QUESTIONS COURANTES
Mutation de l'espace
3. Approbation de convention relative à l'usage des aires de livraison avec la Métropole du Grand Paris
Rapporteur : ATTAR
4. Protocole d'accord avec la Société des Grands Projets : pôle d'échanges de la gare de métro Vitry-Centre
Rapporteur : BENBETKA
Promotion du service public
5. SIFUREP - Rapport d'activité 2023
Rapporteur : LECOMTE
6. Accueil des apprentis au sein de la collectivité
Rapporteur : LECOMTE
7. Gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur
Rapporteur : LECOMTE
8. Mouvement des effectifs (délibérations portant sur la création d'emplois et tableau des effectifs)
Rapporteur : LECOMTE
9. Approbation du dossier de consultation des entreprises relatif au futur marché de prestations de formation (17 lots)
Rapporteur : LECOMTE
Lien social et droit au temps libre
12. Approbation de la convention passée avec l'ALEF dans le cadre du plan régional d'insertion pour la jeunesse (PRIJ) 2025
Rapporteur : JEANNE
Solidarités
14.Approbation d'une convention pluriannuelle de partenariat à passer avec l'association Lol'idays et octroi d'une subvention 2025-2028
Rapporteur : GUÉNINE
Orientations générales - Aménagement et renouvellement urbains - Affaires foncières - Commande publique
15. Zac Rouget de Lisle - Acquisition d'un ensemble de parcelles pour une surface totale de 1519 m²
Rapporteur : M. LE MAIRE
16. Acquisition d'une parcelle située au 2-4 avenue du Progrès pour une superficie de 15m²
Rapporteur : M. LE MAIRE
17. Acquisition d'une parcelle située au 14 voie André Messager pour une superficie de 79 m²
Rapporteur : M. LE MAIRE
Accès au logement et à la vie citoyenne
21. Conventions de réservation de logements sociaux entre la ville et LOGIREP dans le cadre de la gestion en flux
Rapporteur : LADIRE
22. Conventions de réservation de logements sociaux entre la ville et la SA HLM IMMOBILIERE DU MOULIN VERT dans le cadre de la gestion en flux
Rapporteur : LADIRE
23. Conventions de réservation de logements sociaux entre la ville et SEQUENS dans le cadre de la gestion en flux
Rapporteur : LADIRE
24. Conventions de réservation de logements sociaux entre la ville et IMMOBILIERE 3F dans le cadre de la gestion en flux
Rapporteur : LADIRE
25. Conventions de réservation de logements sociaux entre la ville et RATP habitat dans le cadre de la gestion en flux
Rapporteur : LADIRE
26. Conventions de réservation de logements sociaux entre la ville et BATIGERE HABITAT dans le cadre de la gestion en flux
Rapporteur : LADIRE
Culture, communication et participation citoyenne
28. Approbation de la convention d'objectifs et de moyens avec l'association Compagnie les Marlins 2025-2027
Rapporteur : KONATÉ
29. Approbation de la convention de partenariat conclue entre la ville et l'association la Ressourcerie du Spectacle 2025-2028
Rapporteur : KONATÉ
30. Approbation de la convention d'objectifs et de moyens avec l'association Studio Théâtre de Vitry 2025-2028
Rapporteur : KONATÉ
QUESTIONS IMPORTANTES
Mutation de l'espace
1. Attribution du marché d'aménagement du mail Berthie Albrecht (3 Lots)
Rapporteur : AMIMEUR
2. Dénominations d'un pont et d'un parvis autour du pôle multimodal de la ZAC Gare Ardoines
Rapporteur : ATTAR
Lien social et droit au temps libre
10. Convention de partenariat entre la ville de Vitry-sur-Seine et l'association SOS MEDITERRANEE FRANCE
Rapporteur : LEFEBVRE
11. Convention de partenariat entre la ville de Vitry-sur-Seine et l'association LIVRES EN LUTTE
Rapporteur : LEFEBVRE
13. Approbation de l'annexe n°2025-2 à la convention générale de coopération avec l'association Vacances Voyages Loisirs
Rapporteur : RAMAEL
Accès au logement et à la vie citoyenne
18. Avis du Conseil municipal sur le plan de prévention des risques naturels prévisibles par affaissements et effondrements de terrain arrêté
Rapporteur : EDDAÏJ
19. Garantie communale accordée à la Semise pour l'opération Odette Nilès
Rapporteur : LADIRE
20. Subvention Communale demandée par la Semise pour le développement du logement social dans le cadre de l'opération Odette Nilès
Rapporteur : LADIRE
Culture, communication et participation citoyenne
27. Approbation de la convention d'objectifs et de moyens avec l'association Assoce Kipik 2025-2028
Rapporteur : KONATÉ
VOEUX
31. Pour la défense du droit à l'IVG ! (Report du conseil municipal du 2 avril 2025)
Voeu déposé par le groupe : « Communiste, Républicain et Citoyen »
32. Réforme du RSA, à rebours du principe de protections sociale et solidarité (Report du conseil municipal du 2 avril 2025)
Voeu déposé par le groupe : « Communiste, Républicain et Citoyen »
33. Pour le maintien de l'interdiction des couverts et de la vaisselle en plastique dans les cantines (Report du conseil municipal du 2 avril 2025)
Voeu déposé par le groupe : « Écologiste, social et citoyen Vitry en mieux »
34. Financer la culture, pour la remettre au coeur du combat émancipateur
Voeu déposé par le groupe : « Communiste, Républicain et Citoyen »
35. Pour le soutien à l'organisation Urgence Palestine et contre sa dissolution
Voeu déposé par le groupe : « Europe Écologie Les Verts »
36. Contre la dissolution de la Jeune Garde Antifasciste
Voeu déposé par le groupe : « Europe Écologie Les Verts »
37. Reconnaissance par l'Etat des massacres du 8 mai 1945 en Algérie
Voeu déposé par le groupe : « Ecologiste, social et citoyen Vitry en mieux »
38. Pour le retrait de la proposition de loi créant une condition de durée de résidence pour le versement de certaines prestations sociales
Voeu déposé par le groupe : « Ecologiste, social et citoyen Vitry en mieux »
QUESTIONS ORALES
1. Résidence SEMISE
Question déposée par Madame Dexavary
2. Centre aquatique
Question déposée par Madame Dexavary
Informations légales
INFO 1. Compte-rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal : DC2530 à DC2531 du 7 février, DC2532 du 13 février, DC2533 à DC2535 du 19 février, DC2536 du 27 février, DC2537 du 5 mars, DC2538 du 10 mars, DC2539 du 12 mars, DC2540 du 14 mars, DC2541 du 18 mars 2025, DC2542 du 25 mars, DC2543 du 28 mars et DC2544 DU 31 mars 2025.
INFO 2 Poursuite de la concertation dans la mise en oeuvre du projet "coeur de ville" : définition des objectifs .du projet et des modalités de la concertation préalable à la création d'une zone d'aménagement concerté (zac)