Ordre du jour de la séance
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Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 18 septembre 2024
VIE INSTITUTIONNELLE
1 - Installation d'un conseiller municipal
2 - Détermination du nombre des adjoints
3 - Tableau du Conseil municipal - Modification
4 - Commissions municipales - Modification
5 - Indemnités versées pour l'exercice des mandats municipaux - Mise à jour
6 - Indemnités versées pour l'exercice des mandats municipaux - Majorations - Mise à jour
7 - Décisions du maire prises par délégation en application de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
ADMINISTRATION GENERALE
8 - Repos dominical des salariés - Dérogations pour 2025
HABITAT
9 - Conventionnement entre la commune d'Anglet et l'Etat pour la mise en oeuvre d'un dispositif d'hébergement des travailleurs saisonniers
TOURISME
10 - Anglet Tourisme - Rapport d'activité 2023
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
11 - Gestion et exploitation de l'Espace de l'Océan - Rapport d'activité 2023
12 - Fourrière automobile - Rapport d'activité 2023 Société Mendès-Crosa
FINANCES
13 - Budget principal 2024 - Approbation de la décision modificative n° 2
14 - Syndicat intercommunal pour la gestion du centre Txakurrak - Avance sur la contribution 2025
15 - Création au 1er janvier 2025 d'un budget annexe doté de la seule autonomie financière et relevant de la nomenclature M4 pour « la gestion de l'espace bar du Théâtre Quintaou »
16 - Acquisitions dans le cadre de la liquidation judiciaire de la société par actions simplifiée S.A.S. JJM
17 - Enseignement privé - Attribution du forfait scolaire 2024-2025
18 - Convention entre l'Agence Régionale de Santé Nouvelle Aquitaine et la ville d'Anglet - Fonds d'intervention régional (FIR) au service de la stratégie régionale de santé pour le soutien des actions contribuant à la transformation du système de santé
19 - Convention de financement avec le Syndicat des Mobilités Pays Basque-Adour pour la réalisation de l'aménagement cyclable route de Saint Pée
RESSOURCES HUMAINES
20 - Rapport sur la situation en matière d'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes pour l'année 2024
21 - Modification du tableau des effectifs
22 - Conditions de recrutement d'un agent sur emploi permanent d'écogarde agent des espaces naturels
23 - Conditions de recrutement d'un agent sur un emploi permanent d'animateur jeunesse
ENVIRONNEMENT
24 - Cartographie des Zones d'Accélération des Energies renouvelables de la ville d'Anglet ZAEnR
PATRIMOINE IMMOBILIER
25 - Reconstruction de la maison de l'environnement du parc IZADIA - Validation de l'Avant-Projet-Détaillé Scénographie
URBANISME
26 - Elaboration du Plan Local d'Urbanisme Infra-Communautaire Côte Basque-Adour (PLUi-CBA) - Débat sur les orientations générales du nouveau Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) du PLUi-CBA
27 - Modification n°7 du PLU - Projet des Quatre Cantons - Enquête publique
28 - Accord préalable pour la démolition et la reconstruction par l'Office 64 de l'Habitat d'un bâtiment de logements situé au 30 avenue d'Espagne
ESPACES PUBLICS
29 - Opération "Coeur de Sutar" - Avenant n°4 à la convention de délégation de Maîtrise d'Ouvrage
30 - Transfert de la compétence « Infrastructures de Recharge pour Véhicules Électriques ou Hybrides Rechargeables » à Territoire d'Énergie Pyrénées-Atlantiques
31 - Situation de la voirie communale au 31 décembre 2024
FONCIER
32 - Acquisition foncière pour alignement de voirie - Boulevard du BAB et rue du Bois Belin
33 - Acquisition foncière pour alignement de voirie - Boulevard du BAB et rue de Marie Blanque
34 - Acquisitions foncières - Avenue d'Espagne
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
35 - GRDF - Rapport d'activité 2023
ORGANISMES EXTERIEURS
36 - SEPA - Rapport d'activité 2023
37 - Société Publique Locale des Pyrénées-Atlantiques - Rapport d'activité 2023