DEBUT DE SEANCE

TOPONYMIE

1- Dénomination de voies

RESSOURCES HUMAINES

2- Rapport sur la situation en matière d'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes pour l'année 2023

3- Tableau des emplois au 1er janvier 2024

4- Recensement de la population 2024 - Recrutement des agents recenseurs

5- Actualisation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

6- Evolution du dispositif des titres-restaurant

7- Autorisation de signer la convention de subvention au titre du dispositif de conseiller numérique France Services

8- Apurement partiel de dette d'un ancien agent municipal de la ville d'Anglet

FINANCES

9- Budget principal 2023 - Approbation de la décision modificative n° 6

10- Clôture, révision et actualisation des autorisations de programme et des crédits de paiement

11- Subvention au titre de l'année 2023 au centre de culture scientifique, technique et industrielle des Pyrénées Atlantiques et des Landes "Lacq Odyssée / Science Odyssée"

12- Signature de la convention au service de la stratégie régionale de santé entre l'Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine et la ville d'Anglet

13- Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2024

14- Mise à jour du catalogue tarifaire 2023/2024

15- Orientations budgétaires 2024

16- Budget principal - Déclaration d'assujettissement à la TVA de trois activités identifiées par un code service

17- Création au 1er janvier 2024 d'un budget annexe doté de la seule autonomie financière et relevant de la nomenclature M4 pour « la construction, l'entretien et la commercialisation des caveaux et des cavurnes dans les cimetières d'Anglet »

COOPÉRATION INTERCOMMUNALE

18- Communauté d'agglomération Pays Basque - Rapports d'activités 2022

19- Communauté d'agglomération Pays Basque - Rapport annuel 2022 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés

20- Communauté d'agglomération Pays Basque - Eau potable et assainissement - Rapport annuel 2022 sur les activités du cycle de l'eau

TOURISME

21- Anglet Tourisme - Rapport d'activité 2022

DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC

22- Gestion et exploitation de l'Espace de l'Océan - Rapport d'activité 2022

23- Fourrière automobile - Rapport d'activité 2022 Société Mendès-Crosa

24- GRDF - Rapport d'activité 2022

FONCIER

25- Convention de portage avec l'Établissement Public Foncier Local Pays Basque (EPFL) - « Coeur de ville - 2 rue de la Forge - CO168 »

26- Convention de portage avec l'Établissement Public Foncier Local Pays Basque (EPFL) - « Coeur de ville - 3 avenue d'Espagne - CO169 »

27- Convention de portage avec l'Établissement Public Foncier Local Pays Basque (EPFL) - « Coeur de ville - 11 rue du 11 novembre - CO133 - lot n°3 »

28- Convention de portage avec l'Établissement Public Foncier Local Pays Basque (EPFL) - « Coeur de ville - 4 avenue d'Espagne et 3 avenue de Biarritz - CO191 - lots n°1 et 2 »

29- Convention de portage avec l'Établissement Public Foncier Local Pays Basque (EPFL) - « Coeur de ville - 2 avenue de Brindos - CT181 »

30- Avenant n°2 à la convention avec la Nouvelle Association Sportive du golf de Chiberta

ESPACES PUBLICS

31- Projet d'aménagement de l'avenue d'Espagne - Bilan de la concertation

32- Situation de la voirie communale au 31 décembre 2023

PARTENARIAT

33- Convention avec la Communauté d'agglomération Pays Basque pour la gestion de l'Agora du site Arkinova à Anglet