Ordre du jour de la séance

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Appel des conseillers municipaux
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du compte rendu de la séance du 25 septembre 2024
Questions orales
Voeux et motions
Intervention du maire
COMPTES RENDUS - ADMINISTRATION GENERALE
1 - Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code général des collectivités territoriales - Compte rendu au conseil municipal de diverses décisions
M. le Maire
2 - Budget principal - Exercice 2024 - Compte rendu au conseil municipal de mouvements de crédits réalisés dans le cadre de la nomenclature budgétaire et comptable M57
Guillaume GUERIN
FINANCES
3 - Budget Principal - Décision modificative n°2 de l'exercice 2024
Guillaume GUERIN
4 - Rapport d'orientations budgétaires 2025
Guillaume GUERIN
5 - Financement de la reconstruction de l'EHPAD Joseph de Léobardy
Guillaume GUERIN
SUBVENTIONS
6 - Attribution de subventions aux associations
Guillaume GUERIN
TRANSPORTS
7 - Participation de la Ville au financement des travaux de mise en accessibilité des quais de la Gare de Limoges
M. le Maire
CASERNE MARCEAU
8 - Reconversion de l'ancienne caserne Marceau - Bilan de la concertation
Muriel LASKAR
CULTURE
9 - Ecole Nationale Supérieure d'Art et de Design de Limoges - Subvention 2024
Muriel LASKAR
10 - Bibliothèque francophone multimédia - Convention avec la Bibliothèque nationale de France
Muriel LASKAR
11 - Musée des Beaux-Arts - Acceptation de don de catalogues et autorisation de leur mise en vente
Muriel LASKAR
12 - Musée des Beaux-Arts - Boutique
Muriel LASKAR
13 - Musée de la Résistance - Programmation
Muriel LASKAR
14 - Musée de la Résistance - Boutique
Muriel LASKAR
15 - Régie personnalisée de l'Opéra de Limoges - Convention pluriannuelle d'objectifs
Muriel LASKAR
16 - Intégration au dispositif Passerelle Culturelle
Philippe PAULIAT-DEFAYE
17 - Rénovation énergétique du Théâtre de l'Union (2ème phase) - Approbation du projet et du plan de financement
Philippe PAULIAT-DEFAYE
SPORTS
18 - Aide individuelle à Cyril JONARD, médaillé de bronze aux jeux paralympiques Paris 2024
Sylvie ROZETTE
19 - Aide aux clubs sportifs 2024-2025 - Conventions de partenariat
Sylvie ROZETTE
UNIVERSITE
20 - Convention tripartite entre l'Université de Limoges, la Ville de Limoges et Limoges Métropole - Avenant de prolongation
Marie-Eve TAYOT
ENFANCE - JEUNESSE
21 - Rénovation énergétique du patrimoine scolaire 2025-2026 - Approbation du projet et du plan de financement
Vincent JALBY
22 - Club ados municipal - Partenariat avec le Red Star Padel Tennis Club portant sur une mise à disposition d'un local
Nadine RIVET
VILLE NOURRICIERE
23 - Candidature de la Ville au Fonds de Concours Projet Alimentaire Territorial de Limoges Métropole pour l'arrosage des espaces maraîchers de La Vergne
Nadine RIVET
COMMERCE
24 - Ouvertures de commerce de détail les dimanches pour l'année 2025
Rémy VIROULAUD
25 - Nouvelles modalités pour la pépinière commerciale 2025
Jacques BENN
RESSOURCES HUMAINES
26 - Rapport social unique (RSU) 2023 de la Ville de Limoges
M. le Maire
27 - Personnel municipal - Expérimentation de la semaine en 4,5 jours
M. le Maire
28 - Personnel municipal - Police municipale - Réforme du régime indemnitaire
M. le Maire
29 - Personnel municipal - Avenant à la convention de mise à disposition d'agents de la Ville auprès du syndicat mixte "Qualyse"
M. le Maire
30 - Utilisation du portail informatique d'accès aux services solidarité (PASS'EDF) - Signature d'une convention
M. le Maire
INTERCOMMUNALITE
31 - Transfert de la compétence Hôtellerie de plein air en bord de rivière de la commune du Palais-sur-Vienne à Limoges Métropole
M. le Maire
ENVIRONNEMENT
32 - Avis du conseil municipal concernant le projet de création d'une chaufferie urbaine par la société Limoges Sud Énergies Services, rue Archimède
Vincent JALBY
POLITIQUE DE L'HABITAT
33 - Évolution des règlements de soutien financier des dispositifs de requalification du bâti
Catherine MAUGUIEN-SICARD
POLITIQUE DE LA VILLE
34 - Contrat de ville "quartiers 2030" - Soutien au développement d'un projet d'économie circulaire sur le quartier prioritaire du Val de l'Aurence sud - Convention de partenariat avec Terravox
Ibrahima DIA
35 - Subventions contrat de ville 2024
Ibrahima DIA
36 - Jardins familiaux municipaux - Modification du règlement intérieur et du contrat de location
Marc BIENVENU
OPERATIONS IMMOBILIERES
37 - Domaine communal - Pôle d'Echange Multimodal de Beaublanc - Cession d'un tènement foncier sis à Limoges, boulevard de Beaublanc, rue Pierre de Coubertin et rue de Bellac au profit de Limoges Métropole
Vincent LEONIE
38 - Domaine communal - Cession d'un ensemble immobilier sis à Limoges, 116 rue Armand Dutreix au profit de Limoges Métropole
Vincent LEONIE
39 - "Résidence Les Gémeaux" 6 à 12, avenue du Président René Coty à Limoges - Cession d'un garage à Monsieur Maxime Bertrand
Vincent LEONIE
40 - Domaine communal - Centre commercial de Beaubreuil - Convention d'occupation du domaine public avec l'AFU de Beaubreuil - Parc de stationnement
Vincent LEONIE
41 - Domaine communal - Poste électrique sur une parcelle municipale sise à Limoges rue Jules Ferry - Convention avec ENEDIS
Vincent LEONIE
RESEAUX URBAINS
42 - Intégration des ouvrages de distribution publique d'électricité dans l'environnement - Convention 2025-2027 avec Limoges Métropole et Enedis
Jean-Marie LAGEDAMONT
43 - Labellisation Villes et Villages étoilés
Jean-Marie LAGEDAMONT
COMMANDE PUBLIQUE
44 - Convention constitutive de groupement de commandes
Jean-Marie LAGEDAMONT