Appel nominal - Désignation d'une secrétaire de séance
Adoption du procès-verbal de la séance du 23 janvier 2026
15) DIVERS
A. Affaires générales
15.1 - Délégation de pouvoirs du conseil municipal au maire - Application de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales
M. Frédéric CHÉREAU
15.2 - Indemnité de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux
M. Frédéric CHÉREAU
15.3 - Majorations appliquées aux indemnités des élus
M. Frédéric CHÉREAU
15.4 - Frais de mission des élus locaux Modalités de prise en charge et de remboursement
M. Frédéric CHÉREAU
15.5 - Création de poste de collaborateur de cabinet
M. Frédéric CHÉREAU
B. Création et composition des commissions municipales et comités consultatifs
15.6 - Commission d'appel d'offres création de la commission et désignation des membres
M. Frédéric CHÉREAU
15.7 - Commission délégation des services publics Création de la commission et désignation des membres
M. Frédéric CHÉREAU
15.8 - Adoption du règlement intérieur des instances de la commande publique
M. Frédéric CHÉREAU
15.9 - Commission consultative des services publics locaux Création de la commission et désignation des membres
M. Frédéric CHÉREAU
15.10 - Commission "finances" Création de la commission et désignation des membres
M. Frédéric CHÉREAU
15.11 - Commission « éducation enfance et jeunesse » Création de la commission et désignation des membres
M. Frédéric CHÉREAU
15.12 - Commission d'examen des subventions aux associations Création de la commission et désignation des membres
M. Frédéric CHÉREAU
15.13 - Commission "fêtes" Création de la commission et désignation des membres
M. Frédéric CHÉREAU
15.14 - Comité consultatif chargé des affectations scolaires Création et désignation des membres
M. Frédéric CHÉREAU
15.15 - Comité de gestion Fonds d'animation pour les quartiers (FAQ) et j'aime mon quartier
M. Frédéric CHÉREAU
C. Désignation des représentants du conseil municipal au sein de divers syndicats intercommunaux, associations, organismes divers
15.17 - Conseil d'administration du Centre communal d'action sociale fixation du nombre de membres
M. Frédéric CHÉREAU
15.18 - Conseil d'administration du centre communal d'action sociale Désignation des représentants du conseil municipal
M. Frédéric CHÉREAU
15.19 - Syndicat intercommunal d'aide à l'enfance inadaptée (SICAEI) Désignation des représentants de la ville de Douai
M. Frédéric CHÉREAU
15.20 - Association Soliha désignation des représentants de la ville de Douai
M. Frédéric CHÉREAU
15.21 - Association "Prim'toit" Désignation des représentants de la ville de Douai
M. Frédéric CHÉREAU
15.22 - Société anonyme d'économie mixte locale du département du nord (Nordsem) -Désignation du représentant
M. Frédéric CHÉREAU
15.23 - Conseil d'orientation du conservatoire à rayonnement régional de Douai Désignation des représentants
M. Frédéric CHÉREAU
15.24 - Association "École d'art - Ateliers du soleil" Désignation des représentants de la ville de Douai
M. Frédéric CHÉREAU
15.25 - Association "Les Amis de Douai" Désignation des représentants de la ville de Douai
M. Frédéric CHÉREAU
15.26 - Association Hippodrome de Douai - Théâtre d'Arras dite "Tandem" Désignation des représentants de la ville de Douai
M. Frédéric CHÉREAU
15.27 - Conseil de surveillance du centre hospitalier de Douai - Désignation des représentants
M. Frédéric CHÉREAU
15.28 - Association des centres sociaux de Douai Désignation des représentants au conseil d'administration
M. Frédéric CHÉREAU
15.29 - Association "La clé de la rose" Désignation d'un représentant
M. Frédéric CHÉREAU
15.30 - Association de familles de Douai Désignation des représentants
M. Frédéric CHÉREAU
15.31 - Lycée d'enseignement général et technologique agricole de Douai "Biotech" - Désignation des représentants
M. Frédéric CHÉREAU
15.32 - Établissements d'enseignements publics - Collèges et lycées Désignation des représentants
M. Frédéric CHÉREAU
15.33 - École régionale du 1er degré des bateliers et forains - Désignation des représentants
M. Frédéric CHÉREAU
15.34 - Établissements d'enseignements publics - Ecoles maternelles et élémentaires - Désignation des représentants
M. Frédéric CHÉREAU
15.35 - Écoles privées sous contrat d'association Désignation d'un représentant du conseil municipal par établissement scolaire
M. Frédéric CHÉREAU
15.36 - Caisse des écoles - Cité éducative Désignation des représentants du conseil municipal
M. Frédéric CHÉREAU
15.37 - Office municipal des sports Désignation des représentants
M. Frédéric CHÉREAU
15.38 - Association "Douaisis initiatives" Désignation des représentants de la ville de Douai
M. Frédéric CHÉREAU
15.39 - Réseau France médiation Désignation d'un représentant de la ville de Douai
M. Frédéric CHÉREAU
15.40 - Commission locale des transports publics particuliers des personnes du Nord - Désignation du représentant de la ville de Douai
M. Frédéric CHÉREAU
16) ÉTAT DES DÉCISIONS DIRECTES
17) QUESTIONS DIVERSES