QUESTIONS COURANTES
DESIGNATIONS
1 Désignation d'un représentant à la Commission d'Appel d'Offres (CAO)
Rapporteur : M. le Maire
2 Désignation de deux représentants au Groupement d'Intérêt Public (GIP) Maximilien : un titulaire et un suppléant
Rapporteur : M. le Maire
3 Désignation d'un représentant au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement 94 (CAUE94
Rapporteur : M. le Maire
4 Désignation de deux représentants au syndicat mixte AGEnce Métropolitaine des MOBilités partagées (AGEMOB) : un titulaire et un suppléant
Rapporteur : M. le Maire
5 Désignation de 2 représentants à l'Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU)
Rapporteur : M. le Maire
6 Désignation de 9 représentants du conseil municipal, de 2 représentants des abonnés et de 6 représentants du monde associatif au Théâtre Jean Vilar
M. le Maire
7 Désignation d'un représentant à l'Association Nationale des Ecoles d'Arts Territoriales de pratiques amateurs (ANEAT)
M. le Maire
8 Désignation d'un représentant à l'Association Nationale des Classes Préparatoires Publiques aux Ecoles supérieures d'Art (APPEA
Rapporteur : M. le Maire
9 Désignation de deux représentants au conseil d'établissements des Ecoles Municipales Artistiques (EMA)
Rapporteur : M. le Maire
10 Désignation de 32 candidats à la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) : 16 titulaires et 16 suppléants
Rapporteur : M. le Maire
11 Désignation de trois représentants au Syndicat Intercommunal pour l'acquisition d'un terrain nécessaire à la construction d'un Centre d'Aide pour le Travail (SICAT)
Rapporteur : M. le Maire
12 Désignation de deux représentants à la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées à la Métropole du Grand Paris (CLECT MGP) : un titulaire et un suppléant
Rapporteur : M. le Maire
13 Désignation de deux représentants à la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées à l'Etablissement Public Territorial Grand Orly Seine Bièvre (CLECT EPT GOSB) : un titulaire et un suppléant
Rapporteur : M. le Maire
14 Désignation de trois représentants à la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS)
Rapporteur : M. le Maire
15 Désignation d'un représentant à la Maison Commune des Addictions et des Troubles Mentaux (MCATMS)
16 Désignation de deux représentants au Groupement de Coopération Sanitaire du Laboratoire des Centres de Santé et Hôpitaux d'Île-de-France (GCS-LCSH) : un titulaire et un suppléant
17 Désignation de quatre représentants à l'Office Municipal des Sports (OMS)
18 Désignation de deux représentants au Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Île-de-France (SIGEIF) : un titulaire et un suppléant
19 Désignation d'un représentant à l'association "Temps Libre, le Réseau"
Orientations générales, Communication et Affaires foncières & gestion du patrimoine communal
20 Indemnités de fonctions des élus
Rapporteur : M. le Maire
21 Cession des parcelles cadastrées CI n°90-195-213 et 9 au prix de 130 000 €
Rapporteur : M. le Maire
22 Cession de la parcelle cadastrée AQ n°272 au prix de 21 000 €
Rapporteur : M. le Maire
23 Cession de la parcelle cadastrée CJ n°265 Volume n°1 en tréfonds au prix de 1 € symbolique
Rapporteur : M. le Maire
24 Incorporation de la parcelle cadastrée AR n°21 dans le domaine privé communal (Bien Vacant sans Maître)
Rapporteur : M. le Maire
Culture et Promotion du Service public
25 Fixation du nombre de titulaires et suppléants siégeant au Comité Social Territorial (CST)
KONATE
26 Fixation du nombre de titulaires et suppléants siégeant à la Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et de Conditions de Travail (F3SCT)
KONATE
27 Attribution de l'enveloppe de formation des élus
KONATE
Mutation de l'espace public et Tranquillité publique
28 Convention entre la ville d'Alfortville, le conseil départemental du Val-de-Marne et la ville de Vitry-sur-Seine pour le détagage du pont du Port-à-l'Anglais
ATTAR
Transition écologique
29 Approbation du Plan Départemental des Itinéraires de Randonnée et de Promenade (PDIPR) - Inscription du "GRP de la boucle des ENS"
KADDOUR
Santé
30 Modification de la répartition des parts des membres au sein du Groupement de Coopération Sanitaire du Laboratoire des Centres de Santé et Hôpitaux d'Île-de- France (GCS-LCSH)
GROLLEAU
Education et Dynamiques familiales
31 Avenant n°2 à la convention de restauration collective à signer avec les ministères économiques et financiers
Rapporteur : LECOMTE
Petite enfance et Parentalité
32 Conventions à signer avec la CAF pour l'habilitation informatique concernant les structures de petite enfance
Rapporteur : EBODE ONDOBO
Politique de l'Habitat et Logement
33 Garantie communale accordée à VALDEVY pour l'opération Grace-Frick
Rapporteur : JOLY
Droit aux vacances et aux temps libres
34 Rapport annuel du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP) pour l'année 2024
Rapporteur : LEFEBVRE
VOEUX
35 DCRTP dans le projet de loi de finances 2026
Voeu déposé par le groupe : CRC
36 Privatisation du réseau de bus francilien et à ses conséquences pour les habitantes et habitants de Vitry-sur-Seine
Voeu déposé par le groupe : CRC
37 Protoxyde d'azote : protéger la santé des jeunes, mettre fin à une irresponsabilité de marché
Voeu déposé par le groupe : Les Ecologistes
38 Projet d'incinérateur « Thermo sur Seine »
Voeu déposé par le groupe : Les Ecologistes