Ordre du jour de la séance

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• Appel des conseillers municipaux
• Désignation du secrétaire de séance
• Approbation du compte rendu de la séance du 27 novembre 2025
• Questions orales
• Voeux et motions
• Intervention du maire
• Etat des indemnités perçues par les élus - Année 2025
COMPTES RENDUS - ADMINISTRATION GENERALE
1. Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code général des collectivités territoriales - Compte rendu au conseil municipal de diverses décisions
M. le Maire
2. Rapport d'activité 2024 des services municipaux et des objectifs de développement durable
M. le Maire
FINANCES
3. Budget primitif 2026
Guillaume GUERIN
4. Créances irrécouvrables - Budget principal
Guillaume GUERIN
5. Budget Principal - Reprise sur provision pour dépréciations des comptes de tiers
Guillaume GUERIN
6. Avance de trésorerie du budget principal aux budgets annexes dotés de l'autonomie financière
Guillaume GUERIN
7. Fixation des tarifs de refacturation de l'électricité du Budget Annexe Photovoltaïque
Guillaume GUERIN
TRANQUILITE - SECURITE
8. Une charte de qualité pour une vie nocturne apaisée
Rémy VIROULAUD
9. Signature d'une convention de partenariat avec le lycée SaintExupéry
Rémy VIROULAUD
SUBVENTIONS
10. Attribution de subventions à des associations et divers organismes
Guillaume GUERIN
CULTURE
11. Direction de la culture et des arts - Modification du règlement intérieur de l'espace Simone Veil
Muriel LASKAR
12. Direction de la culture et des arts - Convention entre la Ville de Limoges et l'Office de Tourisme Intercommunal
Muriel LASKAR
13. Direction de la culture et des arts - Lire à Limoges
Muriel LASKAR
14. Bibliothèque francophone multimédia - Programmation 2026
Muriel LASKAR
15. Bibliothèque francophone multimédia - Modification du réglement intérieur
Muriel LASKAR
16. Musées - Adhésion au réseau Aliénor
Muriel LASKAR
17. Musée des Beaux-Arts - Programmation 2026
Muriel LASKAR
18. Musée des Beaux-Arts - Bilan don et acquisitions - 2ème semestre 2025
Muriel LASKAR
19. Musées des Beaux-Arts et de la Résistance - Renouvellement de la convention d'utilisation de site avec le SDIS 87
Muriel LASKAR
20. Direction de la culture et des arts - Soutien aux festivals 2026
Philippe PAULIATDEFAYE
21. Direction de la culture et des arts - Renouvellement de la charte Passerelle Culturelle
Philippe PAULIATDEFAYE
22. Conservatoire à rayonnement régional - Convention de partenariat avec le Cours Florent
Philippe PAULIATDEFAYE
SPORTS
23. Foulées du Populaire 2026
Sylvie ROZETTE
24. Convention de partenariat entre la Ville de Limoges et la Fédération Française de natation
Sylvie ROZETTE
25. Modification des redevances d'occupation du Palais des sports
Sylvie ROZETTE
26. Printemps Sportifs 2026 - Règlement général des opérations sportives de la Ville de Limoges - Tarification des opérations
Françoise ARCHAMBEAUD
ENFANCE - JEUNESSE
27. Rénovation énergétique du patrimoine scolaire 2026-2027 - Approbation du projet et du plan de financement
Vincent JALBY
28. Désimperméabilisation de la cour de l'école élémentaire Jean Zay - Approbation du projet et du plan de financement
Vincent JALBY
29. Fusion des écoles élémentaires Marcel Proust et Gérard Philipe à compter de la rentrée scolaire de septembre 2026
Vincent JALBY
30. Convention de cession de données entre la Ville de Limoges et la Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Vienne concernant les enfants résidant à Limoges soumis à l'obligation scolaire
Vincent JALBY
31. Centre Régional d'Information de la Jeunesse (CRIJ) - Subvention annuelle de fonctionnement 2026
Vincent JALBY
32. Convention de partenariat entre la Ville de Limoges, le comité départemental de tennis de la Haute-Vienne et l'association Le Limoges Bas Fargeas Tennis
Nadine RIVET
33. Convention pluriannuelle de partenariat entre la Ville de Limoges et la filière périnatalité du Pôle Universitaire de Psychiatrie de l'Enfant - Adolescent, Périnatalité (PUPEAP) du centre hospitalier Esquirol
Nadine RIVET
UNIVERSITE
34. Programme d'actions Université - Ville de Limoges
Marie-Eve TAYOT
35. Avenant de prolongation de la convention tripartite conclue entre la Ville de Limoges, la Communauté urbaine Limoges Métropole et l'Université
Marie-Eve TAYOT
VILLE INTELLIGENTE
36. Mise en place de la gouvernance Data et intelligence artificielle à la Ville de Limoges
M. le Maire
SANTE
37. Centre de santé de Beaubreuil porté par le Centre Hospitalier Universitaire - Soutien financier de la Ville de Limoges
Françoise ARCHAMBEAUD
RESSOURCES HUMAINES
38. Personnel municipal - Tableau des emplois budgétaires intermédiaire 2025
M. le Maire
39. Personnel municipal - Modification du règlement des horaires variables
M. le Maire
40. Personnel municipal - Formation professionnelle - Convention de partenariat avec le Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT)
M. le Maire
41. Comité des oeuvres sociales de la Ville de Limoges - Subvention 2026 - Convention d'objectifs et de moyens
M. le Maire
POLITIQUE DE L'HABITAT
42. Avis sur le Programme Local de l'Habitat (PLH) 2026-2031 de la Communauté Urbaine Limoges Métropole
Catherine MAUGUIEN-SICARD
43. Mise en valeur du patrimoine privé - Renouvellement de la convention de partenariat avec la Fondation du Patrimoine pour les années 2026 à 2028
Catherine MAUGUIEN-SICARD
44. Programme de réalisation de logements sociaux - Opération d'acquisition-amélioration de 6 logements locatifs sociaux 12 rue Porte Panet à Limoges - Subvention au bailleur social LIMOGES HABITAT et conventionnement
Matthieu PARNEIX
POLITIQUE DE LA VILLE
45. Municipalisation de l'espace de vie sociale de Carnot Marceau - Convention Territoriale Globale (CTG) - Année 2026
Ibrahima DIA
46. Subventions Convention Territoriale Globale (CTG) - Année 2026
Ibrahima DIA
47. Subvention contrat de ville 2025
Ibrahima DIA
48. Subventions contrat de ville - Année 2026
Ibrahima DIA
49. Subventions Accueil de Loisirs sans Hébergement - Année 2026
Ibrahima DIA
50. Centre de Loisirs Jeunes - Subvention dans le cadre du contrat de ville - Année 2026
Vincent JALBY
CENTRES SOCIAUX
51. Centres sociaux municipaux de Beaubreuil et de La Bastide - Charte d'engagement Promeneur du net parentalité
Ibrahima DIA
52. Centre social municipal de Beaubreuil - Renouvellement d'agrément des projets social, familles, projet jeunes 2026-2029
Ibrahima DIA
53. Centre social municipal de Beaubreuil - Convention de partenariat avec Polaris Formation
Ibrahima DIA
COMMERCE
54. Occupations commerciales du domaine public - Prolongation de l'exonération des redevances et droits de place dans le cadre des travaux de réaménagement du secteur Place des Bancs
Rémy VIROULAUD
DENOMINATION
55. Dénomination de voies
Rémy VIROULAUD
DEVELOPPEMENT DURABLE
56. Bilan d'émissions de gaz à effet de serre (BEGES) 2023
Benjamin BATTISTINI
ESPACES PUBLICS
57. Signature d'une convention avec le Conseil Départemental de la Haute-Vienne et Limoges Métropole pour le jalonnement des véloroutes dans la traversée de Limoges
Jean-Marie LAGEDAMONT
ESPACES VERTS
58. Convention avec le Réseau de Transport d'Électricité (RTE) pour la mise en oeuvre d'un aménagement ou de pratiques favorables à la biodiversité dans les emprises d'ouvrages du réseau de transport d'électricité
Matthieu PARNEIX
GARANTIES D'EMPRUNT
59. Emprunt garanti - SCALIS - Réhabilitation de 19 logements locatifs sociaux, opération Raspail, situés 4 rue Raspail à Limoges
Vincent JALBY
60. Emprunt garanti - SCALIS - Réhabilitation de 58 logements locatifs sociaux, Résidence Montplaisir, situés 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9 cité de Montplaisir à Limoges
Vincent JALBY
OPERATIONS IMMOBILIERES
61. Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine du quartier de Beaubreuil - Cession au profit de la société Noalis intervenant dans le cadre du protocole d'accord relatif aux opérations foncières
Matthieu PARNEIX
62. Acquisition immobilière - Parcelles de terrain sises à Limoges, lieudit le Mas Bilier et appartenant à l'Association Syndicale Libre du lotissement "Le Val Pré Vert II"
Matthieu PARNEIX
63. Implantation d'une canalisation électrique souterraine sur une parcelle municipale sise à Limoges, allée du Moulin Pinard - Convention avec ENEDIS
Matthieu PARNEIX
64. Salle Marcel Vardelle - Modification du règlement intérieur
Matthieu PARNEIX
65. Communication - Arrêté n° 2025-106 du 24 octobre 2025 portant enregistrement d'une installation de valorisation par méthanisation de biodéchets située 11 rue Thimonnier, avec injection de biométhane sur le réseau de distribution de gaz, et stockage intermédiaire déporté des digestats, route du Grand Beaune, exploitée par la société SAS Modul'O 2 sur la commune de Limoges
Matthieu PARNEIX
DEMOCRATIE PARTICIPATIVE
66. Démocratie participative - Bilan 2024-2025
Vincent BROUSSE
COMMANDE PUBLIQUE
67. Conventions constitutives de groupement de commandes
Jean-Marie LAGEDAMONT
COMMUNICATION
68. Convention relative à la marque partagée "Limoges, le feu créatif" entre Limoges Métropole et la Ville de Limoges
M. le Maire