QUESTIONS COURANTES
Orientations générales - Aménagement et renouvellement urbains - Affaires foncières - Commande publique
4 - Déclassement par anticipation des parcelles constituant l'emprise du parking des Ardoines (DJ n°129, DJ n°149 et DJ n°150 et du volume 2 dépendant de la parcelle cadastrée DJ n°148) et Cession des parcelles à l'aménageur EPA ORSA (DJ n°129, DJ n°149 et DJ n°150 et du volume 2 dépendant de la parcelle cadastrée DJ n°148)
Ressources et innovation publique
7 - Constitution d'une provision pour dépréciation des comptes de tiers
Mutation de l'espace public
12 - Approbation de la nouvelle convention à passer avec la société SCI CONCORDE VITRY pour l'implantation, l'exploitation de deux mobiliers urbains type « Totems » sur le domaine public routier départemental, boulevard de Stalingrad (RD5)
M. ATTAR
Ouverture sur le monde
13 - L'approbation du marché de travaux de peinture
M. RAMAEL
14 - Attribution du marché des auto laveuses (Attribution du marché sur l'acquisition et maintenance des appareils de nettoyage motorisés : 2 lots)
M. RAMAEL
Promotion du service public
16 - Mouvements des effectifs du personnel communal
M. LECOMTE
QUESTIONS IMPORTANTES
Désignation
1 - Désignation des membres amenés à siéger à la commission communale des services publics locaux (CCSPL)
M. LECOMTE
Orientations générales - Aménagement et renouvellement urbains - Affaires foncières - Commande publique
2 - Cession des parcelles communales cadastrées AO n°149, 399 et 448 sises 84bis rue Berlioz
M. Le Maire
3 - Modification du PLU - Avis de la Commune avant approbation par le Conseil Territorial
M. LADIRE
Ressources et innovation publique
5 - Vote du Budget Primitif de l'exercice 2023 pour le budget principal et les budgets annexes
Mme TAILLEBOIS
6 - Fixation des taux de la fiscalité directe locale : taxes foncières bâtie et non bâtie
Mme TAILLEBOIS
Culture, communication et participation citoyenne
8 - Renouvellement de la convention pluriannuelle avec La Briqueterie CDCN
Mme KONATE
9 - Renouvellement de la convention pluriannuelle avec La Compagnie de la Gare
Mme KONATE
10 - Modification de la tarification de la classe préparatoire aux écoles supérieures d'art
Mme KONATE
Mutation de l'espace public
11 - Dénomination de l'esplanade bordant la bibliothèque Nelson-MANDELA, issue de la concertation citoyenne
M. ATTAR
Lien social et droit au temps libre
15 - Attribution du marché de sécurité évènementielle
Mme LEFEBVRE
VŒUX
20 - « Projet de réforme des retraites »
Voeu déposé par le groupe : Communiste, Républicain et Citoyen
19 - « Le Gouvernement doit agir pour les oubliés du Ségur ! »
Voeu déposé par la majorité municipale : Groupes Communistes républicains et citoyens, socialistes et citoyens, Europe écologie les Verts
18 - « Pinar Selek, scientifique française, victime de l'acharnement des autorités turques»
Voeu déposé par le groupe : Communiste, Républicain et Citoyen
INFORMATIONS LEGALES
INFO 1 - Compte-rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal : DC2311 du 24 octobre, DC2312 à DC2317 du 30, janvier, DC2318 du 2 février, DC2319 à DC2321 du 6 février, DC2322 du 13 février, DC2323 du 8 février, DC2324 du 13 février, DC2325 à DC2331 du 16 février, DC2332 à DC2333 du 23 février, DC2334 du 24 février, DC2335 du 28 février 2023, liste des décisions de renonciation au droit de préemption urbain.
INFO 2 - Information du Conseil - Arrêté Préfectoral n°2022/04631 du 22 décembre 2022 portant réglementation complémentaire d'exploitation d'installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE) relative à la société EDF-CETAC et concernant les installations des TAC (Turbine à Combustion) ARRIGHI sises 7 rue des Fusillés à Vitry-Sur-Seine.
INFO 3 - Information du Conseil - Arrêté Préfectoral n°2023/00189 du 17 janvier 2023 fixant les prescriptions particulières applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) pour le SITE DE MAINTENANCE DES INFRASTRUCTURES (SMI) de la ligne 15 Sud exploité par la société du Grand Paris et implanté sis 60 rue Léon Geffroy, à Vitry-Sur-Seine