Ordre du jour de la séance

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Appel des conseillers municipaux
Désignation du secrétaire de séance
Approbation des comptes rendus des séances des 20 mars et 21 mai 2024
Intervention du maire
COMPTES RENDUS - ADMINISTRATION GENERALE
1 - Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code général des collectivités territoriales - Compte rendu au Conseil municipal de diverses décisions
M. le Maire
2 - Commission consultative des services publics locaux - Compte rendu des travaux de l'année 2023
M. le Maire
3 - Comités consultatifs - Rapports 2023
M. le Maire
4 - Budget principal - Exercice 2024 - Compte rendu au conseil municipal des mouvements de crédits réalisés dans le cadre de la nomenclature budgétaire et comptable M57
Guillaume GUERIN
FINANCES
5 - Adoption du Compte Financier Unique 2023
Guillaume GUERIN
6 - Budget Principal - Décision modificative n°1 de l'exercice 2024 - Budget annexe des pompes funèbres - Décision modificative n°1 de l'exercice 2024
Guillaume GUERIN
7 - Acceptation d'un legs consenti à la Ville de Limoges par Madame Gabrielle Lavaud
Guillaume GUERIN
SUBVENTIONS
8 - Attribution de subventions aux associations
Guillaume GUERIN
CULTURE
9 - Ville d'art et d'histoire - Tarification des visites 2024
Muriel LASKAR
10 - Ville d'art et d'histoire - Convention de partenariat AcceSens dans le cadre du projet "Le Massif Central pour tous"
Muriel LASKAR
11 - Mise à disposition d'un espace de restauration à la Bfm
Muriel LASKAR
12 - Bibliothèque francophone multimédia - Mise à disposition de la salle Emmanuel ROBLES
Muriel LASKAR
13 - Bibliothèque francophone multimédia - Conservateur d'Etat - Convention de mise à disposition
Muriel LASKAR
14 - Bibliothèque francophone multimédia - Projet de compagnonnage dans la littérature de jeunesse à travers l'univers de Maria Jalibert
Muriel LASKAR
15 - Bibliothèque francophone multimédia - Don de Monsieur et Madame Champaloux
Muriel LASKAR
16 - Musée des Beaux-Arts - Acquisitions et dons - 1er semestre 2024
Muriel LASKAR
17 - Musée des Beaux-Arts - Dépôt de la châsse-reliquaire de Saint-Etienne de Malval
Muriel LASKAR
18 - Musée des Beaux-Arts - Vente du livre "Reliquaires - Objets d'arts" à la boutique du musée
Muriel LASKAR
19 - Soutien aux festivals culturels
Philippe PAULIAT-DEFAYE
20 - Programmation estivale 2024
Philippe PAULIAT-DEFAYE
21 - Centres culturels municipaux - Actualisation des tarifs des adhésions et stages - Règlement intérieur
Philippe PAULIAT-DEFAYE
22 - Centres culturels municipaux - Actualisation des tarifs des centres culturels John Lennon et Jean Gagnant
Philippe PAULIAT-DEFAYE
23 - Centres culturels municipaux - Mise à disposition du centre culturel Jean le Bail
Philippe PAULIAT-DEFAYE
24 - Chapelle Harmonique
Philippe PAULIAT-DEFAYE
25 - Conservatoire à rayonnement régional - Partenariat avec les conservatoires de Brive, Tulle, Creuse et Dordogne
Philippe PAULIAT-DEFAYE
26 - Conservatoire à rayonnement régional - Classes à horaires aménagés - Convention avec le collège Léonard Limosin
Philippe PAULIAT-DEFAYE
27 - Conservatoire à rayonnement régional - Convention entre la Ville de Limoges et l'établissement d'accueil médicalisé Limoges - APF France Handicap
Philippe PAULIAT-DEFAYE
28 - Conservatoire à rayonnement régional - Convention de partenariat entre la Ville de Limoges et l'établissement d'accueil non médicalisé de l'APSAH - Année scolaire 2024-2025
Philippe PAULIAT-DEFAYE
ARTS DU FEU
29 - Espace d'exposition des Arts du feu dans l'Hôtel de Ville
Isabelle DEBOURG
EVENEMENTIEL
30 - Toques et Porcelaine 2025 - Modalités d'organisation
Isabelle DEBOURG
31 - Forum des associations 2024 - Organisation, convention avec la radio locale Flash FM
Sarah GENTIL
32 - Village de Noël 2024 - Organisation - Règlement intérieur
Sarah GENTIL
UZURAT
33 - Convention pour l'aménagement de sentiers d'interprétation de l'espace nature d'Uzurat
M. le Maire
SPORTS
34 - Equipements sportifs entrant dans l'appel à projets "5000 équipements sportifs - Génération 2024" - Approbation des projets et des plans de financement
Sylvie ROZETTE
35 - Construction d'un Skatepark au sein du parc des sports de Beaublanc - Actualisation du plan de financement
Sylvie ROZETTE
36 - Subvention de fonctionnement - Acompte des contrats d'objectifs et de moyens du LABC et l'USA Limoges Rugby au titre de la saison 2024-2025
Sylvie ROZETTE
37 - Subvention de fonctionnement - Acompte de la convention de partenariat de l'ASPTT Limoges au titre de la saison 2024-2025
Sylvie ROZETTE
38 - Organisation d'un match préparatoire de rugby Top 14 à Beaublancle 24 août 2024 - Convention de partenariat
Sylvie ROZETTE
39 - 57ème Tour du Limousin - Périgord - Nouvelle-Aquitaine
Sylvie ROZETTE
40 - Attribution d'une subvention exceptionnelle d'investissement à l'association Limoges La Brégère Pétanque
Sylvie ROZETTE
41 - Gratuité des séances d'enseignement à la patinoire pour les écoles primaires publiques et privées de Limoges
Sylvie ROZETTE
42 - Modification du règlement général des opérations sportives de la Ville de Limoges - Conventions avec les organismes intervenants
Sylvie ROZETTE
43 - Règlement des Olympiades des bords de Vienne dimanche 30 juin 2024
Sylvie ROZETTE
CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS
44 - Conseil municipal des enfants - Limoges en couleurs 2024
Vincent JALBY
ENFANCE - JEUNESSE
45 - Travaux de désimperméabilisation et de renaturation de trois cours de l'école Jules Ferry - Approbation du projet et du plan de financement
Vincent JALBY
46 - Projet éducatif territorial (PEdT) - Renouvellement du Projet éducatif de Limoges et du Plan mercredi 2024-2027
Vincent JALBY
47 - Projet d'études renforcées à l'école 2024-2025 - Demande de crédits auprès du Fonds Social Européen (FSE)
Vincent JALBY
48 - Règlement général des activités - Restauration scolaire, temps périscolaires, loisirs mercredi, vacances et séjours
Vincent JALBY
49 - Tarifs de la restauration scolaire, des activités périscolaires et extrascolaires pour l'année scolaire 2024-2025
Vincent JALBY
50 - Intervention bénévole de l'association "Lire et faire lire" dans les établissements d'accueil petite enfance, les écoles et les accueils de loisirs sans hébergement - Convention avec la ligue de l'enseignement FOL 87 et l'UDAF 87
Nadine RIVET
51 - Centre de vacances du "Bec de l'Aigle" au Lioran - Revalorisation des tarifs de location
Nadine RIVET
52 - Modification du règlement général des établissements multi-accueil collectif et familial de jeunes enfants
Nadine RIVET
53 - Convention cadre pluriannuelle entre la Ville de Limoges et la Mutualité Française Limousine pour le fonctionnement d'une crèche multi-accueil - Versement de la subvention pour l'année 2024 - Avenant n°7
Nadine RIVET
54 - Convention cadre pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre la Ville de Limoges et l'association Les Pupilles de l'Enseignement Public (PEP 87) pour le fonctionnement de la crèche multi-accueil"Les Mouflets de Beaubreuil" - Versement de la subvention pour l'année 2024 - Avenant n°3
Nadine RIVET
VILLE NOURRICIERE
55 - Tarification des produits maraichers cultivés par la Ville de Limoges
Nadine RIVET
COMMERCE
56 - Gratuité du domaine public pour l'organisation des festivals des commerçants
Rémy VIROULAUD
57 - Habillage des locaux vacants dans le centre-ville de Limoges
Rémy VIROULAUD
LABORATOIRE QUALYSE
58 - Subvention annuelle de recherche au laboratoire Qualyse
M. le Maire
59 - Convention relative à la mise à disposition de Qualyse de véhicules et prestations de services
M. le Maire
RESSOURCES HUMAINES
60 - Adaptation du règlement horaires variables
M. le Maire
61 - Personnel municipal - Recrutement d'un chef de projet - Système d'information géographique
M. le Maire
62 - Personnel municipal - Recrutement d'adultes-relais pour la médiation relative à la tranquillité publique
M. le Maire
SECURITE ET PREVENTION
63 - Mise en place d'un système de vidéoprotection à l'intérieur del'hôtel de ville de Limoges
M. le Maire
POLITIQUE DE L'HABITAT
64 - Instauration du dispositif du permis de louer avec autorisation préalable sur le secteur d'habitat dégradé Carnot / avenue du Général Leclerc à Limoges
Catherine MAUGUIEN-SICARD
65 - Salon habitat & bois - Convention de partenariat avec la Société Loire Evènement Organisation
Catherine MAUGUIEN-SICARD
RENOUVELLEMENT URBAIN
66 - Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Projet d'écoquartier des Portes Ferrées - Convention entre la Ville de Limoges et Orange pour l'installation, la gestion, l'entretien et le remplacement de lignes de communication électroniques à très haut débit en fibre optique
Catherine MAUGUIEN-SICARD
CENTRES SOCIAUX
67 - Centres sociaux municipaux de Beaubreuil et de La Bastide - Convention de partenariat avec le département de la Haute-Vienne - Année 2024
Ibrahima DIA
68 - Centres sociaux municipaux de La Bastide et de Beaubreuil - Convention d'engagement avec Solidarité laïque - Année 2024
Ibrahima DIA
POLITIQUE DE LA VILLE
69 - Dotation de solidarité urbaine - Rapport annuel 2024 portant sur les activités 2023
Ibrahima DIA
70 - Subventions "Convention Territoriale Globale (CTG)" - Année 2024
Ibrahima DIA
71 - Subventions contrat de ville - Année 2024
Ibrahima DIA
72 - Centre de loisirs jeunes - Subvention dans le cadre du contrat de ville - Année 2024
Vincent JALBY
SOCIAL
73 - Signature d'un Contrat Territorial d'Accueil et d'Intégration (CTAI) entre l'Etat, la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale de Limoges
Samia RIFFAUD
74 - Commission Communale pour l'Accessibilité - Rapport 2023
René ADAMSKI
75 - Convention de partenariat entre la Ville et le Centre de Formation en Langue des Signes française du Limousin (CFLSFL) pour la promotion de la Langue des Signes Française (LSF)
René ADAMSKI
GARANTIES D'EMPRUNT
76 - Emprunt garanti - LIMOGES HABITAT - Acquisition-amélioration de 8 logements locatifs sociaux situés 6-10 place Carnot à Limoges - Emprunt de 596 936 € - cinq-cent-quatre-vingt-seize mille neuf cent-trente-six euros - souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Contrat de prêt n° 158195
Vincent JALBY
77 - Emprunt garanti - LIMOGES HABITAT - Réhabilitation de 206 logements locatifs sociaux, résidence les Hauts de Vanteaux, 39 rue Camille Guérin à Limoges
Vincent JALBY
78 - Emprunt garanti - LIMOGES HABITAT - Réhabilitation de 540 logements locatifs sociaux, résidence le Sablard à Limoges
Vincent JALBY
79 - Emprunt garanti - NOALIS - Réhabilitation de 146 logements locatifs sociaux, situés 13 et 15 rue de la Conque et 24 rue de Bourneville, résidence de Bourneville à Limoges
Vincent JALBY
80 - Emprunt garanti - NOALIS - Réhabilitation de 72 logements locatifs sociaux, situés avenue Henri Dunant, résidence Subreval à Limoges
Vincent JALBY
81 - Emprunt garanti - CDC HABITAT - Réhabilitation de 100 logements locatifs sociaux, situés 16-18-20-22-24-26 rue des Petites Maisons et 4 Place du Forum, résidence Gabriel Péri à Limoges- Emprunt de 1 677 075 € - un million six-cent-soixante-dix-sept mille soixante quinze euros - souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Contrat de prêt n° 150086
Vincent JALBY
OPERATIONS IMMOBILIERES
82 - Domaine communal - Cession d'une emprise foncière sise à Limoges, 20 avenue du Président René Coty au profit du Département de la Haute-Vienne
Vincent LEONIE
83 - Domaine communal - Cession d'une parcelle de terrain sise à Limoges, rue Abbé Pierre au profit de Monsieur VIDAL et Madame PEYRONNET
Vincent LEONIE
84 - Domaine communal - Cession d'une parcelle de terrain sise à Limoges, rue Abbé Pierre au profit de Monsieur et Madame DESBORDES
Vincent LEONIE
85 - Domaine communal - Parcelle de terrain sise à Limoges, rue du Colonel Rol-Tanguy - Cession à Monsieur et Madame Jarry
Vincent LEONIE
86 - Domaine communal - Parcelle de terrain sise à Limoges, 259 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - Cession à Monsieur Soury
Vincent LEONIE
87 - Copropriété Dullin-Bey - 2 à 12 allée Charles Dullin et 2 à 6 rue Périchon Bey - Cession d'un logement à Monsieur Lotfi Fehri
Vincent LEONIE
88 - Mise à disposition du bâtiment 25 de l'ancienne caserne Marceau par bail emphytéotique administratif au profit de la Société Coopérative d'Intérêt Collectif (SCIC) BATIMENT 25 - Délibération modificative
Vincent LEONIE
89 - Convention d'utilisation du Système d'Information Géographique entre la Communauté urbaine Limoges Métropole et la Ville de Limoges
Vincent LEONIE
90 - Installation de câbles électriques souterrains sur une parcelle municipale sise à Limoges, lieu-dit "Montevert" - Convention avec ENEDIS
Vincent LEONIE
91 - Implantation d'un système souterrain de protection cathodique sur des canalisations de gaz rue de Saint-Gence - rue Joseph Guillemot - Convention avec GRDF
Vincent LEONIE
92 - Communication - Etablissement Central Logistique de la Police Nationale - Arrêté relatif à la création d'un stockage de produits explosifs de division de risque 1.4 autorisant l'exploitation de l'Etablissement Central Logistique de la Police Nationale (ECLPN) sur les communes de Limoges et de Couzeix
Vincent LEONIE
COMMANDE PUBLIQUE
93 - Conventions constitutives de groupement de commandes
Jean-Marie LAGEDAMONT
DOMAINE PUBLIC
94 - Rapport annuel d'activités de gestion des recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) pour 2023
Jean-Marie LAGEDAMONT
95 - Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) - Tarifs 2025
Jean-Marie LAGEDAMONT
96 - Charte de logistique urbaine durable de Limoges Métropole
Benjamin BATTISTINI
ENERGIES
97 - Appel à projets ACTEE+ - Fonds Chêne
Benjamin BATTISTINI
PATRIMOINE COMMUNAL
98 - Adhésion de la Ville de Limoges au cluster construction et aménagement durables Odéys pour l'année 2024
Benjamin BATTISTINI
COMMUNICATION
99 - Convention entre les cinémas Grand Ecran et la Ville de Limoges
M. le Maire
100 - Jeu Circino le chasseur de trésors
M. le Maire
DEMOCRATIE PARTICIPATIVE
101 - Démocratie participative - Bilan 2023
Vincent BROUSSE
FUNERAIRE
102 - Désimperméabilisation et renaturation des allées du cimetière de Louyat - Approbation du projet et du plan de financement
Isabelle MAURY