1. Désignations de représentant à la Fondation des Amis de l'Atelier
2. Désignation de représentant aux Amis du musée de la résistance nationale
3. Désignations de représentants au Comité de jumelage
4. Désignations de représentants au Comité des fêtes
5. Désignations de représentants à la Commission d'indemnisation des commerçants de la Société des Grands Projets (SGP)
6. Désignation de représentants au « GIE d'Infogérance Publique Communautaire » (GIPC)
7. Désignations de représentants au Groupement d'Intérêt public CoTer numérique (GIP COTER)
8. Désignations de représentants au Groupement d'Intérêt public Réseau des Acheteurs Hospitaliers (GIP RESAH)
9. Désignations de représentants à l'association Promotion du prolongement du M10
10. Désignation de représentants à l'association Rue de l'Avenir
QUESTIONS COURANTES
Ressources et Innovation publique
14. Admission en non-valeur de créances éteintes présentées par madame la comptable publique assignataire de la commune
Rapporteur : TAILLEBOIS
15. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables présentées par madame la comptable publique assignataire de la commune
Rapporteur : TAILLEBOIS
16. Modification de la délibération n°23720 du 13/12/2023 relative aux durées d'amortissement des immobilisations - ajout d'une durée d'amortissement
Rapporteur : TAILLEBOIS
17. 17 Approbation des modalités de versement des subventions d'investissement à la Régie du Théâtre jean Vilar
Rapporteur : TAILLEBOIS
Culture et Promotion du Service public
18. Mouvement des effectifs
Rapporteur : KONATE
Attractivité et renouveau des quartiers populaires
20 .Convention partenariale ville de Vitry-sur-Seine / association loisirs & formations (ALEF) dans le cadre du plan régional d'insertion pour la jeunesse (PRIJ) - année 2026
Rapporteur : LADIRE
Politique de l'Habitat et Logement
22. Participation financière de la ville au Fonds de Solidarité pour l'Habitat (FSH) pour l'année 2026
Rapporteur : LADIRE
Mutation de l'espace public et Tranquillité publique
25. Approbation de la convention avec la SEMISE relative à l'installation, la gestion et l'entretien des appliques murales d'éclairage public
Rapporteur : IERG
QUESTIONS IMPORTANTES
Orientations générales, Communication et Affaires foncières & gestion du patrimoine communal
11. Rapport d'activité 2025 SADEV 94
Rapporteur : M. le Maire
Ressources et Innovation publique
12. Approbation du règlement budgétaire et financier suite au renouvellement des instances
Rapporteure : TAILLEBOIS
13. DM 1 de l'exercice 2026 pour le budget principal et les budgets annexes
Rapporteure : TAILLEBOIS
Culture et Promotion du Service public
19. Tarification horaires des vacataires
Rapporteur : KONATE
Attractivité et renouveau des quartiers populaires
21. Modification de la délégation du conseil municipal au Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales - exercice du droit de préemption commercial
Rapporteur : IERG
Espaces Verts et Condition animale
23. Avis du conseil municipal sur le dossier de demande d'enregistrement d'une installation de collecte des déchets (déchetterie)
Rapporteur : GUESMI
Citoyenneté et démocratie participative
24. Consultation ouverte facultative autour du projet « Thermosur-Seine »
Rapporteur : DURAND
26. Approbation du nouveau règlement de voirie
Rapporteur : IERG
Orientations générales, Communication et Affaires foncières & gestion du patrimoine communal
27. Rapport CRC
Rapporteur : M. le Maire
VOEUX
28. Pour la reconnaissance pleine et entière du massacre du 17 octobre 1961 et la poursuite du travail de vérité et de mémoire
Voeu déposé par le groupe : écologiste et citoyen