QUESTIONS COURANTES
Ressources et innovation publique
3. Admission en non-valeur de créances éteintes et de créances irrécouvrables
Rapporteur : TAILLEBOIS
Transports, Economie sociale et durable, Tourisme
4. Convention de partenariat avec l'Union Nationale de l'Apiculture Française
Rapporteur : BENBETKA
Orientations générales - Aménagement et renouvellement urbains
8. Avenant au protocole de relogement dans le cadre du NPRU
Rapporteur : LADIRE
9. Approbation de la charte locale d'insertion relative au NPRU
Rapporteur : LADIRE
10. Compte rendu à la collectivité pour l'année 2024: ZAC RN7 MOULIN VERT - PLATEAU
Rapporteur: LE MAIRE
11. Échange foncier entre une parcelle communale et un emplacement réservé avec soulte
Rapporteur : LE MAIRE
12. Acquisition d'une parcelle cadastrée avenue de la Bruyère
Rapporteur : LE MAIRE
13. Déclassement et cession d'une emprise au 1 rue Offenbach 18
Rapporteur : LE MAIRE
Mutation de l'espace public
18. Attribution du marché de location longue durée véhicules et engins spéciaux
Rapporteur : ATTAR
Promotion du service public
20. Mouvement des effectifs
Rapporteur : LECOMTE
QUESTIONS IMPORTANTES
Ouverture sur le monde
1. Autorisation d'apposer une banderole de soutien à la Palestine
Rapporteur : LE MAIRE
Ressources et innovation publique
2. Décision modificative
Rapporteur : TAILLEBOIS
Orientations générales - Aménagement et renouvellement urbains - Affaires foncières - Commande publique
5. Approbation de l'Etat Descriptif de Division en Volumes des parcelles communales cadastrées CJ n°272-275 et 276
Rapporteur : LE MAIRE
6. Signature du bail emphytéotique administratif permettant la mise à disposition d'un terrain communal
Rapporteur : LE MAIRE
7. Signature du bail emphytéotique de droit commun pour la mise à disposition d'un terrain communal
Rapporteur : LE MAIRE
Développement local et sportif
14. Approbation du cahier des charges de rétrocession du droit au bail commercial du local de l'abbé Roger Derry
Rapporteur : IERG
Accès au logement et à la vie citoyenne
15. Avenant à la convention de partenariat Espacil Habitat, la commune et le Comité Local pour le Logement Autonome des jeunes de Ivry-Vitry
Rapporteur : LADIRE
16. Avenant annexe n°2025-1-1-2 à la convention générale de coopération avec l'association VVL pour les tarifs projets jeunes majeurs
Rapporteur : LADIRE
Mutation de l'espace public
17. Attribution du marché de location de cars avec chauffeurs
Rapporteur: ATTAR
Transition écologique
19. Avis du conseil municipal sur le projet du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)
Rapporteur : BEN MOHAMED
Accessibilité pour tous
21. Rapport 2024 de la Commission Communale pour l'Accessibilité (CCA)
Rapporteur : BUCHOUX
VOEUX
22. Pour l'abrogation de la loi Duplomb et la défense de l'eau
Voeu déposé par le groupe : « Europe Écologie Les Verts »
23. Pour une réforme urgente du système Parcoursup
Voeu déposé par le groupe : « Europe Écologie Les Verts »
24. Face à la crise du Gouvernement construisons une réponse politique
Voeu déposé par le groupe : « Communiste, Républicain et Citoyen »
Informations légales
Compte-rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal : INFO 1 juin, DC2578 du 13 juin, DC2579 du 25 juin DC2580, 1er juillet, DC2581 du 4 juillet, DC2582 du 8 juillet, DC2583 du 10 juillet, DC2584 à DC2593 du 21 juillet, DC2594 à DC25104 du 29 juillet, DC25105, DC25106 du 31 juillet, DC25107 du 1er août et DC25108 du 12 août. Liste des décisions de renonciation au droit de préemption urbain.