DESIGNATION (ET ADHESION)
Culture, communication et participation citoyenne
15. Adhésion de la collectivité à la fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture et désignation d'un représentant de la Ville en son sein
Rapporteure : Mme KONATÉ
QUESTIONS COURANTES
Ressources et innovation publique
6. Approbation des modalités de versement des subventions de fonctionnement annuelles au CCAS et au Théâtre Jean Vilar
Rapporteure : Mme TAILLEBOIS
Mutation de l'espace public
7. Approbation du marché public de maitrise d'oeuvre pour des opérations d'infrastructures de voirie et réseaux divers en 2024
Rapporteur : M. ATTAR
9. Fixation des taux de la taxe sur la publicité extérieure (TLPE) au 1er janvier 2025
Rapporteur : M. ATTAR
10. Actualisation de la nomenclature des redevances des occupations du domaine public et taux à appliquer
Rapporteur : M. ATTAR
11. Barème des tarifs des prestations exécutées sur le domaine public pour le compte de tiers
Rapporteur : M. ATTAR
12. Barème d'indemnisation des accessoires du domaine public endommagés et des opérations d'enlèvement des dépôts sauvages
Rapporteur : M. ATTAR
14. Attribution du marché public de nettoiement de la voirie
Rapporteur : M. BEN MOHAMED
Accès au logement et à la vie citoyenne
22. Participation financière de la Ville au Fonds de Solidarité pour l'Habitat (FSH) pour l'année 2023
Rapporteur : M. LADIRE
35. Approbation des aides attribuées dans le cadre des dispositifs, bourse au permis au 1er semestre 2024 et bourse cap vacances au second semestre 2024
Rapporteur : M. LADIRE
Ouverture sur le monde
25. Approbation du marché public d'exploitation et conduite des installations thermiques de la ville
Rapporteur : M. RAMAEL
26. Approbation du marché public de maintenance des appareils ménagers industriels
Rapporteur : M. RAMAEL
Végétalisation et biodiversité
27. Approbation du marché public d'entretiens des espaces verts
Rapporteure : Mme SOUIH
28. Approbation du marché public de fourniture de végétaux
Rapporteure : Mme SOUIH
29. Approbation du marché public de taille et entretien des arbres
Rapporteure : Mme SOUIH
Promotion du service public
30. Convention de mise à disposition de moyens par la commune de Vitry-sur-Seine au profit du SICUCV
Rapporteur : M. LECOMTE
31. Mouvements des effectifs du personnel communal
Rapporteur : M. LECOMTE
32. Marché public de surveillance des bâtiments communaux et de rondier pour les parcs municipaux 2024 - Lot n°1 : Prestations de surveillance des bâtiments municipaux - Changement d'attributaire
Rapporteur : M. LECOMTE
33. Approbation du marché public de prestations de médecine préventive du travail pour le personnel de la ville, le CCAS en 2024
Rapporteur : M. LECOMTE
34. Approbation du marché public d'acquisition de vêtements de travail, de chaussures de sécurité et d'équipements de protection individuelle- 3 lots
QUESTIONS IMPORTANTES
Ressources et innovation publique
1. Approbation des comptes de gestion de l'exercice 2023
Rapporteure : Mme TAILLEBOIS
2. Approbation des comptes administratifs de l'exercice 2023
Rapporteure : Mme TAILLEBOIS
3. Affectation définitive des résultats comptables de l'exercice 2023
Rapporteure : Mme TAILLEBOIS
4. Rapport au conseil municipal des actions de développement social urbain en 2023 financées par le fonds de solidarité des communes de la région Ile de France (FSRIF)
Rapporteure : Mme TAILLEBOIS
5. Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l'habitation principale (Taxe d'Habitation sur les Résidences Secondaires - THRS)
Rapporteure : Mme TAILLEBOIS
Mutation de l'espace public
8. Convention d'occupation temporaire du domaine public communal non constitutive de droits réels pour implantation d'un parking vélo en gare de Vitry-sur-Seine
Rapporteur : M. BENBETKA
13. Convention entre la ville de Vitry-sur-Seine et l'association de quartier du Port-à-l'Anglais relative à l'occupation d'un terrain communal en vue d'exploiter un site de compostage collectif
Rapporteur : M. BEN MOHAMED
Culture, communication et participation citoyenne
16. Mise en place de la gratuité de la bibliothèque à partir de septembre 2024
Rapporteure : Mme KONATÉ
17. Demande du renouvellement du classement du conservatoire de musique en tant que conservatoire à rayonnement communal
Rapporteure : Mme KONATÉ
18. Approbation du projet d'établissement du conservatoire de musique de Vitry-sur-Seine (2024/2030)
Rapporteure : Mme KONATÉ
Dynamiques familiales
19. Convention de partenariat entre la ville de Vitry sur seine et l'association Loisirs et Formation (ALEF)
Rapporteure : Mme OUGIER
20. Evolution des tarifs des activités socioéducatives, culturelles et sportives pour l'année 2024/2025
Rapporteur : M. le Maire
21. Attribution de deux baux emphytéotiques sur un terrain de 4 228m2 au bénéfice de la SCI NOUR ASSALAM pour la construction d'un lieu culturel et d'un lieu cultue
Rapporteur : M. le Maire
23. Garantie communale accordée à VALDEVY pour des emprunts relatifs à la réalisation d'une opération de 99 logements et 2 ateliers d'artistes dans la ZAC gare Ardoines
Rapporteur : M. LADIRE
24. Garantie communale accordée à VALDEVY pour des emprunts relatifs à la réalisation d'une opération de 76 logements et de 4 locaux d'activité dans la ZAC gare Ardoines
Rapporteur : M. LADIRE
Voeux
36. « Financer la culture, pour la remettre au coeur du combat mancipateur »
Voeu déposé par le groupe communiste, républicain et citoyen
37. « Justice pour Pinar Selek ! »
Voeu déposé par le groupe communiste, républicain et citoyen
Questions orales
« Prévention routière écoutez les experts du quotidien »
Question déposée par le groupe Vitry rassemblé, la gauche, communiste, écologiste et citoyenne