QUESTIONS COURANTES
Orientations générales - Aménagement et renouvellement urbains - Affaires foncières - Commande publique
3. Approbation d'une convention tripartite Ville de Vitry/Département du Val de Marne/ Région Ile de France relative à la mise à disposition d'une partie de la parcelle BC n°43 appartenant au CD94 pourl'élargissement de la rue J.Grimau au droit du Lycée Chérioux.
Rapporteur : M. LE MAIRE
4. Rapport d'activité du représentant du conseil municipal aux assemblées et aux conseils d'administration de la SADEV 94 pourl'année 2021.
Rapporteur : M. LE MAIRE
Accès au logement et à la vie citoyenne
5. Habitat social français- Acquisition en VEFA de 31 logements auprès de SPIRIT et CITY LIFE au 2-4 et 3-5 rue du Progrès. Garantie communale pour des emprunts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations d'un montant total de 7 426 133 € et convention y afférant.
Rapporteur : LADIRE
Transition écologique
7. Rapport SIGEIF 2021
Rapporteur : BEN MOHAMED
8. Rapport SIPPEREC 2021
Rapporteur : KABBOURI
Dynamiques familiales
11. Approbation de la convention avec le ministère de l'économie pour l'accès du personnel de l'hôtel des finances de Vitry-sur-Seine au restaurant communal Makarenko
Rapporteur : OUGIER
Mutation de l'espace public
12. Approbation du marché de maintenance et création d'aires de jeux extérieures pour enfants.
Rapporteure : SOUIH
13. Approbation de la convention de groupement avec le SIGEIF pour le marché de détection d'amiante.
Rapporteur : ATTAR
14. Approbation du DCE relatif au marché de fourniture de matériaux devoirie
Rapporteur : ATTAR
Développement local et sportif
15. Approbation du renouvellement de la convention d'utilisation hors temps scolaire du gymnase du collège Josette et Maurice AUDIN pourla période 2023/2026 (entre le CD94, le chef d'Etablissement du collège et la ville).
Rapporteure : AMIMEUR
Promotion du service public
17. Mouvement des effectifs
Rapporteur : LECOMTE
QUESTIONS IMPORTANTES
DÉSIGNATION
1. Désignation des représentants de la commune auprès de la communauté professionnelle territoriale de santé.
Rapporteure : JEANNET
2. Désignation des représentants du conseil municipal au sein du comité de jumelage et renouvellement de la convention pluriannuelle
Rapporteur : RAMAEL
Accès au logement et à la vie citoyenne
6. ICF La Sablière - Réhabilitation de 85 logements de la résidence « ruedes Prés », sise 34 rue des prés à Vitry-sur-Seine. Garantie communale pour des emprunts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations d'un montant total de 1 825 383 €
Rapporteur : LADIRE
Ouverture sur le monde
9. Renouvellement de la convention pluriannuelle liant la commune et l'association « Coopération Vitry Mali »
Rapporteur : RAMAEL
Transports, économie, sociale et durable, tourisme
10. Approbation Plan Vélo triennal
Rapporteur : BENBETKA
Lien social et droit au temps libre
16. Approbation de l'annexe n°2023-2 à la convention générale de coopération avec l'association Vacances Voyages Loisirs
Rapporteur : RAMAEL
VOEUX
18. « Pour un logement digne »
Voeu déposé par le groupe : Communiste, Républicain et Citoyen
19. « Pour un service public de l'eau respectueux de l'environnement etsolidaire »
Voeu déposé par le groupe : Communiste, Républicain et Citoyen
20. « Voeu pour un rééquilibrage des logements sociaux sur le territoire »
Voeu déposé par le groupe : Europe Ecologie Les Verts
QUESTIONS ORALES
21. « Modalités de communication des groupes d'opposition »
Question posée par le groupeVitry à venir
22. « Temporalité de la signature de la convention ANRU »
Question posée par le groupe Écologiste, social et citoyenVitry en mieux
23. « Information sur la vente de pavillons au Moulin Vert »
Question posée par le groupe Écologiste, social et citoyen Vitry en mieux
INFORMATION LEGALES
INFO 1 : Compte-rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal : DC2336 du 3 mars, DC2337 à DC2338 du 8 mars, DC2339 à DC2340 du 10 mars, DC2341 du 13 mars, DC2342 àDC2343 du 23 mars, DC2344 du 23/03/2023, DC2345 à DC2346 du24/03/2023 liste des décisions de renonciation au droit de préemption urbain.