QUESTIONS COURANTES
Promotion du service public
5. Mouvement des effectifs
Rapporteur : LECOMTE
Végétalisation et biodiversité
8. Classement des biens meubles « arbres et arbustes » en section d'investissement
Rapporteur : SOUIH
Orientations générales - Aménagement et renouvellement urbains - Affaires foncières - Commande publique
13. Prorogation de la convention autorisant la société BEE&CO à occuper une emprise de 240m² du terrain communal CG N°301
Rapporteur : M. le Maire
Accès au logement et à la vie citoyenne
14. Rapport d'activité du représentant du conseil municipal aux assemblées et aux conseils d'administration de la Semise pour l'année 2022
Rapporteur : LADIRE
QUESTIONS IMPORTANTES
Désignations
1. Désignation référent déontologue
Rapporteur : M. le Maire
Promotion du service public
2. Octroi de la prime « oubliés du Ségur » aux agents du centre municipal de santé
Rapporteur : JEANNET
3. Attribution de la participation financière communale à la mutuelle des agents non-titulaires
Rapporteur : LECOMTE
4. Prime pouvoir d'achat exceptionnelle
Rapporteur : LECOMTE
Santé
6. Renouvellement du Contrat Local de Santé - 2023 - 2028
Rapporteur : JEANNET
Lien social et droit au temps libre
7. Approbation de l'annexe n°2024-2 a la convention générale de coopération avec l'association vacances voyages loisirs
Rapporteur : RAMAEL
Accès au logement et à la vie citoyenne
9. Renouvellement du label information jeunesse pour une durée de 6 ans
Rapporteur : LADIRE
10. Nouveau règlement à l'Aide Municipale à l'Intervention de Proximité (AMIP)
Rapporteur : LADIRE
11. Garantie communale pour les emprunts relatifs au projet de transformation du foyer Manouchian au profit de l'ADEF
Rapporteur : LADIRE
Orientations générales - Aménagement et renouvellement urbains - Affaires foncières - Commande publique
12. ZAC RN7/Moulin Vert/Plateau - Avis sur la modification du programme des équipements publics
Rapporteur : M. le Maire
Voeux
15. « Stop à l'assurance chômage »
Voeu déposé par le groupe communiste, républicain et citoyen
16. « Dans l'intérêt de la France : Interdire les licenciements chez Sanofi »
Voeu déposé par le groupe Vitry rassemblé, la gauche, communiste, écologiste et citoyenne
17. « M. Macron soyez garant des valeurs de la république »
Voeu déposé par le groupe Vitry rassemblé, la gauche, communiste, écologiste et citoyenne
Questions orales
18. « Expression des oppositions »
Question déposée par le groupe Vitry A Venir
Informations légales
INFO 1. Compte-rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal : DC2418 du 21 février 2024, DC2419 du 27 février 2024, DC2420 à DC2424 du 11 mars 2024, DC2425 à DC2426 du 12 mars 2024, DC2427 du 14 mars 2024, DC2428 du 19 mars 2024, DC2429 du 20 mars 2024, DC2430 du 21 mars 2024, DC2431 à DC2432 du 29 mars 2024, DC2433 à DC2434 du 8 avril 2024, liste des décisions de renonciation au droit de préemption urbain.
Tableau joint
INFO 2. Information du Conseil - Arrêté préfectoral modifiant le périmètre de recherche de gîte géothermique et la réalisation de travaux miniers sur la commune d'Alfortville
Arrêté joint
INFO 3. Information du Conseil - Arrêté Préfectoral complémentaire n°2023/03435 du 21 septembre 2023 portant réglementation complémentaire d'exploitation d'installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) pour la société LA GALIOTE PRENANT, implanté sise 70 à 82, rue Auber, à VitrySur-Seine
Arrêté joint