DESIGNATION
Désignations
11. Adhésion et désignation au « GIE d'Infogérance Publique Communautaire » (GIPC)
Rapporteur : RAMAEL
QUESTIONS COURANTES
Orientations générales - Aménagement et renouvellement urbains - Affaires foncières - Commande publique
1. Adhésion centrale d'achat CAP territoires
3. Rapport d'activité 2023 SADEV94
Rapporteur : M. le Maire
4. OIN ZAC Seine Gare Vitry Désaffectation et déclassement d'une emprise située à l'angle des rues Berthie Albrecht et Cavell
Rapporteur : M. le Maire
5. OIN ZAC Seine Gare Vitry Cession d'une emprise non cadastré située à l'angle des rues Berthie Albrecht et Cavell
Rapporteur : M. le Maire
Ressources et innovation publique
8. Admission en non-valeur de créances éteintes et de créances irrécouvrables présentées par la comptable de la commune
Rapporteur : TAILLEBOIS
9. Convention tarifaire entre le CCAS et les 3 Cinés
Rapporteur : KONATÉ
Ouverture sur le monde
12. Adhésion au Syndicat Mixte Ouvert Val d'Oise Numérique et sa centrale d'Achat Focus Numérique
Rapporteur : RAMAEL
13. Approbation du marché pour les études techniques du projet de construction équipement sportif Ardoines
Rapporteur : RAMAEL
14. Approbation du marché de travaux de faux plafonds
Rapporteur : RAMAEL
15. Approbation du marché de travaux de plomberie
Rapporteur : RAMAEL
16. Approbation du marché de travaux de désamiantage
Rapporteur : RAMAEL
17. Approbation de l'avenant n°1 au lot n°1 (travaux de structure) du marché de construction du groupe scolaire Bel Air Nord
Rapporteur : RAMAEL
Dynamiques familiales
18. Rapport d'activité 2023 du sidoresto
Rapporteur : EBODE ONDOBO
Développement local et sportif
23. Adhésion au dispositif de la chambre de commerce et d'industrie de paris val-de-marne "les pépites du commerce de proximité"
Rapporteur : IERG
Lien social et droit au temps libre
24. Approbation de l'annexe n° 2024-3 à la convention générale de coopération avec l'association vacances-voyages-loisirs
Rapporteur : RAMAEL
25. Avis de la commune quant à l'adhésion des communes de Cergy et Chartrettes au SIFUREP
Rapporteur : LECOMTE
26. Mouvements des effectifs du personnel communal
Rapporteur : LECOMTE
QUESTIONS IMPORTANTES
Orientations générales - Aménagement et renouvellement urbains - Affaires foncières - Commande publique
2. CRACL 2023 ZAC Rouget de Lisle
Rapporteur : M. le Maire
Accès au logement et à la vie citoyenne
6. Garantie communale pour des emprunts relatifs au projet de transformation du foyer manouchian au profit de l'ADEF
Rapporteur : LADIRE
Ressources et innovation publique
7. Approbation de la Décision Modificative N°1 de l'exercice 2024
Rapporteur : TAILLEBOIS
Culture, communication et participation citoyenne
10. Acquisition oeuvres artistiques par la ville
Rapporteur : KONATÉ
Mutation de l'espace public
9. Rapport annuel d'activité 2023 relatif à la concession de service de mobilier urbain, d'affichage publicitaire et de supports de l'information municipale avec la société JC DECAUX
Rapporteur : ATTAR
Transports, économie sociale et durable, tourisme
20. Avis sur le projet d'arrêté du Président de la Métropole du Grand Paris (MGP) instaurant une zone à faibles émissions (ZFE) mobilité dans la MGP
Rapporteur : BENBETKA
Solidarités
21. Avenant n°1 à la convention pluriannuelle de partenriat avec l'unité locale de la Croix Rouge Française
Rapporteur : GUÉNINE
Développement local et sportif
22. Rapport annuel d'activité 2023 relatif à la délégation de service public pour les marchés d'approvisionnement confiée à la société LES FILS DE Mme GERAUD
Rapporteur : IERG
Voeux
27. «Solidarité avec Jericho ! »
Voeu déposé par le groupe Communiste, Républicain et Citoyen
28. « Application de la Zone à Faibles Émissions (ZFE) dans la Métropole du Grand Paris (MGP) »
Voeu déposé par le groupe Europe Écologie Les Verts
29. « Situation du renouvellement des titres de séjour »
Voeu déposé par le groupe Europe Écologie Les Verts
INFO 1 Compte-rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal : DC2440 du 13 mai, DC2441 0 DC2442 du 14 mai, DC2443 du 17 mai, DC2444 du 4 juin, DC2446 à DC2453 du 7 juin, DC2454 à DC2456 du 12 juin, DC2457 du 13 juin, DC2458 du 14 juin, DC2459 du 18 juin, DC2460 à DC2464 du 27 juin, DC2465 à DC2467 du 28 juin, DC2468 à DC2469 du 4 juillet, DC2470 à DC2472 du 8 juillet, DC2473 à DC2474 du 10 juillet, DC2475 à DC2482 du 11 juillet, DC2483 à DC2487 du 12 juillet, DC2488 du 15 juillet, DC2491 à DC2497 du 18 juillet, DC2498 du 19 juillet, DC2499 à DC24100 du 25 juillet, DC24101 à DC24102 du 26 juillet, DC24103 à DC24104 du 1 août, DC24107 du 21 août 2024, liste des décisions de renonciation au droit de préemption urbain