QUESTIONS COURANTES
Transition écologique
10. Convention de prestations de services (garage municipal) entre l'établissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre et la commune
Rapporteur : M. BEN MOHAMED
Culture, communication et participation citoyenne
11. Intégration dans le patrimoine communal, des oeuvres d'art lauréates de « Novembre à Vitry » 2024
Rapporteur : Mme KONATE
QUESTIONS IMPORTANTES
Transition écologique
1. Rapport sur la situation de la ville en matière de développement durable pour l'année 2024
Rapporteur : M. BEN MOHAMED
Lutte contre les discriminations
2. Rapport sur la situation de la ville en matière d'égalité entre les femmes et les hommes pour l'année 2024
Rapporteur : Mme DURAND
Ressources et innovation publique
3. Rapport d'Orientation Budgétaire
Rapporteur : Mme TAILLEBOIS
Lien social et droit au temps libre
4. Tarifs applicables aux locations de salles
Rapporteur : Mme LEFEBVRE
Orientations générales - Aménagement et renouvellement urbains - Affaires foncières - Commande publique
5. Protocole Moulin Vert
Rapporteur : M. LE MAIRE
6. Instauration du permis de louer à Vitry-sur-Seine
Rapporteur : M. LADIRE
7. Modalités générales de fonctionnement du dispositif Cap Vacances en 2025 (Point CM du 11 décembre 2024 reporté)
Rapporteur : M. LADIRE
Ressources et innovation publique
8. Avis du conseil municipal sur le PLUi arrêté
Rapporteur : M. LADIRE
Transition écologique
9. Convention CAUE - Agence de l'énergie (Point CM du 11 décembre 2024 reporté)
Rapporteur : M. BEN MOHAMED
VOEUX
12. Communes : halte au hold-up (Point CM du 11 décembre 2024 reporté)
Voeu déposé par le groupe : « Vitry rassemblés, la gauche communiste, écologiste et citoyenne »
13. Liberté d'expression menacée (Point CM du 11 décembre 2024 reporté)
Voeu déposé par le groupe : « Vitry rassemblés, la gauche communiste, écologiste et citoyenne »
14. Réforme du RSA, à rebours du principe de protection sociale et de solidarité
Voeu déposé par le groupe : « Communiste, Républicain et Citoyen »
Informations légales
INFO 1. Compte-rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal : DC24133 du 5 novembre, DC24134 du 6 novembre, DC24135 du 12 novembre, DC24136 du 13 novembre, DC24137 à DC24138 du 15 novembre, DC24139 à DC24145 du 28 novembre, DC24146 à DC2418 du 29 novembre, DC24149 à DC24150 du 4 décembre, DC24151 du 17 décembre, DC24152 du 24 décembre 2024.