Ordre du jour de la séance
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Début de la séance
Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil municipal du 29 novembre 2023, 20 décembre 2023 et 19 janvier 2024.
VIE INSTITUTIONNELLE
1. : Décisions du maire prises par délégation en application de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
TOPONYMIE
2. : Dénomination de voies
RESSOURCES HUMAINES
3. : Modification du tableau des effectifs au 1er mai 2024
4. : Emplois saisonniers
5. : Mise à disposition de personnel auprès de la Caisse des écoles
6. : Mise à disposition de personnel auprès du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique Txakurrak
TOURISME
7. : Anglet Tourisme - Représentants des professions ou associations intéressées au tourisme - Modification
FINANCES
8. : Anglet Tourisme - Approbation du budget primitif 2024
9. : Budget principal - Approbation du compte financier 2023
10. : Budget principal - Affectation des résultats 2023
11. : Fixation des taux d'imposition 2024
12. : Actualisation de l'autorisation de programme relative à la remise à niveau de la patinoire de la Barre
13. : Attribution des subventions inférieures à 23 000 € aux associations
14. : Plan piscines Pays Basque et dispositif territorial 2023-2026 - Convention d'attribution de trois fonds de concours
15. : Convention avec la Communauté d'Agglomération Pays Basque réglant les effets de l'adhésion au service commun "Observatoire fiscal partagé"
16. : Convention financière relative à la mise en oeuvre du dispositif Car-à-pattes au groupe scolaire Justin Larrebat
ACTION EDUCATIVE - JEUNESSE
17. : Convention Territoriale Globale Supra Communale 2024/2026 - Autorisation de signature
18. : Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales des Pyrénées-Atlantiques relative au transfert du Relais Petite Enfance d'Anglet
CULTURE
19. : Conventionnements des partenaires publics avec la Compagnie Hecho en Casa - Approbation
20. : Don d'oeuvres signées du peintre Paul Rambié
21. : Collection municipale - Intégration de l'oeuvre de l'artiste Vincent Mauger, réalisée dans le cadre du 1% artistique
SPORTS
22. : Mode de gestion - Centre aquatique
ACCESSIBILITE
23. : Commission communale pour l'accessibilité - Bilan d'activité 2023
24. : Prestation de collecte de la donnée "Accessibilité" - Constitution d'un groupement de commande à l'initiative de la Communauté d'Agglomération Pays Basque
ESPACES PUBLIC
25. : Aménagement de l'esplanade des Gascons - Validation de l'Avant-Projet
26. : Réaménagement de l'avenue d'Espagne - Validation de l'Avant-Projet
27. : Réaménagement de l'avenue d'Espagne - Convention de co-maîtrise d'ouvrage
28. : Effacements de réseaux avenue d'Espagne - Giratoire du Docteur Lacroix - Réseaux Basse Tension
29. : Effacements de réseaux avenue d'Espagne - Giratoire du Docteur Lacroix - Réseaux ORANGE
FONCIER
30. : Acquisitions foncières pour aménagement de voirie - 79 et 85 avenue d'Espagne
31. : Acquisitions foncières pour aménagement de voirie - 53 et 71 avenue d'Espagne
32. : Opération d'aménagement rue Henri Rénéric - Dépôt de demande d'autorisation d'urbanisme
33. : Constitution de servitudes de passage de réseaux eaux usées et pluviales - Coeur de Sutar
34. : Constitution d'une servitude de passage d'une canalisation d'eau pluviale - 51 avenue des Chasseurs
35. : Constitution d'une servitude de passage de réseau électrique - Avenue de Montbrun
36. : Acquisition foncière pour alignement de voirie - Rue de Lavigne
37. : Acquisition foncière - 5 rue de Louillot