Ordre du jour de la séance
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DEBUT DE LA SEANCE
VIE INSTITUTIONNELLE
1-Décisions du maire prises par délégation en application de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
2-Commission de délégation de service public - Election des membres - Modification
AFFAIRES GENERALES
3-Repos dominical des salariés - Dérogations pour 2024
RESSOURCES HUMAINES
4-Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat au bénéfice de l'ensemble des agents éligibles de la Ville et du CCAS
5-Création au tableau des emplois d'un poste de directeur de l'environnement, de la transition énergétique et écologique
FINANCES
6-Budget principal 2023 - Approbation de la décision modificative n°5
7-Subvention exceptionnelle de fonctionnement au Centre Communal d'Action Sociale d'Anglet au titre de l'année 2023
8-Subvention d'équipement à l'Etablissement Public de Coopération Culturelle du Sud Aquitain au titre de l'année 2023
9-Subvention exceptionnelle au festival Haizebegi pour le concert de l'orchestre féminin afghan Zohra au titre de l'exercice 2023
10-Convention de partenariat avec la Communauté d'Agglomération Pays Basque pour l'organisation du forum des métiers et de l'aéronautique en 2023
GESTION DES DECHETS
11-Responsabilité élargie des producteurs de produits de tabac - Contrat avec l'éco-organisme agréé ALCOME
HABITAT
12-Programme d'intérêt général pour l'amélioration de l'habitat Pays Basque (PIG) - Avenant n°2 à la convention de partenariat
ENVIRONNEMENT
13-Pignada - Avenant n°1 à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre le Département des Pyrénées-Atlantiques et la Commune d'Anglet
PATRIMOINE IMMOBILIER
14-Reconstruction de la maison de l'environnement du parc Izadia - Validation de l'avant-projet détaillé
15-Crèche Jean Jaures - Validation de l'avant-projet détaillé
16-Médiathèque Quintaou - Validation de l'Avant-Projet Détaillé
COOPERATION INTERCOMMUNALE
17-Syndicat intercommunal pour la gestion du centre Txakurrak - Rapport d'activité 2022
FONCIER
18-Acquisitions foncières pour aménagement de voirie - Avenue d'Espagne
19-Acquisition foncière - Parcelles non bâties, naturelles et inconstructibles - Avenue des Pins
20-Acquisition foncière - Route de Bassussarry