Budget primitif
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
Fixation des taux des taxes foncières et de la taxe d'habitation pour l'année 2021
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
Pôle Education - Tarification 2021 / 2022 - Approbation
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
Pôle Aménagements et Equipements - Tarification 2021 / 2022 - Approbation
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
Pôle Solidarités - Tarification 2021/2022 - Approbation
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
Plan de prévention et de lutte contre l'isolement - Attribution de subventions
Rapporteur : Christelle LARDEUX-COIFFARD
« Ensemble pour la jeunesse » - Plan de soutien à la jeunesse
Rapporteur : Benjamin KIRSCHNER
Renouvellement des Conseils de quartier - Approbation
Rapporteur : Karine ENGEL
CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS
Associations animatrices de Maison de quartier - Convention pluriannuelle d'objectifs - Avenants - Attribution de subventions.
Rapporteur : Francis GUITEAU
Associations de quartier et d'habitants - Attribution de subventions
Rapporteur : Francis GUITEAU
Contrat de ville - 1ère programmation 2021 - avenants - approbation - Attribution de subventions
Rapporteur : Francis GUITEAU
Quartier Roseraie - Centre Jean Vilar - LogiOuest - SICLE - Convention de partenariat - Autorisation de signature
Rapporteur : Francis GUITEAU
POLITIQUE DE LA VILLE - RENOUVELLEMENT URBAIN
NPNRU - Quartier Monplaisir - Convention court métrage « l'avenir m'appartient » - Approbation
NPNRU - Quartiers de Belle-Beille et de Monplaisir - Prestation de concertation citoyenne - Caisse des Dépôts et Consignations - Convention de financement - Approbation
ACTION CULTURELLE ET PATRIMOINE
Développement de l'offre culturelle - Association Twin Vertigo - Convention de partenariat Approbation
Rapporteur : Nicolas DUFETEL
Développement de l'offre culturelle - CEZAM Pays de la Loire - Attribution de subventions.
Rapporteur : Christine BLIN
ACTIVITES SPORTIVES ET LOISIRS
Dispositif « Partenaires Clubs » - Aide à l'adhésion à une association sportive - Attribution de subventions
Rapporteur : Charles DIERS
POLITIQUES EDUCATIVES, ENFANCE, FAMILLE, FORMATION
Caisse des Ecoles - Programme de Réussite Educative - Convention - Approbation - Attribution de subvention
Rapporteur : Caroline FEL
Caisse des Ecoles - Programme de Réussite Educative - Remboursement des salaires des intervenants - Avenant n°2 à la convention - Approbation
Rapporteur : Caroline FEL
Caisse d'Allocations Familiales (CAF) - Médiation familiale et espaces de rencontres - Avenant à la convention cadre départementale - Approbation
Rapporteur : Caroline FEL
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
Terra Botanica - Groupement d'intérêt public - Contribution de partenariat 2021-2023- Approbation
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
Prestations de services au profit de tiers - Coûts horaires - Révision pour l'année 2021 - Approbation
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
Fonds National de Prévention - Conditions de travail des ATSEM - Contrat d'accompagnement au titre d'une démarche de prévention dans le cadre d'un appel à projets - Approbation
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
Mise à jour du tableau des emplois 2021.
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
Prolongation de la mise à disposition d'un agent de l'ENSAM auprès de la Bibliothèque Municipale - Convention - Approbation
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN
Quartier Saint-Serge / Ney / Chalouère - Réaménagement de l'îlot Savary - Mandat d'études pré-opérationnelles - Avenant n° 1 - Approbation
Rapporteur : Roch BRANCOUR
Ecouflant - Chemin de la Chabolais - Acquisition de parcelles
Rapporteur : Roch BRANCOUR
Quartier Madeleine Justices Saint Léonard - 13 Rue de Chantilly - Acquisition d'une parcelle en nature de voirie
Rapporteur : Roch BRANCOUR
Quartier Roseraie - Rue d'Orgemont - Régularisation foncière
Rapporteur : Roch BRANCOUR
Quartier Belle-Beille - Rue de la Lande - Stade Paul Robin - Déclassement partiel du domaine public sportif
Rapporteur : Roch BRANCOUR
Quartier Belle-Beille - Rue de la Lande - Cession d'une emprise du domaine public sportif
Rapporteur : Roch BRANCOUR
BATIMENTS / VOIRIE
Feu d'artifice - Participation de la Croix Rouge Française et du Centre de Formation et d'intervention de la Société Nationale de Sauvetage en Mer (CFI SNSM) aux dispositifs prévisionnels de secours - Conventions - Approbation
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
Quartier les Hauts-de-Saint-Aubin - Place de la Fraternité - Rue du Général Lizé - Commission d'indemnisation des professionnels riverains - Propositions de la commission - Conventions de transaction - Approbation
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
Quartier Saint-Serge/Ney/Chalouère - ZAC Quai Saint-Serge - Déversement des eaux de fouille vers le réseau des eaux pluviales - Convention avec SEREA - Approbation
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
Prestations de nettoyage de divers bâtiments municipaux de la Ville d'Angers - Attribution de marchés
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
ATTRACTIVITE COMMERCIALE ET ARTISANALE
Organisation du marché de Noël - Délégation de Service Public - Décision de principe
Rapporteur : Stéphane PABRITZ
Association Les Vitrines d'Angers - Partenariat - Convention Pluriannuelle d'Objectifs 2021- 2023 - Approbation
Rapporteur : Stéphane PABRITZ
Quartier Centre-Ville - Vitrines des magasins en passe d'être repris -- Pose de vitrophanies - Convention-type - Approbation
Rapporteur : Stéphane PABRITZ
RELATIONS INTERNATIONALES
Maison de l'Europe - Association Angers Jumelages - Angers International Welcome - Attribution de subventions
Rapporteur : Benoit PILET
SANTE PUBLIQUE
Association Le Rire Médecin - Attribution de subvention
Rapporteur : Richard YVON
Centre de Santé Mentale Angevin - Maison des Adolescents/Association Soins Santé/Instance Régionale d'Education et de Promotion de la Santé - Avenants aux conventions pluriannuelles ou annuelles d'objectifs - Approbation - Attribution de subvention
Rapporteur : Richard YVON
Association départementale de parents et amis de personnes handicapées mentale- ADAPEI 49 Avenant n°2 à la convention pluriannuelles d'objectifs - Approbation - Attribution de subvention
Rapporteur : Richard YVON
PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
Association « Les Amis du Chat Libre » - Gestion des chats libres et errants - Attribution de subvention
Rapporteur : Anita DAUVILLON
RELATIONS PUBLIQUES
Association « Ceux de Verdun » - Association « Le Souvenir Français » - Attribution de subventions
Rapporteur : Karine ENGEL
Lycée Henri Bergson - Parrainage Economie, Commercial, option Scientifique (ECS) - Année 2020 - 2021 - Attribution de subvention
Rapporteur : Karine ENGEL
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
Direction Générale - Droit à la formation des Conseillers municipaux
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
LISTE DES DECISIONS
prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
LISTE DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE
pour information en application de l'article L 2122-22, alinéa 4 du Code Général des Collectivités Territoriales
LISTE DES PROCES VERBAUX A APPROUVER
25 MAI 2020
29 JUIN 2020
20 JUILLET 2020
28 SEPTEMBRE 2020
26 OCTOBRE 2020