DEBUT DE SEANCE

VIE INSTITUTIONNELLE

1 : Décisions du Maire prises par délégation en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

FINANCES

2 : Budget principal - Approbation de la décision budgétaire modificative n° 3 du budget 2019

3 : Modification des autorisations de programmes et des crédits de paiement

4 : Budget principal - Approbation du budget primitif 2020

5 : Attribution des subventions supérieures à 23 000 € et des reversements aux associations et aux autres organismes pour 2020

6 : Approbation du rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT)  du 25 novembre 2019 relatif à l'évaluation des transferts de charges de droit commun

TOURISME

7 : Démarche qualité et renouvellement classement catégorie I - Convention d'objectifs avec ANGLET TOURISME

TOPONYMIE

8 : Dénomination de voies et places

ACTION EDUCATIVE - JEUNESSE

9 : Crédits fournitures scolaires 2020

10 : Crédits sorties scolaires 2020

11 : Aides à l'inclusion scolaire 2020 (ULIS et RASED)

12 : Crédits écoles bilingues 2020

13 : Attribution des bourses d'enseignement supérieur 2019/2020

RESSOURCES HUMAINES

14 : Tableau des emplois au 1er janvier 2020

15 : Recensement de la population 2020

16 : Modification de la délibération du 7 juillet 2011 relative au régime indemnitaire des agents de la ville d'Anglet - Taux d'Indemnité d'Administration et Technicité (I.A.T.) versé aux agents de police municipale

17 : Remboursements des frais de déplacements - Modification

18 : Modalités de rétribution du travail effectué par les secrétaires des bureaux de vote à l'occasion des scrutins municipaux - Modification

19 : Mise sous pli de propagande électorale - Recrutement

MARCHES PUBLICS

20 : Convention de groupement de commande avec le CCAS pour l'achat de fournitures administratives

21 : Assurance des risques statutaires - Avenant n°1 - Signature

ACCESSIBILITE

22 : Commission Communale pour l'Accessibilité - Bilan d'activité 2019

URBANISME

23 : Avis sur la mise en concordance du cahier des charges du lotissement « Larochefoucauld » avec le Plan Local d'Urbanisme de la ville d'Anglet

24 : Avis sur la mise en concordance du cahier des charges du sous-lotissement « M.MARC » avec le Plan Local d'Urbanisme de la ville d'Anglet

GESTION DES DECHETS

25 : Collecte et valorisation des déchets du marché de Quintaou - Convention avec la CAPB

ESPACES PUBLICS

26 : Convention de mandat avec le Syndicat des Mobilités Pays Basque-Adour - Délégation de Maîtrise d'Ouvrage pour l'aménagement de la parcelle contiguë au carrefour de l'Avenue de Bayonne, de la Rue du 11 Novembre et de l'Allée des Cèdres à Anglet

27 : Route de Lavigne - Tranche 1 - Enfouissement du réseau basse tension

28 : Route de Lavigne - Tranche 1 - Eclairage public

29 : Route de Lavigne - Tranche 1 - Enfouissement du réseau Orange

30 : Situation de la voirie communale au 31 décembre 2019

31 : Voiries communales d'intérêt communautaire - Renouvellement de la convention de gestion temporaire avec la Communauté d'Agglomération Pays Basque

FONCIER

32 : Evolution des relations conventionnelles avec l'EPFL Pays Basque - Portage foncier « COEUR SUTAR »

33 : Cession foncière - Allée de Bacqueyrisse

34 : Acquisition foncière pour alignement de voirie - Rue de Lacoste

35 : Convention de veille foncière pour le secteur de Beaulieu