Présentation de 3 projets à l'initiative du Conseil municipal des enfants
Photos de travaux terminés du mois écoulé
Appel nominal - Désignation d'un secrétaire de séance
Adoption des procès-verbaux de la séance du 5 mai 2026
2) AFFAIRES FINANCIERES
2.1 - Adoption du règlement budgétaire et financier
Mme. Agnès DE BEUKELAER
2.2 - Compte de gestion de l'exercice 2025
Mme. Agnès DE BEUKELAER
2.3 - Compte administratif de l'exercice 2025
Mme. Agnès DE BEUKELAER
2.4 - Affectation du résultat 2025
Mme. Agnès DE BEUKELAER
2.5 - Rapport d'observations définitives de la chambre régionale des comptes - Bilan des actions entreprises suite aux observations reçues concernant la gestion de la commune au cours des exercices 2020 et suivants
Mme. Agnès DE BEUKELAER
2.6 - Institution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation
Mme. Agnès DE BEUKELAER
2.7 - Commission locale des transferts de charge de Douaisis Agglo - Désignation des représentants de la ville de Douai
Mme. Agnès DE BEUKELAER
3) CULTURE
3.1 - Création d'une objéthèque à la bibliothèque Marceline Desbordes-Valmore
Mme. Auriane DELBARRE
5) PARTICIPATION CITOYENNE
5.1 - Mise à disposition de la Maison des liens
M. Hocine MAZY
6) COHESION SOCIALE
6.1 - Programmation 2026 de la politique de la ville de Douai
M. Hocine MAZY
6.2 - Aide au permis de conduire : "permis de réussir"
M. Hocine MAZY
7) EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE
7.1 - Attribution de trousseau naissance - Règlement
Mme. Agnès DE BEUKELAER
7.2 - Subvention pour projet d'école 2025-2026 - École Solitude-Tilleuls
Mme. Agnès DE BEUKELAER
7.3 - Prestations de transports par autocar des élèves de Douai et transports exceptionnels Passation des accords-cadres
M. Yvon SIPIETER
10) BATIMENTS COMMUNAUX
10.1 - Marché de fourniture d'électricité : adhésion aux centrales d'achat de la Fédération Départementale d'Energie du Pas-de-Calais et du Réseau des Acheteurs Hospitaliers (FDE62 et RESAH)
M. Yvon SIPIETER
11) VOIRIE
11.1 - Délégation de service public de mise en fourrière des véhicules en infraction sur le territoire de la ville de Douai - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services - exercice 2025
M. François GUIFFARD
13) AMENAGEMENT - AFFAIRES IMMOBILIÈRES
13.1 - Aide au ravalement des façades - Conventions
Mme. Maryse CARLIER DELRUE
13.2 - Actualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) pour l'année 2027
Mme. Maryse CARLIER DELRUE
13.3 - Aide aux terrasses - Friterie place Carnot
Mme. Maryse CARLIER DELRUE
13.4 - Convention opérationnelle avec l'Etablissement Public Foncier : Magasin rue de Bellain
Mme. Maryse CARLIER DELRUE
13.5 - Garantie communale d'un emprunt d'un montant de 110 000 € pour la réhabilitation de 2 logements collectifs à Douai - résidence de Valenciennes - 126 rue de Valenciennes
Mme. Maryse CARLIER DELRUE
13.6 - Cession du 45 rue des foulons
Mme. Maryse CARLIER DELRUE
13.7 - Constitution d'une servitude de réseaux électriques sur la façade du 160 rue des Foulons
Mme. Maryse CARLIER DELRUE
14) RESSOURCES HUMAINES
14.1 - Modification du tableau des effectifs
M. Frédéric CHÉREAU
14.2 - Création d'emplois non permanents - Accroissement temporaire d'activité
M. Frédéric CHÉREAU
14.3 - Activités accessoires au Conservatoire à rayonnement régional
M. Frédéric CHÉREAU
14.4 - Rémunération accessoire des enseignants des écoles élémentaires et maternelles
M. Frédéric CHÉREAU
15) DIVERS
15.1 - Fourniture de carburants pour les services municipaux - passation de l'accord-cadre
M. Yvon SIPIETER
15.2 - Acquisition de véhicules pour les besoins des services municipaux - Recours à l'Union des groupements d'achats publics (Ugap)
M. Yvon SIPIETER
16) ÉTAT DES DÉCISIONS DIRECTES
17) QUESTIONS DIVERSES