DESIGNATIONS
1 Désignation de représentants de la commune a la commission des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées du Val-de-Marne (CFPPA)
Rapporteur : M. LE MAIRE
2 Désignation de deux représentants de la commune au Centre Culturel de Vitry (CCV)
Rapporteur : M. LE MAIRE
3 Désignation de représentants de la Commune aux conseils d'administration de la Fédération nationale des centres de santé (FNCS)
Rapporteur : M. LE MAIRE
QUESTIONS COURANTES
Orientations générales, Communication et Affaires foncières & gestion du patrimoine communal
12 Bilan des acquisitions et cessions pour l'année 2025
Rapporteur : M. LE MAIRE
13 Incorporation du bien sans maitre parcelle cadastrée AK n°50 dans le domaine privé communal
Rapporteur : M. LE MAIRE
14 Incorporation du bien sans Maître parcelle cadastrée CD n°251 dans le domaine privé communal
Rapporteur : M. LE MAIRE
15 Demande à l'EPT de modifier la délégation du Droit de Préemption Urbain (DPU)
Rapporteur : M. LE MAIRE
16 Octroi d'une servitude de surplomb pour la réalisation d'une isolation thermique
Rapporteur : M. LE MAIRE
Mutation de l'espace public et Tranquillité publique
17 Fixation des taux de la taxe sur la publicité extérieure (TPE) au 1er janvier 2027
Rapporteur : ATTAR
18 Actualisation de la nomenclature des redevances des occupations du domaine public et taux à appliquer
Rapporteur : ATTAR
19 Barème des tarifs des prestations exécutées sur le domaine public pour le compte de tiers
Rapporteur : ATTAR
20 Barème d'indemnisation des accessoires du domaine public endommagés
Rapporteur : ATTAR
22 Dénomination de la voie nouvelle « rue des ateliers »
Rapporteur : ATTAR
Jeunesse Quartiers 8 mai et Centre-Ville
25 Modalités générales de fonctionnement du dispositif cap vacances et approbations des projets 2026
Rapporteur : SISSOKO
26 Modalités générales de fonctionnement du dispositif bourse aux permis pour le premier semestre 2026
Rapporteur : SISSOKO
Culture et Promotion du Service public
27 Remise gracieuse des sommes dues par un agent communal
Rapporteur : KONATE
29 Mouvement des effectifs
Rapporteur : KONATE
Mouvement des effectifs
31 Evolution des tarifs des activités socioéducatives, culturelles sportives pour l'année 2026/2027
Rapporteur : LECOMTE
Sports et Transports
32 Fixation des tarifs pour les équipements sportifs pour la saison 2026/207
Rapporteur : EL GAMAL
Aménagement et Urbanisme
33 Convention de partenariat à passer avec le CAUE 94 pour l'accompagnement des habitants par l'agence de l'énergie sur la transition énergétique en 2026
Rapporteur : STEFEL
Vie associative
34 Fixation des tarifs 2026 applicables à la mise à disposition et location des espaces communaux
Rapporteur : BENGUETTAT
QUESTIONS IMPORTANTES
Ressources et Innovation publique
4 Approbation des comptes de gestion de l'exercice 2025
Rapporteur : TAILLEBOIS
5 Approbation des comptes administratifs de l'exercice 2025
Rapporteur : TAILLEBOIS
6 Affectation définitive des résultats comptables de l'exercice 2025
Rapporteur : TAILLEBOIS
7 Bilan des actions de développement social et urbain en 2025, financées en partie par le fonds de solidarité des communes de la Région Ile-de-France (FSRIF)
Rapporteur : TAILLEBOIS
Attractivité et renouveau des quartiers populaires
8 Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
Rapporteur : LADIRE
Citoyenneté et démocratie participative
9 Modification des périmètres des conseils de quartier
Rapporteur : DURAND
Orientations générales, Communication et Affaires foncières & gestion du patrimoine communal
11 Acquisition d'un local appartenant à Valdevy en vue de la relocalisation des centres de loisirs des quartiers Germaine Defresne
Rapporteur : M. LE MAIRE
Mutation de l'espace public et Tranquillité publique
23 Procédure de concertation de l'aménagement de la rehausse des rues Tortue et Mauvais
Rapporteur : ATTAR
24 Convention de co-maitrise d'ouvrage avec l'EPA-ORSA pour les études de rehausse des rues Tortue et Mauvais
Rapporteur : ATTAR
Culture et Promotion du Service public
28 Création des postes d'apprentis
Rapporteur : KONATE
Education et Dynamiques familiales
30 Convention Projet Educatif de Territoire (PEDT)
Rapporteur : LECOMTE
VOEUX
35 Fermetures de classes annoncées pour la rentrée scolaire 2026-2027
Informations légale
INFO 01 Compte-rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal : DC2634 du13 avril, DC2635 du 17 avril, DC2636, DC2637 du 20 avril, DC2638 à DC2640 du 22 avril, DC2641 à DC2643 du 5 mai, DC2644 du 7 mai 2026. Liste des décisions de renonciation au droit de préemption urbain.