Désignations
1. Remplacement d'un membre démissionnaire au sein de la Commission d'Appel d'Offres (CAO)
Rapporteur : M. le Maire
2. Remplacement partiel de membres du conseil d'administration pour la régie du théâtre Jean Vilar
Rapporteur : M. le Maire
QUESTIONS COURANTES
Orientations générales - Aménagement et renouvellement urbains - Affaires foncières - Commande publique
6. Rapport triennal relatif à l'artificialisation des sols sur le territoire de Vitry-sur-Seine
Rapporteur : LADIRE
8. ZAC Rouget de Lisle : garantie d'emprunt
Rapporteur : M. le Maire
Accès au logement et à la vie citoyenne
10. Garantie communale accordée à la Semise pour l'opération Odette Nilès
Rapporteur : LADIRE
11. Subvention Communale demandée par la Semise pour le développement du logement social dans le cadre de l'opération Odette Nilès
Rapporteur : LADIRE
Transition écologique
12. Convention de partenariat avec le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement du Val-de-Marne (CAUE 94) (REPORT CM 11 DECEMBRE 2024)
Rapporteur : K. BEN-MOHAMED
Culture, communication et participation citoyenne
13. Approbation du marché de pose, location, maintenance et entretien des Journaux Electroniques d'Information
Rapporteur : KONATÉ
Ouverture sur le monde
14. Dénomination du groupe scolaire Bel Air Nord, issue de la concertation citoyenne
Rapporteur : M. le Maire
15. Approbation du marché d'exploitation et conduite des installations thermiques, de production ECS, de ventilation et de traitement de l'eau du centre aquatique
Rapporteur : RAMAEL
Mutation de l'espace public
16. Dénomination de trois voiries issues de la concertation citoyenne autour du pôle multimodal de la ZAC Ardoines
Rapporteur : ATTAR
17. Approbation du marché de reprofilage et tapis en 2025
Rapporteur : ATTAR
Solidarités
18. Approbation de la convention de partenariat et de mise à disposition de locaux avec l'association les restaurants du coeur
Rapporteur : GUÉNINE
Développement local et sportif
19. Garantie d'emprunt souscrit par la société Les fils de Madame Géraud pour une opération de rénovation de la halle du marché aux comestibles du 8 mai 1945
Rapporteur : IERG
Lien social et droit au temps libre
20. Approbation de l'annexe n°2025-1 à la convention générale de coopération avec l'association vacances voyages loisirs
Rapporteur : RAMAEL
Promotion du service public
21. Adhésion au groupement de commandes proposé par l'EPT en vue du renouvellement des contrats d'assurance hors risque statutaire
Rapporteur : LECOMTE
QUESTIONS IMPORTANTES
Ressources et innovation publique
3. Approbation du Budget Primitif de l'exercice 2025 pour le budget principal et les budgets annexes
Rapporteur : TAILLEBOIS
4. Fixation des taux de la fiscalité directe locale pour les taxes foncières et la taxe d'habitation sur les résidences secondaires
Rapporteur : TAILLEBOIS
Orientations générales - Aménagement et renouvellement urbains - Affaires foncières - Commande publique
5. Avis du Conseil municipal sur le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) du Grand-Orly Seine Bièvre arrêté
Rapporteur : LADIRE
7. Avis du conseil municipal relatif à l'avenant N°7 au traité de concession de la ZAC Rouget de Lisle
Rapporteur : M. le Maire
Accès au logement et à la vie citoyenne
9. Avis du Conseil municipal sur le plan de prévention des risques naturels prévisibles par affaissements et effondrements de terrain arrêté
Rapporteur : LADIRE
Voeux
22. Communes : halte au hold-up (Point CM du 11 décembre 2024 reporté)
Voeu déposé par le groupe : « Vitry rassemblés, la gauche communiste, écologiste et citoyenne »
23. Liberté d'expression menacée (Point CM du 11 décembre 2024 reporté)
Voeu déposé par le groupe : « Vitry rassemblés, la gauche communiste, écologiste et citoyenne »
24. Réforme du RSA, à rebours du principe de protection sociale et de solidarité
Voeu déposé par le groupe : « Communiste, Républicain et Citoyen »
25. Pour la défense du droit à l'IVG !
Voeu déposé par le groupe : « Communiste, Républicain et Citoyen »
26. La montée de la haine et de l'algérophobie
Voeu déposé par le groupe : « Écologiste, social et citoyen Vitry en mieux »
27. Pour le maintien de l'interdiction des couverts et de la vaisselle en plastique dans les cantines
Voeu déposé par le groupe : « Écologiste, social et citoyen Vitry en mieux »
Informations légales
INFO 1. Compte-rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal : DC2501 à DC2506 du 7 janvier, DC2507 du 8 janvier, DC2508 à DC2511 du 15 janvier, DC2512 à DC2515 du 16 janvier, DC2516 à DC2517 du 24 janvier, DC2518 du 7 février, DC2519 à DC2524 du 24 janvier, DC2525 du 29 janvier, DC2526 à DC2529 du 3 février 2025.