DESIGNATION
Désignations
1. Désignation de représentants de la commune aux conseils d'administration du collège Josette et Maurice Audin et du lycée Jean Mace
Rapporteur : M. Le Maire
QUESTIONS COURANTES
Lien social et droit au temps libre
2. Approbation de l'annexe 4 à la convention générale de coopération avec l'association Vacances Voyages Loisirs
Rapporteur : RAMAEL
Développement local et sportif
3. Convention de mise à disposition payante du Centre aquatique pour les établissements du second degré et universitaires
Rapporteur : IERG
4. Subvention municipale complémentaire accordée à l'Entente Sportive de Vitry (ESV)
Rapporteur : IERG
5. Subvention exceptionnelle à l'association Sport adapte de Choisyle-Roi
Rapporteur : IERG
6. Subvention exceptionnelle à l'association ESTORIL
Rapporteur : IERG
Orientations générales - Aménagement et renouvellement urbains - Affaires foncières - Commande publique
7. Vente aux enchères sur Agorastore
Rapporteur : M. Le Maire
8. Attribution du marché d'acquisition de livres scolaires et livres de fin d'année - 2 lots
Rapporteure : OUGIER
9. Attribution du marché d'acquisition de fournitures et matériels scolaires - 2 lots
Rapporteure : OUGIER
10. Attribution du marché portant sur les services de gestion, fourniture et livraison d'abonnements a des périodiques pour les services municipaux - 4 lots
Rapporteur : LECOMTE
11. Instauration du droit de préemption urbain renforcé sur la commune de Vitry-sur-Seine et demande à l'EPT de l'abrogation des délibérations prises depuis le 27 janvier 2017 relatives au droit de préemption urbain
Rapporteur : M. Le Maire
Accès au logement et à la vie citoyenne
12. Nouvelle convention et octroi d'une subvention annuelle pour l'ADIL
Rapporteur : LADIRE
15. Conventions de réservation de logements sociaux entre la ville et ICF la sablière dans le cadre de la gestion en flux
Rapporteur : LADIRE
16. Conventions de réservation de logements sociaux entre la ville et Valdevy dans le cadre de la gestion en flux
Rapporteur : LADIRE
17. Conventions de réservation de logements sociaux entre la ville et Valophis dans le cadre de la gestion en flux
Rapporteur : LADIRE
18. Garantie communale pour des emprunts relatifs à la construction de 50 logements au 32 rue des Près à Vitry sur seine
Rapporteur : LADIRE
19. Garantie communale pour des emprunts relatifs à réalisation de 62 logements dans la ZAC Seine Gare lot ga41
Rapporteur : LADIRE
21. Modalités générales de fonctionnement du dispositif bourse aux permis pour le premier semestre 2024
Rapporteur : LADIRE
Ressources et innovation publique
24. Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement sur l'exercice 2025 avant le vote du Budget Primitif
Rapporteure : TAILLEBOIS
25. Versement en 2025 d'un acompte de subvention au Centre Communal d'Action Sociale, avant le vote du budget primitif
Rapporteure : TAILLEBOIS
Transition écologique
26. Convention de partenariat avec Conseil d'Architecture d'Urbanisme et l'Environnement (CAUE) - Agence de l'énergie
Rapporteur : K. BEN MOHAMED
Culture et communication
38. Subvention exceptionnelle à l'association La compagnie des Marlins
Rapporteur : KONATE
Ouverture sur le monde
27. Modification des modalités de cotisation au GIP Maximilien
Rapporteur : RAMAEL
Mutation de l'espace public
29. Approbation du marché de travaux de voirie et d'aménagements urbains en 2025
Rapporteur : ATTAR
Promotion du service public
31. Mouvements des effectifs du personnel communal
Rapporteur : LECOMTE
35. Bonus attractivité de la Petite Enfance
Rapporteur : LECOMTE
36. Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement (ISFE) concernant les policiers municipaux
Rapporteur : ATTAR
QUESTIONS IMPORTANTES
Accès au logement et à la vie citoyenne
13. Patrimoine privé de la Ville - augmentation des loyers actuels pour l'année 2025
Rapporteur : LADIRE
14. Patrimoine privé de la Ville - approbation des comptes de gestion de l'exercice 2023
20. Rapport d'activité des représentants du Conseil municipal aux assemblées et aux conseils d'administration de la SEMISE pour l'année 2023
Rapporteur : LADIRE
22. Modalités générales de fonctionnement du dispositif Cap Vacances et poursuite du dispositif en 2025
Rapporteur : LADIRE
Ressources et innovation publique
23. Approbation de la Décision Modificative N°2 de l'exercice 2024
Rapporteure : TAILLEBOIS
Ouverture sur le monde
34. Demande de dissolution du SIIM94
Rapporteur : RAMAEL
Dynamiques familiales
28. Création du groupe scolaire Bel Air et de son secteur scolaire
Rapporteur : OUGIER
Promotion du service public
30. Participation employeur au financement de la prévoyance
Rapporteur : LECOMTE
32. Modalités du temps de travail
Rapporteur : LECOMTE
33. Rémunération des agents recenseurs
Rapporteur : LECOMTE
37. Instauration de la prime médaille et de la prime de départ à la retraite
Rapporteur : LECOMTE
VOEUX
39. Communes : halte au hold-up
Voeu déposé par le groupe : « Vitry rassemblés, la gauche communiste, écologiste et citoyenne »
40. Liberté d'expression menacée
Voeu déposé par le groupe : « Vitry rassemblés, la gauche communiste, écologiste et citoyenne »
QUESTIONS ORALES
1. La gestion des déchets est de la compétence du territoire Grand Orly Seine Bièvre
Question déposée par le groupe : Vitry en mieux
Informations légales
INFO1 Compte-rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal : DC24122 du 14 octobre, DC24123 à DC24124 du 15 octobre, DC24125 du 17 octobre, DC24127 à DC24129, et DC24130 à DC24132 du 5 novembre 2024. Liste des décisions de renonciation au droit de préemption urbain.