DOSSIERS EN EXERGUE
SOLIDARITES
Présentation du Plan de lutte contre l'isolement
Christelle LARDEUX-COIFFARD
1 - Prévention et lutte contre l'isolement en période de crise sanitaire - Mise en oeuvre d'un plan de prévention et de lutte contre l'isolement (DEL-2020-392)
Christelle LARDEUX-COIFFARD
ATTRACTIVITE COMMERCIALE ET ARTISANALE
Attractivité du Centre-Ville et soutien des commerçants pour les achats de fin d'année
Stéphane PABRITZ
2 - Impact Covid-19 - Association Les Vitrines d'Angers - Soutien au développement au commerce en ligne - Approbation (DEL-2020-393)
Stéphane PABRITZ
3 - Association des commerçants de la rue des Lices - Association des commerçants du Village Bressigny - Association des commerçants et professionnels du quartier Saint-Michel - Association des commerçants du Village Lorette - Attribution de subventions (DEL-2020-394)
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
4 - Développement de la relation numérique à l'Angevin - Orientations stratégiques (DEL-2020-395)
Constance NEBBULA
AUTRES DOSSIERS
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
5 - Quartier Hauts de Saint-Aubin - ZAC Plateau des Capucins - Avenue des Hauts de Saint-Aubin et boulevard Jacqueline Auriol - Projet de nouvelle cuisine centrale - Acquisition de l'assiette foncière (DEL-2020-396)
Christophe BÉCHU
6 - Société Publique Locale (SPL) Angers Loire Restauration (ALREST) - Nouvelle cuisine centrale - Convention de prestations intégrées - Concession - Approbation (DEL-2020-397)
Christophe BÉCHU
7 - Société Publique Locale (SPL) Angers Loire Restauration (ALREST) - Construction de la nouvelle cuisine centrale - Attribution des marchés de travaux - Approbation (DEL-2020-398)
Christophe BÉCHU
8 - Société Publique Locale (SPL) Angers Loire Restauration (ALREST) - Construction de la nouvelle cuisine centrale - Transfert de mandat avec ALTER Public - Approbation (DEL-2020-399)
Christophe BÉCHU
9 - Quartier Hauts-de-Saint-Aubin - Rue Jacqueline-Pertus - Angers Loire Restauration - Construction et aménagement d'une nouvelle cuisine centrale publique - Garantie d'emprunts d'un montant total de 8 900 000 € (DEL-2020-400)
Christophe BÉCHU
CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS
10 - Validation des projets lauréats du budget participatif 2020 (DEL-2020-401)
Karine ENGEL
ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE
11 - Impact Covid 19 - Soutien exceptionnel aux associations - Avenant - Approbation - Attribution de subventions (DEL-2020-402)
Nicolas DUFETEL
12 - Impact Covid-19 - Production audiovisuelle musicale - Attribution de subventions (DEL-2020-403)
Nicolas DUFETEL
13 - Impact Covid-19 - Orchestre National des Pays-de-la-Loire (ONPL) - Attribution de subvention (DEL-2020-404)
Nicolas DUFETEL
14 - Centre National de Danse Contemporaine (CNDC) - Convention annuelle d'objectifs - Avenant - Approbation - Attribution de subvention (DEL-2020-405)
Nicolas DUFETEL
15 - Développement de l'offre culturelle - Attribution de subventions (DEL-2020-408)
Nicolas DUFETEL
16 - Bibliothèque municipale - Animation "Libre2Lire" - Convention cadre avec les établissements scolaires - Approbation (DEL-2020-406)
Nicolas DUFETEL
17 - Bibliothèque municipale - Ludothèques - Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de Maine-et- Loire - Convention de partenariat d'objectifs et de financement - Approbation (DEL-2020-407)
Nicolas DUFETEL
ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS
18 - Impact Covid-19 - Politique sportive - Angers Terre d'Athlétisme (ATA) - Tout Angers Bouge - Remboursement de frais engagés pour l'organisation de l'édition 2020 (DEL-2020-409)
Charles DIERS
19 - Politique sportive - Dispositif "Partenaires Clubs" - Aide à l'adhésion à une association sportive - Attribution de subventions (DEL-2020-410)
Charles DIERS
20 - Politique sportive - Association Promotion du Football Angevin (Anciennement Ascema Football) - Remise gracieuse du forfait de charges pour l'année 2014 (DEL-2020-411)
Charles DIERS
21 - SPA VITA - Résiliation de la convention de prestations intégrées avec la Société Publique Locale Alter services - Protocole transactionnel - Approbation (DEL-2020-412)
Jeanne BEHRE-ROBINSON
22 - Politique sportive - Délégation de service public de la patinoire Angers IceParc - Union Nationale des Centres de Plein Air (UCPA) - Rapport annuel 2019 du délégataire (DEL-2020-413)
Jeanne BEHRE-ROBINSON
POLITIQUES EDUCATIVES, ENFANCE FAMILLE, FORMATION
23 - Institut de Gestion Sociale des Armées (IGeSA) - Structure d'Accueil petite Enfance "La Petite Compagnie" - Avenant n°1 - Approbation - Attribution de subvention (DEL-2020-414)
Caroline FEL
24 - Jardin d'Enfants Adapté - Union Mutualiste Enfance Famille handicap Soins Pays de la Loire - Convention d'objectifs et de moyens - Approbation (DEL-2020-415)
Caroline FEL
25 - Union Mutualiste Enfance Famille Handicap Soins (UM EFHS) - Avenant n°4 à la convention pluriannuelle d'objectifs - Approbation (DEL-2020-416)
Caroline FEL
26 - Enseignement privé du 1er degré - Année scolaire 2020 / 2021 - Aide à la restauration pour les cantines scolaires privées - Conventions avec les Organismes de Gestion de l'Enseignement Catholique (OGEC) - Approbation - Attribution de subvention (DEL-2020-417)
Caroline FEL
27 - Opération "Lire et Faire Lire" - Fédération des Oeuvres Laïques (FOL) de Maine-et-Loire et Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) de Maine-et-Loire - Convention pluriannuelle - Approbation - Attribution de subvention (DEL-2020-418)
Caroline FEL
28 - Association Les Francas de Maine-et-Loire - Carte numérique des droits de l'enfant - Attribution de subvention (DEL-2020-419)
Caroline FEL
29 - Association Action Catholique des Enfants de Maine-et-Loire - Camps d'été 2020 - Attribution de subvention (DEL-2020-420)
Caroline FEL
30 - Association Coup de Pouce - Convention - Approbation - Attribution de subvention (DEL-2020-421)
Caroline FEL
31 - Ecole des Parents et des Educateurs de Maine-Et-Loire - La Parentosphère - Attribution de subvention (DEL-2020-422)
Caroline FEL
POLITIQUE DE LA VILLE
32 - Contrat de Ville - Adoption du rapport d'activité Contrat de Ville pour 2019 et utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et Sociale pour l'année 2019 (DEL-2020-423)
Francis GUITEAU
33 - Club de Maires de la Rénovation Urbaine (CMRU) - Adhésion - Versement de cotisation (DEL-2020-424)
CITOYENNETE ET VIE DES QUARTIERS
34 - Associations animatrices de Maison de quartier - Avenants - Approbation - Attributions de subventions (DEL-2020-425)
35 - Fonds Projets de Quartier - Attribution de subvention (DEL-2020-427)
36 - Association Les Libres Filmeurs - Compagnie Fitorio - Attribution de subventions (DEL-2020-428)
Christelle LARDEUX-COIFFARD
37 - Association Jeune Chambre économique d'Angers et sa Région - Attribution de subvention (DEL-2020-426)
Yves GIDOIN
TRANSITION ECOLOGIQUE
38 - Association France Ville Durable - Statut de membre actif - Adhésion - Attribution d'une subvention de participation (DEL-2020-429)
Corinne BOUCHOUX
PARCS, JARDINS ET PAYSAGES
39 - Schéma directeur des paysages angevins - Végétalisation du coeur de Ville - Autorisation d'ancrage des filins sur les façades des bâtiments - Convention-type - Approbation (DEL-2020-430)
Hélène CRUYPENNINCK
40 - Schéma directeur des paysages angevins - Association Arbres remarquables, Bilan, Recherche, Etude et Sauvegarde (ARBRES) - Préservation du patrimoine arboré - Conventions - Approbation (DEL-2020-431)
Hélène CRUYPENNINCK
41 - Extension du cimetière de l'Ouest - Convention de gestion avec Angers Loire Métropole - Approbation (DEL-2020-432)
Hélène CRUYPENNINCK
42 - Parc de loisirs du Lac de Maine - Espaces paysagers - Entretien et petites rénovations - Contrat - Approbation (DEL-2020-433)
Hélène CRUYPENNINCK
PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
43 - Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) - Contrat Territorial Eau Basses Vallées Angevines Romme 2021-2023 - Inscription des actions (DEL-2020-434)
DEPLACEMENTS
44 - Modes actifs - Vélocité - Modification des conditions de prêt de vélo - Approbation (DEL-2020-435)
Patrick GANNON
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE
45 - Service civique - Association Unis-Cité Pays-de-la-Loire - Convention - Approbation - Attribution de subventions (DEL-2020-436)
Benjamin KIRSCHNER
FINANCES
46 - Quartier les Justices / Madeleine / Saint-Léonard - Rue des Ponts-de-Cé, « les Ponts de Villesicard » - Podeliha - Construction de 15 logements - Garantie d'emprunts d'un montant total de 1 472 500 € (DEL-2020-437)
Jean-Marc VERCHERE
47 - Régie Coworking - Remise gracieuse (DEL-2020-438)
Jean-Marc VERCHERE
48 - Créances irrécouvrables - Admissions en non valeur et remises de dette (DEL-2020-439)
Jean-Marc VERCHERE
49 - Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente - Approbation (DEL-2020-440)
Jean-Marc VERCHERE
URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN
50 - Réserves Foncières Communales - Portage Foncier - Portefeuille 2020 auprès d'Angers Loire Métropole et la Plateforme Anjou Portage Foncier - Approbation (DEL-2020-442)
Roch BRANCOUR
51 - Transfert de propriété des parkings enclos à Angers Loire Métropole - Approbation (DEL-2020-443)
Roch BRANCOUR
52 - Angers Coeur de Maine - ALTER Public - Marché de maîtrise d'oeuvre urbaine - Maîtrise d'oeuvre opérationnelle secteur Centre-ville Maine - Avenant n°3 - Approbation (DEL-2020-444)
Roch BRANCOUR
53 - NPNRU - Quartier Belle-Beille - Avenue du Général Patton - Maison des associations Belle- Abeille - Cession - Constitution de servitude (DEL-2020-445)
Roch BRANCOUR
54 - Programme local de l'habitat - Aides à l'accession sociale - Attribution de subventions (DEL-2020-446)
Roch BRANCOUR
PROPRETE URBAINE
55 - Centre commercial Fleur d'eau - Entretien des abords - Société ARKEA FONCIERE - Convention - Approbation (DEL-2020-447)
Stéphane PABRITZ
BATIMENTS / VOIRIE
56 - Groupe scolaire Isoret - Travaux de mise aux normes accessibilité - Avenants aux marchés de travaux - Approbation (DEL-2020-448)
Jacques-Olivier MARTIN
57 - Quartier Centre-Ville/Lafayette - Association du Passage des Arènes - convention - Approbation (DEL-2020-449)
Jacques-Olivier MARTIN
58 - Réseau de panneaux d'affichage numérique - Installation et exploitation - Marché Public - Avenant n°2 - Approbation (DEL-2020-450)
Jacques-Olivier MARTIN
ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE
59 - Commémoration de la chute du Mur de Berlin - Exposition d'un fragment du Mur de Berlin à Angers - Attribution de subvention (DEL-2020-451)
Karine ENGEL
RESSOURCES HUMAINES
60 - Déclaration annuelle obligatoire d'emploi des travailleurs handicapés (DOETH) 2020 à la Ville - Effectifs au 1er janvier 2019 - Présentation (DEL-2020-452)
Roselyne BIENVENU
61 - Mise à disposition de services - Plateforme de service - Adhésion au service commun d'instruction des enseignes et des publicités - Avenant à la convention-cadre et convention annexe - Approbation (DEL-2020-453)
Roselyne BIENVENU
RAYONNEMENT ET COOPERATIONS
62 - Bamako - Association de Coopération et d'Echanges Sportifs avec Bamako (ACE'SB) - Formation des bénévoles et éducateurs maliens- Attribution de subvention (DEL-2020-454)
Benoit PILET
SANTE PUBLIQUE
63 - Centre de Santé Mentale Angevin - Maison des Adolescents - Attribution de subvention (DEL- 2020-455)
Richard YVON
64 - Les Noxambules - Equipe mobile de prévention et de réduction des conduites à risques en soirée dans le centre-ville - Subvention attribuée par l'Etat (DEL-2020-456)
Richard YVON
LISTE DES DECISIONS prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
LISTE DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE pour information en application de l'article L 2122-22, alinéa 4 du Code Général des Collectivités Territoriales
QUESTIONS DIVERSES