QUESTIONS COURANTES
Orientations générales - Aménagement et renouvellement urbains - Affaires foncières - Commande publique
1. ZAC Rouget de Lisle : approbation CRACL exercice 2022
Rapporteur : M. le Maire
2. ZAC RN 7 Plateau Moulin Vert : approbation CRACL exercice 2021 et 2022
Rapporteur : M. le Maire
7. Autorisation donnée à M. le Maire de vendre aux enchères divers bien mobiliers d'une valeur supérieure à 4 600€
Rapporteur : LECOMTE
Accès au logement et à la vie citoyenne
8. Renouvellement des conventions avec les organismes partenaires BAFA
Rapporteur : LADIRE
9. Fixation de la participation financière des participants aux projets jeunes majeurs
Rapporteur : LADIRE
11. Avenant n°3 à la convention locale d'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière pour les Propriétés Bâties (TFPB) dans les QPV de la politique de la ville couverts par le contrat Ville Seine-Amont
Rapporteur : JEANNE
12. Immeubles de la Ville gérés par Valdevy : augmentation des loyers pour 2024
Rapporteur : LADIRE
13. Rapport de gestion locatif du patrimoine Ville pour 2022
Rapporteur : LADIRE
14. Garantie d'emprunt à Habitat Social Français (HSF) Rue du Progrès - correctif
Rapporteur : LADIRE
Ressources et innovation publique
16. Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement 2024 avant le vote du budget primitif
Rapporteur : TAILLEBOIS
17. Décision modificative n°2 de l'exercice 2023
Rapporteur : TAILLEBOIS
18. Admission en non-valeur de créances éteintes et irrécouvrables présentées par Madame la Trésorière Municipale
Rapporteur : TAILLEBOIS
19. Reprise d'une provision pour dépréciation des comptes de tiers
Rapporteur : TAILLEBOIS
20. Détermination des modalités d'amortissement des immobilisations en M57
Rapporteur : TAILLEBOIS
21. Acompte à la subvention versée en 2024 au CCAS
Rapporteur : GUÉNINE
22. Attribution du marché d'entretien d'articles textiles - 2 lots
Rapporteur : LECOMTE
23. Attribution du marché d'achat d'uniformes, d'accessoires et d'équipements de protection pour la police municipale - 4 lots
Rapporteur : LECOMTE
Culture, communication et participation citoyenne
24. Approbation d'une convention de groupement de commandes entre la Ville et le théâtre Jean Vilar
la Ville et le théâtre Jean Vilar Rapporteur : KONATÉ
Ouverture sur le monde
25. Approbation du dossier de consultation des entreprises du marché de mission de contrôle technique des bâtiments
Rapporteur : RAMAEL
Dynamiques familiales
27. Attribution du marché de nettoyage des écoles primaires, centres de loisirs, ludothèques et archives
Rapporteur : OUGIER
Mutation de l'espace public
28. Approbation du dossier de consultation des entreprises du marché de travaux Mail Berthie Albrecht
Rapporteur : ATTAR
29. Approbation du dossier de consultation des entreprises du marché de fourniture de mobiliers d'aménagements urbains - en 6 lots
Rapporteur : ATTAR
Accompagnement du nouveau-né
31. Approbation de l'avenant du groupement de commandes entre la Ville, Gentilly et le Sidoresto
Rapporteur : EBODE-ONDOBO
Promotion du service public
33. Gratification des formateurs internes
Rapporteur : LECOMTE
34. Autorisation de recrutement d'enseignants pour assurer un service d'enseignement, d'étude surveillée ou de surveillance pour le compte de la collectivité
Rapporteur : OUGIER
35. Indemnités des enseignants accompagnant des élèves en classes découvertes
Rapporteur : OUGIER
36. Mouvement des effectifs
Rapporteur : LECOMTE
37. Remises gracieuses
Rapporteur : LECOMTE
38. Réactualisation des tarifs funéraires pour 2024
Rapporteur : LECOMTE
Lien social et droit au temps libre
40. Modification des tarifs applicables aux locations de salles municipales et de mise à disposition des personnels communaux à compter du 1er janvier 2024
Rapporteur : LEFEBVRE
41. Approbation de l'avenant n°4 à la convention pluriannuelle de partenariat avec l'association « Les couleurs de la dalle » prorogeant d'un an ladite convention et fixant le montant annuel de subvention pour 2023
Rapporteur : LEFEBVRE
42. Approbation de l'avenant n°1 à la convention de partenariat conclue avec l'association « l'Assoce Kipik » fixant le montant annuel de subvention pour 2023 et autorisant le versement d'une subvention exceptionnelle
Rapporteur : KONATE
QUESTIONS IMPORTANTES
3. ZAC RN 7 Plateau Moulin Vert : avenant n°7 au traité de concession
Rapporteur : M. le Maire
4. Cession à la SEMISE des parcelles communales cadastrées I n°32 à 37 et n°109, sises 42 à 54, avenue Jean Jaurès
Rapporteur : LADIRE
5. Parc des Lilas - acquisition foncière Acquisition de 3 maisons appartenant à des particuliers et situées sur la parcelle communale cadastrée BS n°12 SISE 23, voie Barye
Rapporteur : M. le Maire
6. Demande d'instauration d'un périmètre d'étude sur le secteur RD 5 Nord, rive Ouest, de rue des Pavillons à rue Robert Degert au titre de l'article L.424-1 du code de l'urbanisme
Rapporteur : M. le Maire
10. Rapport des représentants au Conseil d'administration de la Semise pour 2022
Rapporteur : KONATÉ
15. Participation à la surcharge foncière : opération Semise (49 logements), Valdevy OPH (99 logements) et Valdevy OPH (76 logements)
Rapporteur : LADIRE
Végétalisation et biodiversité
26. Approbation du dossier de consultation des entreprises du marché de travaux d'aménagement du parc des Prairies du Fort
Rapporteur : SOUIH
30. Barème d'indemnisation des accessoires du domaine public endommagés
Rapporteur : ATTAR
Lien social et droit au temps libre
39. Approbation de l'annexe n°2023-4 a la convention générale de coopération avec l'association vacances voyages loisirs
Rapporteur : RAMAEL
Développement local et sportif
32. Approbation du rapport 2022 de l'exploitation des marchés par « Les fils de Madame Géraud »
Rapporteur : IERG
VOEUX
43. « Urgence à Gaza : cessez-le-feu immédiat, levée du blocus et ouverture d'un corridor humanitaire »
Question déposée par le groupe : Communiste, Républicain et Citoyen
45. « Voeu contre le racisme, les discriminations et les violences policières dans les quartiers des villes de France »
Question déposée par le groupe : Europe Écologie Les Verts
47. « Cessez-le-feu & levée du blocus sur gaza ouverture d'un corridor humanitaire pour une issue pacifique libération de Marwan Barghouti »
Question déposée par le groupe : Vitry rassemblés, la gauche communiste, écologiste et citoyenne
Questions Orales
"Nuissances quartier Balzac"
Question déposée par le groupe Vitry A Venir
"Modalités communication groupe Vitry à Venir"
Question déposée par le groupe Vitry A Venir
"Le pluralisme est un droit, l'impartialité un devoir de l'élu.e"
Question déposée par le groupe : Vitry rassemblés, la gauche communiste, écologique et citoyenne"
"Ecoutez les locataires, arrêtez de démolir le logement social"
Question déposée par le groupe : Vitry rassemblés, la gauche communiste, écologique et citoyenne"
"Un élu inéligible peut-il rester adjoint du Maire ?"
Question déposée par le groupe : Vitry rassemblés, la gauche communiste, écologique et citoyenne"