DESIGNATIONS
1. Désignation de représentants de la commune aux conseils d'administration de la Fédération Nationale des Centres de Santé
Rapporteur : JEANNET
QUESTIONS COURANTES
Ressources et innovation publique
6. Marché de fourniture de papier de reprographie et d'enveloppes
Rapporteur : TAILLEBOIS
7. Marché achat de fournitures de bureau (2 lots)
Rapporteur : TAILLEBOIS
Orientations générales - Aménagement et renouvellement urbains - Affaires foncières - Commande publique
12 Acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée BX n°74, située 24, voie Rubens
Rapporteur : LE MAIRE
14. Acquisition de la parcelle cadastrée X n°217p située 1 et 1b, avenue du Général Leclerc
Rapporteur : ATTAR
15. Acquisition de la parcelle cadastrée X n°213p située 1bis, avenue du Général Leclerc
Rapporteur : ATTAR
Accès au logement et à la vie citoyenne
16. LOGEO Habitat - Opération Malleret - Garantie communale
Rapporteur : LADIRE
17. Conventions de réservation de logements sociaux entre la ville et LOGEO dans le cadre de la gestion en flux
Rapporteur : LADIRE
18. Participation financière de la ville au Fonds de Solidarité pour l'Habitat (FSH) pour l'année 2025
Rapporteur : LADIRE
Mutation de l'espace public
19. Taux de la taxe sur la publicité extérieure (TPE) au 1er janvier 2026
Rapporteur : ATTAR
20. Actualisation du taux à appliquer et modification de la nomenclature des redevances des occupations du domaine public
Rapporteur : ATTAR
21. Barème des prestations exécutées sur le domaine public communal pour le compte des tiers
Rapporteur : ATTAR
Développement local et sportif
23. Droits de place et redevances des marchés d'approvisionnement du 8 mai 1945 et du centre
Rapporteur : IERG
24. Tarifs pour les activités sportives pour l'année 2025-2026
Rapporteur : OUGIER
Accompagnement du nouveau-né
26. Modification des règlements de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant
Rapporteur : EBODE-ONDOBO
Lien social et droit au temps libre
28. Participation financière aux projets jeunes majeurs
Rapporteur : LADIRE
29. Aides attribuées dans le cadre du dispositif bourse au permis
Rapporteur : LADIRE
Promotion du service public
30. Octroi d'une prime « oublies du Ségur » aux agents du centre municipal de sante
Rapporteur : LECOMTE
31. Prime médaille et prime de départ à la retraite
Rapporteur : LECOMTE
32. Accueil d'apprenti au sein de la collectivité
Rapporteur : LECOMTE
Questions importantes
Ressources et innovation publique
2 Comptes de gestion de l'exercice 2024
Rapporteur : TAILLEBOIS
3. Comptes administratifs de l'exercice 2024
Rapporteur : TAILLEBOIS
4. Affectation définitive des résultats comptables de l'exercice 2024
Rapporteur : TAILLEBOIS
5. Rapport développement social urbain en 2024 - Fonds de Solidarité des Communes de la Région Ile de France (FSRIF)
Rapporteur : TAILLEBOIS
Orientations générales - Aménagement et renouvellement urbains - Affaires foncières - Commande publique
8. NPRU - Définition des modalités de la concertation préalable à la création d'une ZAC
Rapporteur : LADIRE
9. Condition d'utilisation des photographies présentes sur les supports municipaux par les candidats aux élections municipales et territoriales 2026
Rapporteur : KONATÉ
10. Protocole transactionnel concernant un bien immobilier sis 8 rue auguste Blanqui
Rapporteur : LADIRE
11. Bilan des acquisitions et des cessions immobilières réalisées en 2024
Rapporteur : LE MAIRE
13. Déclassement par anticipation et cession de la parcelle communale cadastrées BD n°430, sise rue Maurice Coquelin (2 délibérations)
Rapporteur : LE MAIRE
Mutation de l'espace public
22. Barème d'indemnisation des accessoires du domaine public endommagés et des opérations d'enlèvement des dépôts sauvages
Rapporteur : ATTAR
Lien social et droit au temps libre
27. Annexe n°1-1 à la convention générale de coopération avec l'association vacances-voyages-loisirs
Rapporteur : RAMAEL
VOEUX
33 Face à la montée du fascisme et du racisme il faut agir !
Voeu déposé par le groupe : « Communiste, Républicain et Citoyen »