Ordre du jour de la séance

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Appel des conseillers municipaux
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du compte rendu de la séance du 17 décembre 2024
Voeux et motions
Intervention du maire
COMPTES RENDUS - ADMINISTRATION GENERALE
1 - Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code général des collectivités territoriales - Compte rendu au conseil municipal de diverses décisions
M. le Maire
2 - Budget principal - Exercice 2024 - Compte rendu au conseil municipal d'un mouvement de crédits réalisé dans le cadre de la nomenclature budgétaire et comptable M57
Guillaume GUERIN
FINANCES
3 - Budget de l'exercice 2025 - Fixation des taux d'imposition directe locale pour 2025
Guillaume GUERIN
4 - Budget Principal - Décision Modificative n°1 de l'exercice 2025
Guillaume GUERIN
5 - Reprise sur réserves suite à régularisation d'écritures comptables
Guillaume GUERIN
6 - Avance de trésorerie du Budget Principal au Budget Annexe Photovoltaïque doté de l'autonomie financière
Guillaume GUERIN
7 - Fixation des tarifs de refacturation de l'électricité du Budget Annexe photovoltaïque
Guillaume GUERIN
8 - Remboursement des frais de déplacement des présidents du Limoges Handball et du club de football du Val de l'Aurence au salon des Maires de novembre 2024
M. le Maire
9 - Remboursement des frais de décollage des affiches des élections législatives de juin 2024
M. le Maire
10 - Acceptation de la succession de Madame Gabrielle LAVAUD
Guillaume GUERIN
SUBVENTIONS
11 - Attribution de subventions
Guillaume GUERIN
CULTURE
12 - Galerie municipale - Modification du règlement intérieur
Muriel LASKAR
13 - Bibliothèque francophone multimédia - Acquisition d'un livre ancien
Muriel LASKAR
14 - Bibliothèque francophone multimédia - Convention de partenariat avec l'Aquarium de Limoges
Muriel LASKAR
15 - Bibliothèque francophone multimédia - Evènement "Faites du numérique" - Convention de partenariat avec la Ligue de l'enseignement de la Haute-Vienne
Muriel LASKAR
16 - Bibliothèque francophone multimédia - Projet Numook - Partenariat avec l'association Lecture jeunesse et le collège Donzelot
Muriel LASKAR
17 - Direction unique des musées - Modification des règlements intérieurs du musée des Beaux-Arts et du musée de la Résistance - Modification des horaires d'ouverture
Muriel LASKAR
18 - Musées - Dépôts temporaires d'oeuvres ou objets
Muriel LASKAR
19 - Musée des Beaux-Arts - Convention de partenariat avec le Rectorat - Années scolaires 2025-2026, 2026-2027, 2027-2028
Muriel LASKAR
20 - Musée de la Résistance - Boutique
Muriel LASKAR
21 - Programmation culturelle estivale 2025
Philippe PAULIAT-DEFAYE
22 - Soutien aux festivals culturels 2025
Philippe PAULIAT-DEFAYE
23 - Subventions culturelles 2025 - Structures d'importance culturelle
Philippe PAULIAT-DEFAYE
24 - Subventions culturelles 2025 - Associations ayant la qualité d'entrepreneurs du spectacle
Philippe PAULIAT-DEFAYE
25 - Conservatoire à Rayonnement Régional - Modalités pratiques relatives à l'enseignement du conservatoire
Philippe PAULIAT-DEFAYE
26 - Conservatoire à Rayonnement Régional - Convention de partenariat avec le Cours Florent
Philippe PAULIAT-DEFAYE
RELATIONS INTERNATIONALES
27 - Invitation d'un artiste de Limoges au Festival International de Céramique à Ichéon
Philippe PAULIAT-DEFAYE
EVENEMENTIEL
28 - Cavalcade de printemps 2025
M. le Maire
SPORTS
29 - Mise à jour du règlement d'accès et d'usage du stade d'athlétisme de Beaublanc
Sylvie ROZETTE
30 - Tarifs Pass Olympique patinoire pour mai 2025
Sylvie ROZETTE
31 - Congrès national de l'ANDES, les 15 et 16 mai 2025
Sylvie ROZETTE
32 - Droit d'image et adhésion à l'association européenne ACES
Sylvie ROZETTE
33 - Championnat de France de tirs sportifs, sport-boules, les 5 et 6 avril 2025
Sylvie ROZETTE
34 - Urban trail Limoges Athlé, le 24 mai 2025
Sylvie ROZETTE
35 - Championnat de France élite des sports subaquatiques unifiés, les 29-30-31 mai et 1er juin 2025
Sylvie ROZETTE
36 - Open de basket 3x3 - Édition 2025 - Convention de partenariat avec l'association Limoges Couleurs Basket LAB2CSP
Sylvie ROZETTE
37 - Championnat national FSCF de gymnastique féminine par équipe catégorie F3, du 27 au 29 juin 2025
Sylvie ROZETTE
38 - Olympiades des bords de Vienne, le 29 juin 2025
Françoise ARCHAMBEAUD
CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS
39 - Conseil municipal des enfants - Organisation de la deuxième course des enfants le 7 juin 2025
M. le Maire
ENFANCE - JEUNESSE
40 - Désimperméabilisation des cours du groupe scolaire Montmailler - Approbation du projet et du plan de financement
Nadine RIVET
41 - Etudes renforcées à l'école 2025-2027 - Demande de subvention à l'Union européenne
Nadine RIVET
SANTE
42 - Centre de vaccination municipal - Convention de financement avec l'Agence Régionale de Santé Nouvelle-Aquitaine - Année 2025
Matthieu PARNEIX
RESSOURCES HUMAINES
43 - Personnel municipal - Tableau des emplois budgétaires 2025
M. le Maire
44 - Personnel municipal - Evolution du taux de promotion d'accès au grade d'adjoint technique principal de 1ère classe
M. le Maire
45 - Personnel municipal - Actualisation des plafonds réglementaires du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (Rifseep)
M. le Maire
46 - Création d'une équipe tranquillité cadre de vie au sein de la police municipale
M. le Maire
47 - Personnel municipal - Référent déontologue
M. le Maire
COMMERCE
48 - Occupations commerciales du domaine public - Exonération des redevances et droits de place dans le cadre des travaux de réaménagement du secteur place des Bancs
Rémy VIROULAUD
49 - Avenant à la convention cadre de partenariat Ville de Limoges - Association interconsulaire
Rémy VIROULAUD
SECURITE ET PREVENTION
50 - Règlement intérieur du centre de supervision urbain
Rémy VIROULAUD
51 - Proposition de don des sommes d'argent trouvées sur la voie publique
Rémy VIROULAUD
DEVELOPPEMENT DURABLE
52 - Représentation de la Ville à l'association AMORCE
M. le Maire
ENERGIES
53 - Validation de la cartographie de zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAEnR)
Benjamin BATTISTINI
54 - Développement de capacités de pilotage de la consommation électrique au profit de la transition écologique sur le territoire de Limoges - Convention avec la société VOLTALIS
Benjamin BATTISTINI
VILLE INTELLIGENTE
55 - Construction et exploitation d'un réseau de capteurs connectés pour le développement à Limoges de la ville intelligente et durable
Benjamin BATTISTINI
56 - Création d'une plateforme d'expérimentation 5G privée dans le cadre d'un consortium avec Limoges Métropole et l'entreprise AXIONE
Benjamin BATTISTINI
POLITIQUE DE L'HABITAT
57 - Programme de réalisation de logements sociaux - Opération d'acquisition-amélioration de 6 logements locatifs sociaux dont 4 sur prêt locatif à usage social (PLUS) 12 rue Porte Panet à Limoges - Subvention au bailleur social LIMOGES HABITAT et conventionnement
Charles COLAS
58 - Nouveau programme national de renouvellement urbain - Aménagement de voiries de desserte d'un programme d'accession sociale en contrepartie foncière dans le quartier de Beaubreuil - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre Limoges Métropole, la Ville de Limoges et Noalis
Catherine MAUGUIEN-SICARD
POLITIQUE DE LA VILLE
59 - Convention territoriale Globale (CTG) - Appel à projet 2025 - Sorties jeunes 18-25 ans
Ibrahima DIA
60 - Convention de partenariat avec l'Université de Limoges - Projet "Étude sur l'accueil et l'accompagnement des jeunes 16/25 ans sur le quartier prioritaire du Val de l'Aurence"
Ibrahima DIA
61 - Contrat de ville 2025 - Quartier prioritaire des Coutures - Convention d'objectifs et de financement avec l'association "Entre Deux"
Ibrahima DIA
CENTRES SOCIAUX
62 - Centre social municipal de Beaubreuil - Convention d'objectifs et de financement - Aide au fonctionnement des ludothèques avec la caisse d'allocations familiales de la Haute-Vienne - Années 2024- 2026
Ibrahima DIA
63 - Centre social municipal de Beaubreuil - Convention de partenariat avec l'association Réseau d'Échanges Réciproques de Savoirs - Année 2025
Ibrahima DIA
SOCIAL
64 - Cité des Jeux - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens - Convention de financement pour l'année 2025
Samia RIFFAUD
DEMOCRATIE PARTICIPATIVE
65 - Assemblée citoyenne - Modification du règlement intérieur
Vincent BROUSSE
GARANTIES D'EMPRUNT
66 - Emprunt garanti - LIMOGES HABITAT - Acquisition en VEFA (vente en l'état futur d'achèvement) de 6 logements locatifs sociaux, situés 28 rue Pierre Astier à Limoges
M. le Maire
67 - Emprunt Garanti - NOALIS - Acquisition en VEFA (vente en l'état futur d'achèvement) de 5 logements locatifs sociaux, Lotissement Hameau Lafayette, situés rue Gustave et Fernande GOETSHEL à Limoges
M. le Maire
DOMAINE PUBLIC
68 - Autorisation donnée au Maire pour la signature de conventions relatives à l'effacement des tags visibles depuis le domaine public
Jean-Marie LAGEDAMONT
69 - Création d'un tarif pour l'effacement des tags
Jean-Marie LAGEDAMONT
FUNERAIRE
70 - Service funéraire municipal - Cimetière de Louyat - Reprise d'une concession perpétuelle en état d'abandon
Isabelle MAURY
DENOMINATION DE VOIE ET ESPACES PUBLICS
71 - Dénomination d'un rond-point Marc LAYCURAS
Rémy VIROULAUD
SOCIETE D'EQUIPEMENT DU LIMOUSIN
72 - Rapport 2023 concernant la Société d'Equipement du Limousin - Approbation
Marie-Eve TAYOT
OPERATIONS IMMOBILIERES
73 - Acquisition immobilière - Ensemble immobilier sis à Limoges, 24- 26 rue Victor Duruy et appartenant à l'Etablissement Public Foncier Nouvelle-Aquitaine
Nadine RIVET
74 - Acquisition immobilière - Lots de copropriété dépendant d'un ensemble immobilier situé à Limoges, 6 à 12 avenue du Président René Coty - Résidence "Les Gémeaux" et appartenant à la Banque Populaire Centre Atlantique
Vincent LEONIE
75 - Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain du quartier de Beaubreuil - Cour artisanale de Beaubreuil - Domaine communal - Cession de parcelles de terrain sises à Limoges, allée Fabre d'Eglantine à l'Agence Nationale de la Cohésion des Territoires - Délibération complémentaire portant rectification de la désignation des biens vendus
Vincent LEONIE
76 - Domaine communal - Cession de parcelles de terrain sises à Limoges, lieu-dit Brachaud au profit de Limoges Métropole
Vincent LEONIE
77 - Domaine communal - Cession de parcelles de terrain sises à Limoges, lieu-dit les Prades au profit de Limoges Métropole
Vincent LEONIE
78 - Domaine communal - Cession d'une parcelle de terrain sise à Limoges, rue Henri Giffard au profit de la société Suez RV Charente Limousin
Vincent LEONIE
79 - Résidence "Les Gémeaux" 6 à 12, avenue du Président René Coty à Limoges - Cession d'un logement à Madame Tchewa Soro
Vincent LEONIE
80 - Domaine communal - Propriété du Mas Eloi - Commune de Chaptelat - Bail emphytéotique de droit commun avec la Fondation Delta Plus - Avenant n° 1
Vincent LEONIE
81 - Aménagement des Bords de Vienne - Convention de travaux de clôture rue de la Font Pinot avec la SAS de la Font Pinot
Vincent LEONIE
82 - Implantation de câbles électriques souterrains sur deux parcelles municipales sises à Limoges, rue Philippe Lebon et rue du Petit Theil - Conventions avec ENEDIS
Vincent LEONIE
83 - Installation de câbles électriques souterrains sur une parcelle municipale sise à Limoges, allée Fabre d'Eglantine - Convention avec ENEDIS
Vincent LEONIE
COMMANDE PUBLIQUE
84 - Conventions constitutives de groupement de commandes
Jean-Marie LAGEDAMONT