1 - Projets de quartier 2020-2026 - Adoption (DEL-2021-153)
Rapporteur : Francis GUITEAU
2 - Renouvellement des conseils de quartier - Validation de la liste des membres (DEL-2021-154)
Rapporteur : Karine ENGEL
3 - Rives Vivantes - Plan Programme Rives Vivantes - Concertation - Choix de l'assistance à maitrise d'ouvrage (DEL-2021-155)
Rapporteur : Hélène CRUYPENNINCK
ATTRACTIVITE COMMERCIALE ET ARTISANALE
Stéphane PABRITZ
4 - COVID 19 - Attractivité commerciale et artisanale - Exonération des redevances des occupations commerciales sédentaires du domaine public dans le cadre de la crise sanitaire (DEL-2021-156)
5 - Chambre de Commerce et d'Industrie de Maine-et-Loire - Convention de partenariat - Approbation (DEL-2021-157)
ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE
Nicolas DUFETEL
6 - Soutien aux autres activités culturelles - Développement de l'offre culturelle - Attribution de subventions. (DEL-2021-158
ACTION SOCIALE
7 - Plan de prévention et de lutte contre l'isolement - Attribution de subventions (DEL-2021-159)
Rapporteur : Christelle LARDEUX-COIFFARD
CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS
8 - Centre d'Information pour les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF) - Attribution d'une subvention (DEL-2021-160)
Rapporteur : Christelle LARDEUX-COIFFARD
SANTE PUBLIQUE
9 - Centre de vaccination Covid-19 - Région des Pays de la Loire - Fonds régional de soutien aux Communes - Attribution d'une subvention (DEL-2021-161)
Rapporteur : Richard YVON
10 - COVID 19 - Angers Loire Tourisme Expo Congrès (ALTEC) - Vaccinodrome au parc des expositions - Convention entre la Ville d'Angers, Angers Loire Métropole et la SPL ALTEC (DEL-2021-162)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN
11 - Promotion immobilière - Charte d'engagements de la part des promoteurs pour un développement immobilier équilibré sur le territoire angevin - Approbation (DEL-2021-163)
Rapporteur : Roch BRANCOUR
12 - Quartier Deux-Croix Banchais - Avenue Montaigne - Imagine Angers - Projet CLIMAX - Clôture de chantier - Remboursement frais de location- Approbation (DEL-2021-164)
Rapporteur : Roch BRANCOUR
13 - Droit des sols - Suppression du régime de déclaration préalable pour les divisions foncières non-constitutives de lotissement (DEL-2021-165)
Rapporteur : Roch BRANCOUR
14 - Programme local de l'habitat - Aides à l'accession sociale - Subventions (DEL-2021-166)
Rapporteur : Roch BRANCOUR
15 - Quartier Hauts-de-Saint Aubin - ZAC Plateau des Capucins - Boulevard Lucie et Raymond Aubrac - TAGV Grande Flécherie - Acquisition d'une parcelle à usage de voirie (DEL-2021- 167)
Rapporteur : Maryse CHRÉTIEN
ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS
16 - Politique sportive - Travaux de remplacement du gazon synthétique du terrain de football du stade de la Grande Chaussée - Marché de travaux - Demande de subvention - Approbation (DEL-2021-168)
Rapporteur : Charles DIERS
17 - Politique sportive - Associations sportives amateurs - Subvention "manifestation" - Attribution (DEL-2021-169)
Rapporteur : Charles DIERS
18 - Politique sportive - Dispositif "Partenaires Clubs" - Aide à l'adhésion à une association sportive - Attribution de subventions (DEL-2021-170)
Rapporteur : Charles DIERS
POLITIQUES EDUCATIVES, ENFANCE FAMILLE, FORMATION
19 - Fédération des Œuvres Laïques (FOL) de Maine-et-Loire - Les Francas 49 - Opération "Où il fait bon lire" - Attribution de subventions (DEL-2021-171)
Rapporteur : Caroline FEL
CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS
20 - Quartier Roseraie - Centre Jean Vilar - Adhésion à la Fédération des centres sociaux de Maineet-Loire / Mayenne - Approbation (DEL-2021-172)
Rapporteur : Francis GUITEAU
21 - Quartier Roseraie - ENEDIS - Projet de Fresque - Convention de partenariat - Autorisation de signature (DEL-2021-173)
Rapporteur : Maxence HENRY
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
22 - Créances irrécouvrables - Admissions en non-valeur et remises de dette. (DEL-2021-174)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
23 - Quartier Centre-Ville - La Fayette - Éblé - Boulevard Yvonne Poirel, « Cours Saint-Laud » - Podeliha - Acquisition en VEFA de 22 logements - Garantie d'emprunts d'un montant total de 2 429 000 € (DEL-2021-175)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
24 - Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente - Approbation (DEL-2021-176)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE
25 - Angers Loire Campus (ALC) - Établissements d'enseignement supérieur - Concert de rentrée - Convention financière - Approbation (DEL-2021-177)
Rapporteur : Benjamin KIRSCHNER
VOIRIE / BATIMENTS
26 - Plan de viabilité hivernale - Centre Hospitalier Universitaire (CHU) - Renouvellement de convention - Approbation (DEL-2021-178)
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
27 - Appel à projets Ponts connectés - Projet VIVOA (Visite Immersive Valorisée des Ouvrages d'Art) - Projet GéRICO (Gestion des RIsques structurels par ponts COnnectés) - Accords de consortium - Approbation (DEL-2021-179)
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
28 - Quartier Madeleine - Saint-Léonard - Rue Annie Girardot - Travaux sur réseaux d'eaux pluviales - Angers Loire Habitat - Convention - Approbation (DEL-2021-180)
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
29 - Quartier Madeleine - Saint-Léonard - Site des Noyers - Modification du réseau de transit des eaux pluviales avec ouvrage de tamponnage - Attribution du marché de travaux (DEL-2021- 181)
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
30 - Plan Proximité Voirie - Quartier Saint-Serge/Ney/Chalouère - Rue Cuvier - Syndicat Intercommunal d'Energies de Maine-et-Loire (SIEML) - Orange - Enfouissement des réseaux aériens de communications électroniques - Convention - Approbation (DEL-2021-182)
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
31 - Plan Proximité Voirie - Quartier Hauts-de-Saint Aubin - Rue Yvonne - Syndicat Intercommunal d'Energies de Maine-et-Loire (SIEML) - Orange - Enfouissement de réseaux aériens - Convention - Approbation (DEL-2021-183)
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
32 - Quartier Hauts-de-Saint-Aubin - Groupe scolaire Gérard Philipe - Restructuration et Extension - Avenant au marché de maitrise d'oeuvre - Marchés de travaux - Convention de participation financière avec Angers Loire Métropole - Approbation (DEL-2021-184)
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
33 - Groupes scolaires Jules Verne et Claude Monet - Travaux de mise en accessibilité - Marchés de travaux (DEL-2021-185)
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
RAYONNEMENT ET COOPERATIONS
34 - Exercice 2021 - Club Notre Dame des Champs (NDC) Angers Football - Formation des éducateurs de football malien - Attribution d'une subvention (DEL-2021-186)
Rapporteur : Benoit PILET
LISTE DES DECISIONS prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
LISTE DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE pour information en application de l'article L 2122-22, alinéa 4 du Code Général des Collectivités Territoriales
QUESTIONS DIVERSES