QUESTIONS COURANTES
Accès au logement et à la vie citoyenne
3 Approbation de la labellisation PDN « Promeneurs Du Net : une présence éducative sur Internet »
Rapporteur : LADIRE
4 Approbation de la convention de gestion en flux à signer avec la SEMISE
Rapporteur : LADIRE
5 Garantie communale accordée à la SEMISE pour des emprunts relatifs à la réalisation d'une opération de 49 logements dans la ZAC Gare Ardoines « Olympe »
Rapporteur : LADIRE
6 Garantie communale accordée à la SEMISE pour des emprunts relatifs à la réalisation d'une opération de 73 logements dans la ZAC Rouget de Lisle « Les Tournelles »
Rapporteur : LADIRE
Lutte contre les discriminations
12 Approbation de la modification du règlement intérieur de l'aire d'accueil des gens du voyage de la commune
Rapporteur : DURAND
Santé
17 Approbation de la convention constitutive du Groupement de Coopération Sanitaire du Laboratoire des Centres de Santé et Hôpitaux d'Ile de France (GCS LCSH)
Rapporteur : JEANNET
Développement local et sportif
18 Demandes de dérogation au repos dominical pour l'année 2025
Rapporteur : IERG
Promotion du service public
19 Mouvement des effectifs du personnel communal
Rapporteur : LECOMTE
20 Approbation des tarifs et redevances du service funéraire à compter du 1er janvier 2025
Rapporteur : LECOMTE
21 Approbation de la convention d'avance de frais d'expertise par le Centre Interdépartemental de Gestion pour le conseil médical
Rapporteur : LECOMTE
QUESTIONS IMPORTANTES
Orientations générales - Aménagement et renouvellement urbains - Affaires foncières - Commande publique
1 ZAC RN7-Plateau-Moulin Vert : Compte rendu aux collectivités territoriales 2023
Rapporteur : Le Maire
2 Approbation de la convention d'ingénierie stratégique de développement 2024 - 2026 de l'EPA ORSA
Rapporteur : JEANNE
Insertion populaire
7 Approbation du contrat de ville « Engagements quartiers 2030 » & de la convention pour l'utilisation de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires
Rapporteur : JEANNE
8 Approbation de la convention pluriannuelle de partenariat entre la ville de Vitry-sur-Seine et le centre social Balzac
Rapporteur : GUENINE
9 Approbation de la convention pluriannuelle de partenariat entre la ville de Vitry-sur-Seine et le centre socioculturel « Les Portes du Midi »
Rapporteur : GUENINE
10 Approbation de la convention pluriannuelle de partenariat entre la ville de Vitry-sur-Seine et l'espace de vie sociale « Espace les Monis »
Rapporteur : GUENINE
11 Approbation de la convention pluriannuelle de partenariat entre la ville de Vitry-sur-Seine et l'espace de vie sociale « Les Couleurs de la Dalle »
Rapporteur : GUENINE
Lutte contre les discriminations
13 Convention de partenariat entre la ville et la maison des femmes de l'Hôpital Bicêtre de l'AP-HP pour la prise en charge des femmes victimes de violences
Rapporteur : DURAND
Lien social et droit au temps libre
14 Approbation de la convention de partenariat avec l'association ARAC (association républicaine des anciens combattants)
Rapporteur : LEFEBVRE
15 Renouvellement de la convention de partenariat passée avec l'association Comité des Fêtes
Rapporteur : LEFEBVRE
Santé
16 Approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyen sur la période 2025-2029 avec l'Agence Régionale de Santé (ARS)
Rapporteur : JEANNET
VOEUX
22 Voeu relatif à la situation du renouvellement des titres de séjour
Voeu déposé par le groupe Europe Ecologie Les Verts
23 Voeu en soutien à l'étudiante iranienne agressée par les forces paramilitaires des Gardiens de la Révolution
Voeu déposé par le groupe Communiste, Républicain et citoyen