Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 19 juin 2024.

VIE INSTITUTIONNELLE

1. Décisions du maire prises par délégation en application de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales

PARTENARIAT

2. Charte Ville France Alzheimer

FINANCES

3. Budget principal 2024 - Approbation de la décision modificative n° 1

4. Délibération de principe autorisant l'engagement des dépenses à imputer au compte 6232 "Fêtes et cérémonies"

5. Budget principal 2024 - Réintégration à l'actif des parcelles constituant l'assiette foncière à céder dans le cadre de l'opération immobilière sise rue Henri Rénéric

6. Admission de créances en non-valeur

7. Régies communales : apurement des déficits de régie

8. Convention avec la Région Nouvelle-Aquitaine relative au soutien aux équipements sportifs - Centre aquatique El Hogar

9. Convention attributive de subvention avec le Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques - Conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie

10. Convention de partenariat avec la Communauté d'Agglomération Pays Basque pour l'organisation du forum des métiers et de l'aéronautique en 2024

CULTURE

11. Scène Nationale du Sud Aquitain - Approbation de la modification des statuts et désignation de trois suppléants représentants la commune d'Anglet

JUMELAGE

12. Approbation et création du jumelage entre les villes d'Anglet et de Fermo

RESSOURCES HUMAINES

13. Modification du tableau des effectifs

14. Conditions de recrutement d'un agent sur un emploi permanent d'Educateur de Jeunes Enfants

15. Politique d'action sociale de la Ville auprès de ses agents - Partenariat avec l'association « Groupement du personnel »

16. Adhésion à la convention cadre du Centre de gestion 64 - Offre de service globale d'accompagnement à la mobilité

17. Présentation du rapport des demandes d'aides financières au fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP) au titre de l'année 2023

ENVIRONNEMENT

18. Adoption du schéma directeur de la nature et des paysages angloys

19. Convention entre le Conseil départemental des Pyrénées Atlantiques, le golf de Chiberta et la ville d'Anglet pour la mise à disposition de parcelles communales dans le cadre de mesures compensatoires de deux espèces végétales présentes sur la ligne T2 du Tram'bus

FONCIER

20. Coeur de Ville - Déclaration d'Utilité Publique "réserve foncière"

21. Acquisition foncière pour alignement de voirie - Avenue d'Espagne

22. Acquisition foncière pour alignement de voirie - Avenue de Bayonne

ESPACES PUBLICS

23. Enquête publique avant classement de l'allée des Capucines dans le Domaine Public Communal

24. Convention de financement avec le Syndicat des Mobilités Pays Basque-Adour pour l'aménagement de pistes cyclables

COOPERATION INTERCOMMUNALE

25. Adhésion à la centrale d'achats de la FIBRE64

26. Communauté d'agglomération Pays Basque - Rapports d'activités 2023

27. Syndicat intercommunal pour la gestion du centre Txakurrak - Rapport d'activité 2023