Ordre du jour de la séance

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Appel des conseillers municipaux
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du compte rendu de la séance du 26 juin 2024
Questions orales
Voeux et motions
Intervention du maire
Information sur le Bus à Haut Niveau de Service (BHNS)
COMPTES RENDUS - ADMINISTRATION GENERALE
1 - Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code général des collectivités territoriales - Compte rendu au Conseil municipal de diverses décisions
M. le Maire
2 - Concession de service public - Rapport 2023 de la SARL Cris Développement concernant le complexe hôtellerie-restauration "Golf Saint-Lazare" - Communication
M. le Maire
FINANCES
3 - Budget principal de la Ville de Limoges - Affectation des résultats de l'exercice 2023
Guillaume GUERIN
4 - Budget annexe des Pompes funèbres de la Ville de Limoges - Service public industriel et commercial - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2023
Guillaume GUERIN
5 - Budget annexe du Crématorium de la Ville de Limoges - Service public industriel et commercial - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2023
Guillaume GUERIN
6 - Budget annexe du Laboratoire régional de contrôle des eaux de la Ville de Limoges - Service public industriel et commercial - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2023
Guillaume GUERIN
7 - Budget annexe du Golf de la Ville de Limoges - Service public industriel et commercial - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2023
Guillaume GUERIN
8 - Budget supplémentaire de l'exercice 2024 - Budget principal - Budget annexe des Pompes funèbres - Approbation
Guillaume GUERIN
9 - Création d'un budget annexe "Production et distribution d'énergie photovoltaïque"
Guillaume GUERIN
SUBVENTIONS
10 - Augmentation de la subvention 2024 versée au CCAS
Guillaume GUERIN
11 - Attribution de subventions aux associations
Guillaume GUERIN
PROTECTION DES ANIMAUX
12 - Convention avec la Société de Protection des Animaux de Limoges et de la Haute-Vienne - Redevance fourrière 2024
Guillaume GUERIN
CULTURE
13 - Musée des Beaux-Arts - Modification du règlement intérieur de l'Orangerie
Muriel LASKAR
14 - Musée des Beaux-Arts - Exposition "En piste ! Widhopff et les peintures du Cirque-théâtre de Limoges" - Vente du catalogue et convention avec le Sirque de Nexon
Muriel LASKAR
15 - Musée des Beaux-Arts - Boutique
Muriel LASKAR
16 - Musée des Beaux-Arts - Acquisition de six plaques émaillées de Jean II Pénicaud - Dons financiers
Muriel LASKAR
17 - Musée des Beaux-Arts - Legs
Muriel LASKAR
18 - Musée des Beaux-Arts - Dons
Muriel LASKAR
19 - Musée de la Résistance - Programmation culturelle
Muriel LASKAR
20 - Musée de la Résistance - Acquisitions d'oeuvres
Muriel LASKAR
21 - Musée de la Résistance - Boutique
Muriel LASKAR
22 - Archives municipales - Don de monsieur Michel Toulet
Vincent REY
23 - Réhabilitation du pavillon du Mas Jambost et construction d'un espace de représentation en vue d'accueillir l'école supérieure de théâtre de l'Union - Lancement d'un concours de maîtrise d'oeuvre
Philippe PAULIATDEFAYE
24 - Centres culturels municipaux - Renouvellement de l'offre de loisirs alliant animations sport et culture en direction du jeune public
Philippe PAULIATDEFAYE
25 - Centres culturels municipaux - Stages et ateliers - Collaborations 2024/2025
Philippe PAULIATDEFAYE
26 - Conservatoire à rayonnement régional - Animations culturelles 2024-2025
Philippe PAULIATDEFAYE
27 - Conservatoire à rayonnement régional - Compléments pédagogiques 2024-2025
Philippe PAULIATDEFAYE
SPORTS
28 - Marché de maîtrise d'oeuvre pour la création d'un terrain de football synthétique à Limoges - Beaubreuil, rue des Montarauds
Sylvie ROZETTE
29 - 10ème Open de Tennis WTA Limoges
Sylvie ROZETTE
30 - Subvention de fonctionnement - Contrat d'objectifs et de moyens entre la Ville de Limoges et le Limoges CSP SASP
Sylvie ROZETTE
31 - Subvention de fonctionnement - Contrat d'objectifs et de moyens entre la Ville de Limoges et le Limoges Hand 87 SAS
Sylvie ROZETTE
32 - Subventions de fonctionnement - Contrats d'objectifs et de moyens avec le LABC et l'Usal Rugby
Sylvie ROZETTE
CONTRAT LOCAL D'ACCOMPAGNEMENT À LA SCOLARITÉ
33 - Participations financières de la Ville au titre du contrat local d'accompagnement à la scolarité (CLAS) - Année scolaire 2024- 2025 - Subvention du centre de ressources du CLAS
Vincent JALBY
ENFANCE - JEUNESSE
34 - Désimperméabilisation et renaturation des cours du groupe scolaire des Bénédictins - Approbation du projet et du plan de financement
Vincent JALBY
35 - Rémunération des enseignants assurant les études dirigées et les études renforcées
Vincent JALBY
36 - Gratification des bacheliers ayant obtenu une mention "très bien" - Année 2024
Vincent JALBY
37 - Adhésion à l'Association Nationale des Directeurs et des cadres de l'Éducation des Villes et des collectivités territoriales (ANDEV)
Vincent JALBY
38 - Ouverture d'un Lieu d'Accueil Enfant Parent (LAEP) dans les locaux du Relais Petite Enfance situés 11 rue de New York
Nadine RIVET
39 - Conventions de prestations entre la Ville de Limoges et le Centre d'Animation Sociale d'Ambazac (CASA) - Journée nationale des assistants maternels agréés - Années 2024 à 2026
Nadine RIVET
TRANSPORTS
40 - Prestations de services pour la desserte en transport scolaire des écoles de Beaune-Les-Mines
Vincent JALBY
RESSOURCES HUMAINES
41 - Personnel municipal - Tableau des emplois budgétaires intermédiaire 2024
M. le Maire
42 - Personnel municipal - Recrutement d'un agent par voie de contrat parcours emploi-compétences
M. le Maire
RENOUVELLEMENT URBAIN
43 - Nouveau programme national de renouvellement urbain - Aménagement d'espaces publics et d'espaces résidentialisés dans le quartier de Beaubreuil - Aménagement d'espaces publics et d'espaces résidentialisés dans le quartier du Val de l'Aurence Sud - Conventions de transfert de maîtrise d'ouvrage entre Limoges Métropole, la Ville de Limoges et Limoges habitat
Catherine MAUGUIEN-SICARD
44 - Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain du quartier de Beaubreuil - Acquisition d'un ensemble immobilier sis à Limoges, 27 allée Marcel Proust appartenant à la Société Civile Immobilière KS
Catherine MAUGUIEN-SICARD
CENTRES SOCIAUX
45 - Centres sociaux municipaux de La Bastide et de Beaubreuil - Création de nouveaux tarifs
Ibrahima DIA
46 - Centres sociaux municipaux de Beaubreuil et de La Bastide - Convention d'accompagnement à la scolarité avec les établissements scolaires des deux quartiers - Septembre 2024 - juin 2025
Ibrahima DIA
47 - Centre social municipal de La Bastide - Convention d'objectifs et de financement avec la communauté urbaine Limoges Métropole - Insertion Professionnelle - Année 2024
Ibrahima DIA
48 - Centre social municipal de La Bastide - Convention d'objectifs et de financement avec la communauté urbaine Limoges Métropole - En route pour la planète éco - Année 2024
Ibrahima DIA
POLITIQUE DE LA VILLE
49 - Subventions dans le cadre du contrat de ville 2024
Ibrahima DIA
50 - Convention avec l'Association fondation étudiante pour la ville (AFEV) - Création d'un tiers-lieu dans les quartiers prioritaires de la ville
Ibrahima DIA
SOCIAL
51 - Convention relative à la coopération entre la Ville de Limoges et le Centre Communal d'Action Sociale
Samia RIFFAUD
SANTE
52 - Centre de vaccination - Prise en compte des recommandations vaccinales et adaptation tarifaire
Matthieu PARNEIX
53 - Programme M'T Dents - Convention de partenariat entre la Ville de Limoges, la Caisse Primaire d'Assurance Maladie 87 (CPAM), la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale 87 (DSDEN87), l'Instance Régionale d'Education et de Promotion de la Santé (IREPS) et la Mutualité Française Nouvelle-Aquitaine
Matthieu PARNEIX
GARANTIES D'EMPRUNT
54 - Emprunt garanti - CDC HABITAT - Réhabilitation de 130 logements locatifs sociaux situés 1, 3, 9, 11 rue Fustel de Coulanges, résidence Mas Bouyol à Limoges
Vincent JALBY
55 - Emprunt garanti - NOALIS - Réhabilitation de 185 logements locatifs sociaux situés cité Rodolphe Maon, résidence Maon à Limoges
Vincent JALBY
56 - Emprunt garanti - LIMOGES HABITAT - Réhabilitation de 100 logements locatifs sociaux situés 3 à 9 rue Eusèbe Bombal, résidence Bombal à Limoges
Vincent JALBY
57 - Emprunt garanti - LIMOGES HABITAT - Réhabilitation de 150 logements locatifs sociaux situés 8 à 12 et 16 à 24 rue Rhin et Danube, opération Beaubreuil à Limoges
Vincent JALBY
58 - Emprunt garanti - LIMOGES HABITAT - Réhabilitation de 37 logements locatifs sociaux situés 4 et 6 rue Rhin et Danube, opération Beaubreuil à Limoges
Vincent JALBY
DEVELOPPEMENT URBAIN
59 - Requalification des abords de la place Saint-Etienne - Actualisation du plan de financement
Vincent LEONIE
OPERATIONS IMMOBILIERES
60 - Acquisition immobilière - Parcelle de terrain sise à Limoges, lieudit "Les Prades" et appartenant aux consorts MORICHON
Vincent LEONIE
61 - Domaine communal - Ecoquartier des Portes Ferrées - Acquisition auprès de Limoges Habitat d'une parcelle de terrain située à Limoges, rue Domnolet Lafarge
Vincent LEONIE
62 - Domaine communal - Ecoquartier des Portes Ferrées - Cession à Limoges Habitat d'un tènement foncier situé à Limoges, rue des Portes Ferrées et rue Domnolet Lafarge
Vincent LEONIE
63 - Domaine communal - Cession d'une parcelle de terrain sise à Limoges, 2 avenue de Naugeat au profit de Limoges Métropole
Vincent LEONIE
64 - Résidence Vincent Auriol 4 à 10 et 12 à 18, avenue du Président Vincent Auriol - Cession d'un logement à Monsieur et Madame MUSIIENKO
Vincent LEONIE
65 - Domaine communal - Convention de concession d'occupation de locaux en vue de l'exploitation et la gestion d'un local sis à Limoges, 2 place de la Motte - Avenant n°3
Vincent LEONIE
66 - Implantation d'un système souterrain de protection cathodique sur des canalisations de gaz - Avenue des Casseaux - Convention avec GRDF
Vincent LEONIE
ESPACES VERTS
67 - Candidature à l'Appel à Manifestation d'Intérêt (AMI) Forêt Verte - Approbation du projet et du plan de financement
Vincent LEONIE
68 - Marché de maîtrise d'oeuvre pour la reconstruction d'un pont au parc de l'Aurence 2
Vincent LEONIE
PATRIMOINE COMMUNAL
69 - Conventions de mise en oeuvre d'opérations d'autoconsommation collective patrimoniale pour la Ville de Limoges
Benjamin BATTISTINI
DENOMINATION DE VOIE ET ESPACES PUBLICS
70 - Dénomination de voies et espaces publics
Rémy VIROULAUD
DOMAINE PUBLIC
71 - Rapport de présentation du principe de concession de service relative à la mise à disposition, l'entretien, la maintenance et l'exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires - Choix du mode de gestion
Jean-Marie LAGEDAMONT
72 - Convention constitutive de groupement de commandes (CCGC) pour la passation et l'exécution d'un contrat de concession relatif à la mise à disposition, l'entretien, la maintenance et l'exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires
Jean-Marie LAGEDAMONT
73 - Avenant n°1 à la convention cadre portant sur l'autorisation d'implantation et exploitation d'un réseau de bornes de recharge sur le territoire de Limoges Métropole
Jean-Marie LAGEDAMONT
74 - Mise à jour de la grille tarifaire pour l'occupation du domaine public
Jean-Marie LAGEDAMONT
75 - Actualisation de la longueur de voirie communale pour le calcul de la dotation globale de fonctionnement
Jean-Marie LAGEDAMONT
COMMANDE PUBLIQUE
76 - Conventions constitutives de groupement de commandes
Jean-Marie LAGEDAMONT