025 - Charte de l'Habitant Jardinier - Approbation (DEL-2019-448)
Rapporteur : Isabelle LE MANIO
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
34) Rapport annuel sur la situation en matière de développement durable en 2018 (DEL-2019-449)
Rapporteur : Isabelle LE MANIO
URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN
35) Quartier Deux-Croix / Banchais - Square Maurice Geslin - Acquisition de biens à usage de voirie et d'espaces verts
Rapporteur : Roch BRANCOUR
36) Quartier Saint-Serge/Ney/Chalouère - ZAC Saint-Serge - Cession de parcelles
Rapporteur : Roch BRANCOUR
37) Quartier Belle-Beille - Placettes situées rue Jeanne Quémard - Procédure de classement d'office - Lancement
Rapporteur : Roch BRANCOUR
38) Quartier Deux Croix Banchais - Rue Léon Thuleau - Procédure de classement d'office - Lancement
Rapporteur : Roch BRANCOUR
39) Quartier Centre-Ville - Lafayette - Passage Ravenel - Procédure de classement d'office - Lancement
Rapporteur : Roch BRANCOUR
40) Quartier Centre-Ville Lafayette - 8 Rue de l'Espine - Déclassement du domaine public
Rapporteur : Roch BRANCOUR
41) Quartier Lac de Maine - Rue de Pruniers - Projet Urbain Partenarial (PUP) - Acquisition d'un terrain
Rapporteur : Roch BRANCOUR
42) Angers Coeur de Maine - Mandat d'études et travaux - ALTER Public - Avenant n°1 - Approbation
Rapporteur : Roch BRANCOUR
43) Programme local de l'habitat - Aides à l'accession sociale - Attribution de subventions
Rapporteur : Richard YVON
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
44) Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de l'EPARC concernant les exercices 2013 et suivants
Rapporteur : Christophe BÉCHU
45) Contrat de prestations intégrées - Société Publique Locale Angers Loire Tourisme Expo Congrès (ALTEC) - Rapport du délégataire 2018
Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON
46) Société Publique Locale Angers Loire Tourisme Expo Congrès (ALTEC) - Rapport d'activité 2018
Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON
47) SPL ALDEV - Délégation de Service Public relative au "Rayonnement, activités commerciales et artisanat" - Rapport annuel 2018
Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON
48) Délégation de Service Public Espace de remise en forme SpaVita - ALTER Services - Rapport annuel du délégataire 2018
Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
49) Dérogation au repos dominical des salariés pour l'année 2020 - Avis
Rapporteur : Karine ENGEL
PROPRETE URBAINE
50) Gestion des points d'apport volontaire enterrés et aériens sur le territoire de la Ville d'Angers - Participation à la propreté des sites - Angers Loire Métropole - Convention - Approbation
Rapporteur : Stéphane PABRITZ
SANTE PUBLIQUE
51) Association Mus'Azik - Organisation d'une séance de concert Peace and Lobe - Attribution d'une subvention
Rapporteur : Gilles GROUSSARD
52) Contrat Local de Santé - Agence Régionale de Santé (ARS) des Pays-de-la-Loire - Contrat de financement - Approbation
Rapporteur : Gilles GROUSSARD
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
53) Fusion-absorption de l'hôpital Saint-Nicolas par le Centre Hospitalier Universitaire (CHU) d'Angers - Avis
Rapporteur : Françoise LE GOFF
VOEU
LISTE DES DECISIONS prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
LISTE DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE pour information en application de l'article L 2122-22, alinéa 4 du Code Général des Collectivités Territoriales
APPROBATION DES PROCES VERBAUX DES CONSEILS MUNICIPAUX DES : 25 mars 2019 et 29 avril 2019
QUESTIONS DIVERSES

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