· Photos de travaux terminés du mois écoulé
· Appel nominal - Désignation d'un secrétaire de séance
· Adoption des procès-verbaux des séances des 28 mai 2026 et 25 juin 2026
3) CULTURE
3.1 - Prêt d'oeuvres au musée-parc Arkeos
Mme. Auriane DELBARRE
4) AFFAIRES SOCIALES
4.1 - Solidarité en faveur des communes sinistrées par les incendies de l'été 2026
M. Mohamed KHÉRAKI
5) PARTICIPATION CITOYENNE
5.1 - Budget participatif de la ville de Douai
Lancement de l'édition 2026-2027
et approbation du règlement
M. Hocine MAZY
6) COHESION SOCIALE
6.1 - Convention de coopération triannuelle entre France travail, la ville de Douai, le Centre communal d'action sociale de Douai, la mission locale du Douaisis, le plan local pour l'insertion et l'emploi du Douaisis
M. Hocine MAZY
6.2 - Subvention à la MJC de Douai - Action coup de pouce citoyen
M. Hocine MAZY
6.3 - Association des centres sociaux de Douai - Convention d'objectifs et de moyens
M. Hocine MAZY
7) EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE
7.1 - Organisation de séjours enfance-jeunesse pour les années scolaires 2026-2027, 2027-2028 et 2028-2029 - Passation de l'accord-cadre et des marchés
Mme. Agnès DE BEUKELAER
9) SPORTS
9.1 - Subvention exceptionnelle à l'association
"Douaisis Agglo Water-Polo"
M. Mohamed FELOUKI
11) VOIRIE
11.1 - Comité consultatif mobilités
Création et désignation des membres
M. François GUIFFARD
13) AMENAGEMENT - AFFAIRES IMMOBILIÈRES
13.1 - Aide aux porteurs de projets commerciaux en centre-ville
Reconduction du dispositif d'aide aux loyers
Mme. Maryse CARLIER DELRUE
13.2 - Aide au loyer pour les projets commerciaux en centre-ville : l'Aubaine des vents, 28 rue des minimes
Mme. Maryse CARLIER DELRUE
13.3 - Aide au loyer pour les projets commerciaux en centre-ville : Arth'Maël et Moi, 32 rue de la Mairie
Mme. Maryse CARLIER DELRUE
13.4 - Aide aux terrasses - Ô petit voyageur
M. François GUIFFARD
13.5 - Renouvellement du bail commercial au profit de la SAS Destination café pour les locaux sis à Douai, 92 rue de la Mairie
Mme. Maryse CARLIER DELRUE
13.6 - Aide au ravalement des façades - Conventions
Mme. Maryse CARLIER DELRUE
14) RESSOURCES HUMAINES
14.1 - Mise en place du régime indemnitaire des emplois administratifs supérieurs de direction
M. Frédéric CHÉREAU
14.2 - Recours à un vacataire pour l'organisation d'Atelier parentalités pour l'année scolaire 2026-2027
M. Frédéric CHÉREAU
14.3 - Recours à un vacataire pour l'organisation et l'animation de formations professionnelles au bénéfice des agents de la police municipale
M. Frédéric CHÉREAU
14.4 - Activités accessoires pour le Conservatoire à rayonnement régional
M. Frédéric CHÉREAU
14.5 - Modification du tableau des effectifs
M. Frédéric CHÉREAU
14.6 - Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle (EPI) - Lot n° 5 "ville - tenues, uniformes pour la police municipale" - Passation de l'accord-cadre
M. Yvon SIPIETER
15) DIVERS
15.1 - Règlement intérieur du conseil municipal de la ville de Douai 2026-2032 - Avenant n°1
M. Frédéric CHÉREAU
15.2 - Prestations d'assurances pour les besoins de la ville de Douai et du CCAS de Douai - Avenant n°1 au lot n°1 "dommages aux biens mobiliers et immobiliers"
M. Frédéric CHÉREAU
16) ÉTAT DES DÉCISIONS DIRECTES
17) QUESTIONS DIVERSES