POINT POUR INFORMATION
Les Etats généraux du Football amateur
Rapporteur : Charles DIERS
Les projets de quartiers pour Angers
Rapporteur : Francis GUITEAU
BATIMENTS / VOIRIE
1 - Quartier Hauts-de-Saint-Aubin - Groupe scolaire Gérard Philipe - Restructuration et Extension - Marché de maitrise d'oeuvre (DEL-2020-349)
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES - Pilotage de la politique : Direction Générale. Quartier des Capucins - ZAC des Capucins - Mosquée d'Angers
Rapporteur : Christophe BECHU
ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE
2 - Musées d'Angers - Exposition "Au temps des Faluns" - Fondation d'Entreprise Mécène et Loire - Convention de mécénat - Approbation (DEL-2020-350)
Rapporteur : Nicolas DUFETEL
3 - Développement de l'offre culturelle - Attribution de subventions (DEL-2020-351)
Rapporteur : Nicolas DUFETEL
ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS
4 - Politique sportive - Filières d'excellence sportive - Saison 2020/2021 - Convention - Approbation - Attribution de subventions (DEL-2020-352)
Rapporteur : Charles DIERS
5 - Politique sportive - Etablissement Public du Parc de Loisirs du Lac de Maine (EPPALM) - Rapport d'activités 2019 (DEL-2020-353)
Rapporteur : Charles DIERS
6 - Politique sportive - Association La Dalle Angevine - Convention de partenariat - Approbation - Attribution de subvention (DEL-2020-354)
Rapporteur : William BOUCHER
POLITIQUES EDUCATIVES, ENFANCE FAMILLE, FORMATION
7 - Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de Maine-et-Loire - Etablissements d'Accueil du jeune Enfant (EAJE) - Prestation de Service - Bonus territoire Convention Territoriale Globale (CTG) - Avenants - Approbation (DEL-2020-355)
Rapporteur : Caroline FEL
8 - Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de Maine-et-Loire - Gestion du site "www.monenfant.fr" - Convention d'habilitation informatique - Approbation (DEL-2020-356)
Rapporteur : Caroline FEL
9 - Association Petite Enfance - Union Mutualiste Enfance Famille Handicap Soins Pays-de-la Loire - Convention pluriannuelle d'objectifs - Avenants - Approbation - Attribution de subventions (DEL-2020-357)
Rapporteur : Caroline FEL
10 - Organisation des activités périscolaires - Année scolaire 2020 / 2021 - Conventions de partenariat avec les différents partenaires - Approbation - Attribution de subventions (DEL-2020-358)
Rapporteur : Caroline FEL
11 - Association Angers Proxim'Services - Convention d'objectifs et de moyens - Approbation - Attribution de subvention (DEL-2020-359)
Rapporteur : Caroline FEL
12 - Caisse des Ecoles - Désignation d'un représentant (DEL-2020-360)
Rapporteur : Caroline FEL
URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN
13 - Quartier Capucins - ZAC du plateau des Capucins - Place de la Fraternité - Acquisition d'un bien en l'état futur d'achèvement (DEL-2020-361)
Rapporteur : Roch BRANCOUR
14 - Quartier Hauts de Saint-Aubin - ZAC Verneau et ZAC des Capucins- Déclassement de parcelles - Rue du Général Lizé et boulevard Jean Moulin (DEL-2020-362)
Rapporteur : Roch BRANCOUR
15 - Quartier Capucins - ZAC Verneau - Rue du Général Lizé - Cession de parcelles (DEL-2020-363)
Rapporteur : Roch BRANCOUR
16 - Quartier Capucins - ZAC du Plateau des Capucins - Boulevard Jean Moulin - Cession d'une parcelle en nature de talus (DEL-2020-364)
Rapporteur : Roch BRANCOUR
17 - Quartier Madeleine / Justices / Saint-Léonard - Boulevard Pierre de Coubertin - Délaissé de terrain - Déclassement du domaine public sportif (DEL-2020-365)
Rapporteur : Roch BRANCOUR
18 - Quartier Madeleine / Justices / Saint-Léonard - Boulevard Pierre de Coubertin - Cession d'un délaissé de terrain (DEL-2020-366)
Rapporteur : Roch BRANCOUR
19 - Quartier Belle-Beille - Rue Marie Durand - Acquisition de biens à usage de voirie et d'espaces verts (DEL-2020-367)
Rapporteur : Roch BRANCOUR
20 - Programme local de l'habitat - Aides à l'accession sociale - Attribution de subventions (DEL-2020-368)
Rapporteur : Roch BRANCOUR
POLITIQUE DE LA VILLE
21 - Dotation Politique de la Ville 2020 - Convention - Approbation (DEL-2020-369)
Rapporteur : Francis GUITEAU
FINANCES
22 - Décision modificative n° 2 (DEL-2020-370)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
23 - Impact Covid 19 - Groupement d'intérêt public (GIP) Terra Botanica - Contribution - Approbation (DEL-2020-371)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
24 - Dotation de soutien à l'investissement local complémentaire (DSIL) 2020 - Demande de subvention à l'Etat (DEL-2020-372)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
25 - Quartiers Lac de Maine et Centre-Ville - Rues du Vallon et Audusson - Travaux et constructions logements résidence sénior - Avenants n°1 de transfert à l'Union Mutualiste des Personnes Agées des Pays de Loire - Réitération de la garantie d'emprunts - Approbation (DEL-2020-373)
Rapporteur : Jean-Marc VERCHERE
RESSOURCES HUMAINES
26 - Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) - Poursuite du déploiement du régime aux cadres d'emplois nouvellement éligibles (DEL-2020-374)
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
27 - Cimetière de l'Ouest - Travaux d'adaptation des locaux - Avenants aux marchés de travaux - Approbation (DEL-2020-375)
Rapporteur : Roselyne BIENVENU
28 - Centre de Gestion de Maine-et-Loire (CDG 49) - Désignation de représentants (DEL-2020-376)
Rapporteur : Christophe BÉCHU
BATIMENTS / VOIRIE
29 - Complexe sportif - Le Haras - Marchés de travaux (DEL-2020-377)
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
30 - NPNRU - Quartier Belle Beille - Construction de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) interquartiers Belle Beille/Lac de Maine - Avenants aux marchés de travaux - Approbation (DEL-2020-378)
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
31 - Stade Bertin - Travaux de construction de locaux sportifs - Avenants aux marchés de travaux - Approbation (DEL-2020-379)
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
32 - Ecole maternelle Parcheminerie - Ravalement de façades et remplacement de menuiseries extérieures - Avenants aux marchés de travaux - Approbation (DEL-2020-380)
Rapporteur : Jacques-Olivier MARTIN
PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
33 - Conservatoire Botanique National de Brest - Convention-cadre 2018/2020 - Avenant 1 - Approbation (DEL-2020-381)
Rapporteur : Hélène CRUYPENNINCK
COMMANDE PUBLIQUE
34 - Contrat de prestations intégrées "Restauration collective et sociale" - Rapport annuel de la Société Publique Locale "Angers Loire Restauration" pour l'année 2019 (DEL-2020-382)
Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON
35 - Contrat de prestations intégrées "Centre des Congrès et Parc des Expositions" - Rapport annuel 2019 de la Société Publique Locale Angers Loire Tourisme Expo Congrès (SPL ALTEC) (DEL-2020-383)
Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON
36 - Coopération Angers Bamako - Maison du Partenariat Angers Bamako - Délégation de Service Public - Rapport annuel 2019 (DEL-2020-384)
Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE
37 - Association de la Fondation Etudiante par la Ville (AFEV) - Projet Kolocation A projets Solidaires (KAPS) - Attribution de subvention (DEL-2020-385)
Rapporteur : Benjamin KIRSCHNER
38 - Association Marguerite d'Anjou - Foyer le Quinconce - Attribution de subvention (DEL-2020-386)
Rapporteur : Benjamin KIRSCHNER
39 - Association Entreprendre pour Apprendre - Dispositif mini-entreprises - Attribution de subvention (DEL-2020-387)
Rapporteur : Benjamin KIRSCHNER
RAYONNEMENT ET COOPERATIONS
40 - Label ville européenne - Charte d'engagement - Approbation (DEL-2020-388)
Rapporteur : Benoit PILET
SANTE PUBLIQUE
41 - Association A pleins Poumons 49 - Attribution de subvention (DEL-2020-389)
Rapporteur : Richard YVON
42 - Impact Covid 19 - Comité Départemental des Secouristes de la Croix Blanche de Maine-et- Loire - Attribution de subvention (DEL-2020-390)
Rapporteur : Richard YVON
LISTE DES DECISIONS prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
LISTE DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE pour information en application de l'article L 2122-22, alinéa 4 du Code Général des Collectivités Territoriales
QUESTIONS DIVERSES