QUESTIONS COURANTES
Développement local et sportif
2. Demande de dérogation au repos dominical pour l'année 2024
Rapporteur : IERG
Orientations générales - Aménagement et renouvellement urbains - Affaires foncières- Commande publique
3. ZAC gare Ardoines - convention de répartition de maitrise d'ouvrage Ville/EPA-ORSA relative aux abords du groupe scolaire de la rue du Bel-Air
Rapporteur : M. le Maire
9. Elargissement voie Rubens et Rembrandt Acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée BZ n°63, appartenant au Département du Val de Marne, sise 6, voie Rembrandt, d'une superficie de 57 m2, au prix de 1€ symbolique
Rapporteur : M. le Maire
Accès au logement et à la vie citoyenne
11. ICF HABITAT LA SABLIERE - Acquisition VEFA de 23 logements auprès des nouveaux constructeurs 45 rue des Malassis. Garantie communale pour des emprunts contractés auprès de la Caisse des Dépôts & Consignations d'un montant total de 3 599 824€
Rapporteur : LADIRE
13. Approbation des aides proposées dans le cadre du dispositif, bourse au permis au 2nd semestre 2023
Rapporteur : LADIRE
14. Fixation de la participation financière des participants à la formation prévention et secours civiques niveau 1
Rapporteur : LADIRE
Ressources et innovation publique
15. Attribution de subventions à titre exceptionnel (Solidarités, Sports,Culture)
Rapporteur : LEFEBVRE
Végétalisation et biodiversité
16. Autorisation de signer l'avenant n°1 à la convention entre la Ville et l'association Vitry Livres Echanges pour l'installation de nouveaux chalets à livres.
Rapporteur : SOUIH
Démocratie municipale
Rapporteur : LECOMTE
17. Adaptation du taux du remboursement des frais de mission et deformation
Mutation de l'espace public
18. Approbation du dossier de consultation des entreprises (DCE) et autorisation à Monsieur le Maire de signer le futur marché pour la maintenance de l'éclairage public et signalisation tricolore et lumineuse
Rapporteur : ATTAR
19. Approbation du dossier de consultation des entreprises (DCE) et autorisation à Monsieur le Maire de signer le futur marché pour la fourniture de carburants en vrac en 2024
Rapporteur : ATTAR
20. Actualisation de la nomenclature des redevances des occupations du domaine public et taux à appliquer
Rapporteur : ATTAR
21. Barème des tarifs des prestations exécutées sur le domaine public pour le compte de tiers
Rapporteur : ATTAR
Promotion du service public
23. Modalités du temps de travail
Rapporteur : LECOMTE
24. Mouvement des effectifs
Rapporteur : LECOMTE
25. Remise gracieuse
Rapporteur : LECOMTE
QUESTIONS IMPORTANTES
Lien social et droit au temps libre
1. Approbation de l'annexe n°2023-3 a la convention générale de coopération avec l'association vacances voyages loisirs
Rapporteur : RAMAEL
Orientations générales - Aménagement et renouvellement urbains - Affaires foncières - Commande publique
4. ZAC Seine gare Vitry : modification du dossier de réalisation portant modification du programme des équipements publics
Rapporteur : M. le Maire
5. ZAC gare Ardoines : modification du dossier de réalisation portant modification du programme des équipements publics
Rapporteur : M. le Maire
6. Rapport d'activités SADEV 2022
Rapporteur : M. le Maire
7. NPRU - Approbation de la convention de site du nouveau projet de renouvellement urbain (NPRU) «CŒUR DE VILLE »
Rapporteur : LADIRE
8. Approbation de l'avenant n°1 à la convention cadre de renouvellement urbain de l'EPT GOSB et autorisation à M. le Maire de signer les dites conventions
Rapporteur : LADIRE
Accès au logement et à la vie citoyenne
10. RATP HABITAT - Construction d'une résidence pour jeunes actifs de 74 logements rue des pépinières. Garantie pour des emprunts contractes auprès de la caisse des dépôts et consignations d'un montant total de 1 924 929 euros
Rapporteur : LADIRE
12. Approbation des modalités générales de fonctionnement du dispositif « bourse cap vacances » et des soutiens financiers proposés
Rapporteur : LADIRE
Mutation de l'espace public
22. Barème d'indemnisation des accessoires du domaine public endommagés et des opérations d'enlèvement des dépôts sauvages
Rapporteur : BEN-MOHAMED
VOEUX
26. « Urgence à Gaza, nous demandons un cessez le feu immédiat »
Question déposée par le groupe : Communiste, Républicain etCitoyen
27. « Voeu contre le racisme, les discriminations et les violencespolicières dans les quartiers des villes de France »
Question déposée par le groupe : Europe Écologie Les Verts
28. « Kadidiatou Diani, on te croit ! »
Question déposée par le groupe : Vitry rassemblés, la gauchecommuniste, écologiste etcitoyenne
29. « Cessez-le-feu & levée du blocus sur gaza ouverture d'un corridor humanitaire pour une issue pacifique libération de Marwan Barghouti »
Question déposée par le groupe : Vitry rassemblés, la gauche communiste, écologiste et citoyenne
QUESTIONS ORALES
30. « Nuisances quartier Balzac »
Question déposée par le groupe : Vitry A Venir
31. « Multiplication et visibilité des points de deal »
Question déposée par le groupe : Vitry En Mieux
Informations légales
INFO 1 : Compte-rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal : DC23112 du 19 septembre, DC23113 du 20 septembre, DC23114 du 25 septembre, DC23115 à DC23121 du 2 octobre 2023 liste des décisions de renonciation au droit de préemption urbain.
INFO 2: Rapport annuel de la commission communale pour l'accessibilité
INFO 3 : Projet de plan de protection de l'atmosphère (PPA) pour l'Ile deFrance 2022-2030