Ordre du jour de la séance

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Appel des conseillers municipaux
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du compte rendu de la séance du 27 novembre 2024
Questions orales
Voeux et motions
Intervention du maire
Etat des indemnités perçues par les élus - Année 2024
SOLIDARITE
0. Aide d'urgence en faveur de Mayotte
M. le Maire
COMPTES RENDUS - ADMINISTRATION GENERALE
1. Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code général des collectivités territoriales - Compte rendu au conseil municipal de diverses décisions
M. le Maire
2. Budget principal - Exercice 2024 - Compte rendu au conseil municipal d'un mouvement de crédits réalisé dans le cadre de la nomenclature budgétaire et comptable M57
Guillaume GUERIN
3. Rapport d'activités 2023 des services municipaux et des objectifs de développement durable
M. le Maire
ASSEMBLEES
4. Possibilité de votes groupés des délibérations
M. le Maire
FINANCES
5. Budget principal - Décision modificative n°3 de l'exercice 2024 - Budget annexe des Pompes Funèbres - Décision modificative n°2 de l'exercice 2024
Guillaume GUERIN
6. Budget primitif 2025
Guillaume GUERIN
7. Modification des durées d'amortissement des immobilisations du budget principal
Guillaume GUERIN
8. Créances irrécouvrables - Budget principal - Budget annexe des pompes funèbres
Guillaume GUERIN
9. Prestation de vente aux enchères publiques en ligne de biens réformés
M. le Maire
SUBVENTIONS
10. Attribution de subventions aux associations
Guillaume GUERIN
11. Contrat Départemental de Développement - Programmation 2025
M. le Maire
CULTURE
12. Lire à Limoges 2025
Muriel LASKAR
13. Ville d'art et d'histoire - Restauration de l'église Saint-Christophe de Beaune-les-Mines
Muriel LASKAR
14. Ville d'art et d'histoire - Renouvellement de la convention avec l'Office de Tourisme Intercommunal
Muriel LASKAR
15. Bibliothèque francophone multimédia - Programmation 2025
Muriel LASKAR
16. Bibliothèque francophone multimédia - Convention avec la Bibliothèque nationale universitaire de Strasbourg pour l'acceptation d'un don de tablettes d'étagères
Muriel LASKAR
17. Bibliothèque francophone multimédia - Convention tripartite avec l'Institut d'études occitanes du Limousin et le Centre international de recherche et de documentation occitanes - Exposition Marcelle Delpastre
Muriel LASKAR
18. Bibliothèque francophone multimédia - Convention avec la Mission Locale
Muriel LASKAR
19. Bibliothèque francophone multimédia - Convention d'occupation d'une salle par des associations
Muriel LASKAR
20. Musée des Beaux-Arts - Programmation 2025
Muriel LASKAR
21. Musée des Beaux-Arts - Acceptation de dons
Muriel LASKAR
22. Musée des Beaux-Arts - Bilan semestriel 2024 des acquisitions et des dons
Muriel LASKAR
23. Musée des Beaux-Arts - Acquisition d'une oeuvre de Suzanne Valadon en vente publique
Muriel LASKAR
24. Musée des Beaux-Arts - Contrat de dépôt d'oeuvres d'art
Muriel LASKAR
25. Musée de la Résistance - Programmation 2025
Muriel LASKAR
RELATIONS INTERNATIONALES
26. Jumelage - Les POORS à Charlotte
Isabelle DEBOURG
27. Convention de partenariat et subvention exceptionnelle avec l'ENSAD pour l'accueil en résidence d'un artiste japonais
Isabelle DEBOURG
SPORTS
28. Restructuration et extension du Palais des Sports de Beaublanc - Actualisation du plan de financement
Sylvie ROZETTE
29. Coupe de France basket fauteuil les 18 et 19 janvier 2025 au Palais des Sports de Beaublanc
Sylvie ROZETTE
30. Foulées du Populaire 2025
Sylvie ROZETTE
31. Modification des redevances du stade d'honneur de Beaublanc à compter du 1er janvier 2025
Sylvie ROZETTE
32. Modification des redevances des installations sportives municipales à compter du 1er janvier 2025
Sylvie ROZETTE
33. Règlement général des opérations sportives de la Ville de Limoges - Modification de la tarification des opérations
Sylvie ROZETTE
34. Printemps sportifs 2025
Françoise ARCHAMBEAUD
ENFANCE - JEUNESSE
35. Réorganisation des groupes scolaires Marcel Proust et Gérard Philipe
Vincent JALBY
36. Centre régional d'information jeunesse (CRIJ) Nouvelle-Aquitaine - Subvention annuelle de fonctionnement 2025
Vincent JALBY
37. Convention relative à l'intervention d'accompagnants d'élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de la pause méridienne dans le 1er degré
Vincent JALBY
38. Convention d'intervention de l'association "Hymnus Humani" au sein de l'établissement d'accueil de jeunes enfants de Beaubreuil
Nadine RIVET
SANTE
39. Maison de l'Autisme et des troubles neurodéveloppementaux - Soutien financier de la Ville de Limoges
Matthieu PARNEIX
40. Centre de vaccination - Convention avec l'Agence Régionale de Santé Nouvelle-Aquitaine pour le financement de la campagne de vaccination contre le papillomavirus (année scolaire 2024/2025)
Matthieu PARNEIX
RESSOURCES HUMAINES
41. Comité des oeuvres sociales de la Ville de Limoges - Subventions 2025 - Convention d'objectifs et de moyens
M. le Maire
42. Personnel municipal - Mise en oeuvre de l'aide d'urgence - Bilan annuel
M. le Maire
COMMERCE
43. Avenant à la convention d'occupation privative du domaine public pour les Puces de la Cité - Modification du périmètre
Rémy VIROULAUD
DOMAINE PUBLIC
44. Redevances 2025 - Domaine public
Rémy VIROULAUD
POLITIQUE DE LA VILLE
45. Centre de loisirs jeunes - Subvention dans le cadre du contrat de ville 2025
Vincent JALBY
46. Subventions contrat de ville 2025
Ibrahima DIA
47. Subventions Convention Territoriale Globale (CTG) - Année 2025
Ibrahima DIA
48. Accord-cadre sur la gestion urbaine de proximité 2024-2030 et conventions d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans les quartiers prioritaires 2024-2026
Ibrahima DIA
49. Convention de partenariat entre l'association Unis Cité et la Ville de Limoges - Projet "Tous dehors"
Ibrahima DIA
POLITIQUE DE L'HABITAT
50. Attribution des subventions pour la requalification du bâti privé
Catherine MAUGUIEN-SICARD
DEVELOPPEMENT URBAIN
51. Programme de Rénovation Urbaine de La Bastide - Restructuration du centre commercial en pôle de santé et de services- Avenant n°6 à la concession d'aménagement
Benjamin BATTISTINI
OPERATIONS IMMOBILIERES
52. Reconversion de l'ancienne caserne Marceau - Appel à projets en vue de la réalisation de programmes immobiliers - Désignation de la société ALTANA Promotion comme lauréat de l'appel à projets
M. le Maire
53. Domaine communal - Ecoquartier des Portes Ferrées - Cession à la Société Signature Promotion d'un tènement foncier situé à Limoges, rue des Portes Ferrées et rue Domnolet Lafarge
M. le Maire
54. Acquisition immobilière d'un tènement foncier sis à Limoges, allée Jean Bouin et rue Pierre de Coubertin appartenant à Limoges Métropole
Vincent LEONIE
55. Résidence Vincent Auriol 4 à 10 et 12 à 18, avenue du Président Vincent Auriol - Cession d'un logement à madame GANE et monsieur NARAT
Vincent LEONIE
56. Résidence Vincent Auriol 4 à 10 et 12 à 18, avenue du Président Vincent Auriol - Cession d'un logement à monsieur LINLAUD Anthony
Vincent LEONIE
57. Résidence du Maréchal Joffre 1 à 9 et 2 à 10, rue du Maréchal Joffre - Cession d'un logement à monsieur LINLAUD Anthony
Vincent LEONIE
58. Domaine communal - Conventions avec la société Totem France portant conditions pour l'installation de relais de radiotéléphonie sur des biens appartenant à la Ville de Limoges
Vincent LEONIE
59. Domaine communal - Ensemble immobilier sis à Limoges, square du Souvenir Français - Location par bail emphytéotique de droit commun au profit de Madame Gaëlle RIGONDAUD
Vincent LEONIE
60. Espace intergénérationnel Robert-Hébras - Salles d'activités associatives - Règlement intérieur - Tarifs
Nadine RIVET
PATRIMOINE COMMUNAL
61. Rénovation énergétique de la salle Jean-Pierre Timbaud - Approbation du projet et du plan de financement
Benjamin BATTISTINI
JARDIN D'ORSAY
62. Réaménagement du Jardin d'Orsay - Actualisation du plan de financement
Vincent LEONIE
ESPACES VERTS
63. Demande d'application du régime forestier sur des parcelles forestières appartenant à la commune de Limoges
Vincent LEONIE
64. Inscription de deux liaisons pédestres au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée de la Haute-Vienne
Vincent LEONIE
DEMOCRATIE LOCALE
65. Mairie annexe de Beaune-les-Mines - Signature d'une convention "France services"
M. le Maire
66. Acquisition et installation d'un système de vidéoprotection dans les antennes-mairie France services de Beaubreuil et du Val de l'Aurence sud
Vincent BROUSSE
COMMANDE PUBLIQUE
67. Adhésion aux centrales d'achat RESAH et CANUT pour la fourniture de liens pour la téléphonie fixe, les interconnexions des sites, les accès internet et la téléphonie mobile
Jean-Marie LAGEDAMONT
68. Conventions constitutives de groupement de commandes
Jean-Marie LAGEDAMONT
69. Approbation du Schéma de Promotion des Achats publics Socialement et Écologiquement Responsables de la Ville de Limoges et du Centre Communal d'Action Sociale
Jean-Marie LAGEDAMONT
FUNERAIRE
70. Service funéraire - Évolution des tarifs des pompes funèbres municipales et création de nouveaux tarifs
Isabelle MAURY
COMMUNICATION
71. Convention de partenariat entre la Ville de Limoges et les Éditions LA GESTE - Edition d'un beau livre "Les Halles de Limoges"
M. le Maire