Ordre du jour de la séance

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• Appel des conseillers municipaux
• Désignation du secrétaire de séance
• Approbation du compte rendu de la séance du 24 septembre 2025
• Questions orales
• Voeux et motions
• Intervention du maire
COMPTES RENDUS - ADMINISTRATION GENERALE
1 - Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code général des collectivités territoriales - Compte rendu au conseil municipal de diverses décisions
M. le Maire
2 - Budget principal - Exercice 2025 - Compte rendu au conseil municipal de mouvements de crédits réalisés dans le cadre de la nomenclature budgétaire et comptable M57
Guillaume GUERIN
FINANCES
3 - Budget Principal - Décision modificative n°3 de l'exercice 2025
Guillaume GUERIN
4 - Rapport d'orientations budgétaires 2026
Guillaume GUERIN
SUBVENTIONS
5 - Attribution de subventions aux associations
Guillaume GUERIN
CULTURE
6 - Ecole Nationale Supérieure d'Art et de Design - Subvention
Philippe PAULIAT-DEFAYE
7 - Conservatoire - Convention avec l'école Louise de Marillac
Philippe PAULIAT-DEFAYE
8 - Conservatoire - Convention avec le lycée Léonard Limosin
Philippe PAULIAT-DEFAYE
9 - Conservatoire - Convention avec l'association Lire et Faire Lire
Philippe PAULIAT-DEFAYE
10 - Bibliothèque francophone multimédia - Don de livre d'artiste
Muriel LASKAR
11 - Musée de la Résistance - Boutique
Muriel LASKAR
12 - Musée des Beaux-Arts - Boutique
Muriel LASKAR
13 - Musée des Beaux-Arts - Photothèque
Muriel LASKAR
SPORTS
14 - Aide aux clubs sportifs 2025-2026 - Conventions de partenariat
Sylvie ROZETTE
15 - Mises à jour du règlement d'accès et d'usage du complexe sportif de Saint-Lazare
Sylvie ROZETTE
DENOMINATION
16 - Dénomination d'équipements sportifs
Rémy VIROULAUD
SANTE
17 - Centre de vaccination - Convention de partenariat avec le centre de lutte anti-tuberculeux du Centre Hospitalier Universitaire de Limoges
Françoise ARCHAMBEAUD
18 - Centre de vaccination - Convention avec l'Agence Régionale de Santé Nouvelle-Aquitaine pour le financement de la campagne de vaccination contre le papillomavirus (année scolaire 2025/2026)
Françoise ARCHAMBEAUD
RESSOURCES HUMAINES
19 - Personnel municipal - Risque "santé" - Mise en place d'une participation employeur
M. le Maire
20 - Personnel municipal - Risque "prévoyance" - Augmentation de la participation employeur dans le cadre de la labellisation
M. le Maire
21 - Plan égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et lutte contre toutes formes de discrimination
M. le Maire
22 - Personnel municipal - Recours à l'article L.332-8-2° du Code général de la fonction publique en vue de pourvoir des postes permanents
M. le Maire
POLITIQUE DE L'HABITAT
23 - Attribution des subventions pour la requalification du bâti privé
Catherine MAUGUIEN-SICARD
24 - Campagne d'Aide à la Réhabilitation et à la Protection du Patrimoine - Prolongation de la majoration des aides sur les avenues du Maréchal de Lattre de Tassigny et Georges Dumas
Catherine MAUGUIEN-SICARD
25 - Délibération prolongeant les délais de réalisation des travaux pour l'immeuble 1 rue Montmailler et 13-17 place Denis Dussoubs dans le cadre de la troisième campagne de ravalement obligatoire et approuvant l'additif n° 4 au règlement de soutien financier
Catherine MAUGUIEN-SICARD
POLITIQUE DE LA VILLE
26 - Subventions contrat de ville 2025
Ibrahima DIA
ENERGIES
27 - Mise en oeuvre d'un projet d'hydroélectricité sur la Vienne, au niveau de l'ancien moulin Constantin (île aux oiseaux)
Benjamin BATTISTINI
LABORATOIRE QUALYSE
28 - Laboratoire Qualyse - Contribution participative
M. le Maire
ESPACES PUBLICS
29 - Mise en place d'une charte de tranquillité des fêtes foraines sur la commune de Limoges
Rémy VIROULAUD
COMMERCE
30 - Puces de la Cité - Convention d'occupation commerciale du domaine public pour la période 2026-2028
Rémy VIROULAUD
31 - Ouvertures de commerces de détail les dimanches pour l'année 2026
Rémy VIROULAUD
32 - Convention de partenariat entre la Ville de Limoges et les Dirigeants Commerciaux de France (DCF) de Limoges
M. le Maire
GARANTIES D'EMPRUNT
33 - Emprunt garanti - LIMOGES HABITAT - Réhabilitation de 8 logements locatifs sociaux, situés 14 rue du Pont Saint-Etienne à Limoges
Vincent JALBY
34 - Emprunt garanti - LIMOGES HABITAT - Réhabilitation de 107 logements locatifs sociaux, résidence Bellevue, situés 1, 3 et 5 rue André Messager à Limoges
Vincent JALBY
35 - Emprunt garanti - LIMOGES HABITAT - Réhabilitation de 278 logements locatifs sociaux, résidence La Brégère, situés allées Louis Blériot et Roland Garros et rues Henri Farman et Montgolfier à Limoges
Vincent JALBY
36 - Emprunt garanti - LIMOGES HABITAT - Réhabilitation de 2 immeubles soit 255 logements locatifs sociaux, résidence Montjovis, situés 82 - 84 - 86 et 102 - 104 - 106 avenue Montjovis à Limoges
Vincent JALBY
OPERATIONS IMMOBILIERES
37 - Programme de Rénovation Urbaine de La Bastide - Restructuration du centre commercial en pôle de santé et de services - Copropriété sise à Limoges 1, rue Georges Braque - Régularisation foncière à intervenir avec le Syndicat des Copropriétaires
Matthieu PARNEIX
38 - Programme de Rénovation Urbaine de La Bastide - Restructuration du centre commercial en pôle de santé et de services - Copropriété sise à Limoges 1, rue Georges Braque - Acquisition foncière des lots de copropriété restant à appartenir à la Société d'Equipement du Limousin (SELI)
Matthieu PARNEIX
39 - Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine du Val de l'Aurence Sud - Acquisition immobilière d'une parcelle de terrain sise à Limoges, rue de la Perdrix et appartenant à la société Esso Societe Anonyme Française
Matthieu PARNEIX
40 - Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine du quartier de Beaubreuil - Acquisition d'une emprise appartenant à la société Noalis, située à Limoges, allée Fabre d'Eglantine
Matthieu PARNEIX
41 - Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine du quartier de Beaubreuil - Cessions au profit de la société Noalis intervenant dans le cadre du protocole d'accord relatif aux opérations foncières
Matthieu PARNEIX
42 - Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine du quartier de Beaubreuil - Cession d'un tènement foncier situé allée Fabre d'Eglantine au profit de Limoges Habitat dans le cadre du protocole d'accord relatif aux opérations foncières
Matthieu PARNEIX
43 - Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine du quartier de Beaubreuil - Cessions au profit de Limoges Métropole intervenant dans le cadre du protocole d'accord relatif aux opérations foncières
Matthieu PARNEIX
44 - Domaine communal - Projet Moovéo - Cession d'ensembles immobiliers sis à Limoges, 221 à 233 avenue du Général Leclerc au profit de la Communauté Urbaine de Limoges Métropole
Matthieu PARNEIX
45 - Domaine communal - Ténement foncier situé à Limoges, 217 à 221 rue Armand Dutreix et 66 rue de la Vialoube - Cession à la société JMP Expansion
Matthieu PARNEIX
46 - Domaine communal - Cession d'un ensemble immobilier sis à Limoges, 42 rue Porte Panet à Madame Natalia ANDRADE VILLANUEVA
Matthieu PARNEIX
47 - Copropriété Dullin-Bey 2 à 12 allée Charles Dullin et 2 à 6 rue Périchon Bey - Cession d'un logement à Monsieur HEDHLI Bechir
Matthieu PARNEIX
48 - Installation d'une canalisation électrique souterraine sur une parcelle municipale sise à Limoges, avenue de Landouge - Convention avec ENEDIS
Matthieu PARNEIX
49 - Extension de l'assiette du bail emphytéotique du 10 juin 1983 au profit de l'Office International de l'Eau rue Edouard Chamberland - Avenant n° 3
Matthieu PARNEIX
RESEAUX URBAINS
50 - Occupation des infrastructures de réseau fibre optique communal - Convention avec la Cour d'Appel de Limoges
Jean-Marie LAGEDAMONT
FUNERAIRE
51 - Legs de Madame Marie Louise Jacqueline PICHENAUD
Isabelle MAURY
ELECTIONS
52 - Elections municipales et communautaires 2026 - Rémunération de la mise sous pli de la propagande électorale
Isabelle MAURY
COMMUNICATION
53 - Partenariat entre la Ville de Limoges et le Musée national Adrien Dubouché pour l'exposition temporaire : "Les énergies de la terre"
M. le Maire